Centrale des marchés
transports 2015 11 prestations de transports sanitaires terrestres, à Narbonne ville : Narbonne. pays : F- code_postal : 11108 lieu : boulevard dr lacroix
Centre Hospitalier de Narbonne 11108Narbonne
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Transports 2015

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244165

Date de clôture estimée : 06/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/10/14)
332051-2014
BOAMP (01/10/14)
14-146551

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Narbonne, boulevard dr lacroix, à l'attention de M. Directeur Le, F-11108 Narbonne.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier, B.P. 824, contact : M. le directeur, F-11108 Narbonne

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
transports 2015.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Hospitalier de Narbonne, 11108 Narbonne.
Code NUTS , FR811, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de transports sanitaires terrestres.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
85143000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Transports sanitaires terrestres secondaires SMUR
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85143000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 11 décembre 2014, jusqu'au : 10 décembre 2016
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Transferts sanitaires provisoires couchés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85143000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 18 décembre 2014, jusqu'au : 17 décembre 2016
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Transferts sanitaires provisoires assis
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85143000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 18 décembre 2014, jusqu'au : 17 décembre 2016
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Transports de corps avant mise en bière et hébergement en chambre funéraire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85143000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2016
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupements solidaires.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Lettre de candidature et le cas échéant l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1), totalement renseignée et signée en original,
-déclaration du candidat ou déclaration du membre du groupement (formulaire Dc2) dûment remplie,
-déclaration sur l'honneur datée et signée du candidat justifiant qu'il a satisfait aux obligations fiscales au titre de l'année 2013 ou état annuel des certificats reçus délivré par le Trésorier Payeur Général (formulaire Noti2) ou certificats des administrations fiscales (liasse 3666) et sociales (URSSAF, Pôle emploi) au titre de l'année 2013,
-Liste des références de moins de trois (3) ans,
-justification de l'inscription au Registre du Commerce (extrait Kbis),
-Si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
-les annexes 1 et 2 à l'acte d'engagement datées, paraphées et signées,
-agrément préfectoral.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de la proposition notamment au regard des moyens (humains et matériels) mis en oeuvre pour assurer les prestations
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Transports 2015.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 novembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur du centre Hospitalier de Narbonne à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_I66dAtBr8t
A défaut de téléchargement, le dossier de consultation sera transmis gratuitement, par courrier ou par courriel, aux candidats qui
en auront fait la demande écrite, par courrier ou par télécopie, auprès de la cellule marchés du Centre Hospitalier de Narbonne.
Télécopie 04 68 42 61 01
aucune demande téléphonique ne sera prise en compte.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 6 rue Pitot, F-34000 Montpellier. Tél. : (+33) 04 67 54 81 00. Fax : (+33) 04 67 54 74 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif, 6 rue Pitot, F-34000 Montpellier. Tél. : (+33) 04 67 54 81 00. Fax : (+33) 04 67 54 74 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2014.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00