Centrale des marchés
PRESTATIONS DIVERSES D'IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION PRESTATIONS DIVERSES D'IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION url : http://www.narbonne.fr tel : (+33) 4-68-90-30-10 mel : marchespublics@mairie-narbonne.fr cp : 11108 adresse : BP 823 ...
Commune de Narbonne 11108Narbonne marchespublics@mairie-narbonne.fr 04 68 90 30 31
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PRESTATIONS DIVERSES D'IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1660880

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (03/09/15)
310168-2015
BOAMP (01/09/15)
15-133616
Résultat de marché
Département(s) de publication : 11
Annonce No 15-133616 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Commune de Narbonne, B.P. 823, à l'attention de M. le maire, F-11108 Narbonne Cedex. Tél. (+33) 4 68 90 30 10. E-mail : marchespublics@mairie-narbonne.fr. Fax (+33) 4 68 90 30 31.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.narbonne.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://can.marcoweb.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.


Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
l'Office de Tourisme de Narbonne, 31, rue Jean Jaurès, F-11100 Narbonne.


Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


prestations diverses d'impression de supports de communication.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no15 Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle.




Code NUTS FR811.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


prestations diverses d'impression de supports de communication.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


79800000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations. Pondération : 50.
     2. valeur technique. Pondération : 30.
     3. délai d'exécution. Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


1599006S.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 067-119430 du 04/04/2015.


Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Impression d'affiches grand format

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


7 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SAS EXHIBIT, complexe le bloc center1ere avenue 5600 mètres, F-06510 Carros.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Impression de supports de communication (édition)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


7 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


IRC Imprimerie de Bourg, ZAC des garrigues26, impasse des garrigues, F-11100 Narbonne.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 août 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-5833, mise en ligne le 1.e.r avril 2015Références de publication rectificative, annonce no 15-71161, mise en ligne le 7 mai 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :




VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cette consultation peut faire l'objet du référé spécifique prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Le référé précontractuel peut être introduit à tout moment jusqu'à la signature du marché.
Par ailleurs, la présente procédure peut donner lieu pour toutes personnes ayant un intérêt à agir, à l'exercice de recours pour excès de pouvoir, éventuellement assorti d'une requête en référé suspension dans les conditions prévues par le code de justice administrative (article L. 521-1), contre les décisions considérées comme des actes détachables du contrat dans devant l'instance désignée au Vi.4.1) dans un délai de 2 mois à compter selon les actes, de leur notification ou de leur publication. Elle peut également donner lieu pour toutes personnes lésées par le contrat ou sa passation, à l'exercice d'un recours en indemnisation après avoir effectué une demande préalable auprès de l'administration. Elle peut enfin donner lieu pour tout concurrent évincé, à un recours de pleine juridiction contre le contrat assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
le préfet qui peut être saisi en ce sens par les candidats ou les tiers, dispose également de la faculté de contester les décisions prises en cours de procédure ainsi que le marché concerné dans les conditions fixées à l'article L. 2131-6 et L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales.
L'Instance désignée au point Vi.4.1 peut être saisie aux fins de conciliation en application de l'article L. 211-4 du code de justice administrative. Le Médiateur de la République peut également être saisi. La mise en oeuvre de ces procédures de médiation est sans effet sur les délais contentieux, délais qui ne sont ni suspendus, ni interrompus.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


31 août 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Commune de Narbonne, B.P. 823, à l'attention de M. le maire, F-11108 Narbonne Cedex. Tél. (+33) 4 68 90 30 10. E-mail : marchespublics@mairie-narbonne.fr. Fax (+33) 4 68 90 30 31.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.narbonne.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://can.marcoweb.fr.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.


Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
l'Office de Tourisme de Narbonne, 31, rue Jean Jaurès, F-11100 Narbonne.


II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


prestations diverses d'impression de supports de communication.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no15 Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle.




Code NUTS FR811.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


prestations diverses d'impression de supports de communication.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


79800000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations. Pondération : 50.
     2. valeur technique. Pondération : 30.
     3. délai d'exécution. Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


1599006S.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 067-119430 du 04/04/2015.


LOT no : 1
INTITULÉ : Impression d'affiches grand format

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


7 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


SAS EXHIBIT, complexe le bloc center1ere avenue 5600 mètres, F-06510 Carros.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



LOT no : 2
INTITULÉ : Impression de supports de communication (édition)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


7 juillet 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


IRC Imprimerie de Bourg, ZAC des garrigues26, impasse des garrigues, F-11100 Narbonne.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 août 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-5833, mise en ligne le 1.e.r avril 2015Références de publication rectificative, annonce no 15-71161, mise en ligne le 7 mai 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :




VI.3.2)
Introduction des recours :


Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cette consultation peut faire l'objet du référé spécifique prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Le référé précontractuel peut être introduit à tout moment jusqu'à la signature du marché.
Par ailleurs, la présente procédure peut donner lieu pour toutes personnes ayant un intérêt à agir, à l'exercice de recours pour excès de pouvoir, éventuellement assorti d'une requête en référé suspension dans les conditions prévues par le code de justice administrative (article L. 521-1), contre les décisions considérées comme des actes détachables du contrat dans devant l'instance désignée au Vi.4.1) dans un délai de 2 mois à compter selon les actes, de leur notification ou de leur publication. Elle peut également donner lieu pour toutes personnes lésées par le contrat ou sa passation, à l'exercice d'un recours en indemnisation après avoir effectué une demande préalable auprès de l'administration. Elle peut enfin donner lieu pour tout concurrent évincé, à un recours de pleine juridiction contre le contrat assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
le préfet qui peut être saisi en ce sens par les candidats ou les tiers, dispose également de la faculté de contester les décisions prises en cours de procédure ainsi que le marché concerné dans les conditions fixées à l'article L. 2131-6 et L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales.
L'Instance désignée au point Vi.4.1 peut être saisie aux fins de conciliation en application de l'article L. 211-4 du code de justice administrative. Le Médiateur de la République peut également être saisi. La mise en oeuvre de ces procédures de médiation est sans effet sur les délais contentieux, délais qui ne sont ni suspendus, ni interrompus.
VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


31 août 2015.
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