Centrale des marchés
la fourniture de produits et de materiels d'hygiene hospitaliere à Narbonne LA FOURNITURE DE PRODUITS ET DE MATERIELS D'HYGIENE HOSPITALIERE adresse : BOULEVARD DR LACROIX designation : Centre Hospitalier de Narbonne cp : 11108 correspondant : M. Directeur Le vil...
Centre Hospitalier de Narbonne 11108Narbonne
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La fourniture de produits et de materiels d'hygiene hospitaliere à Narbonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1562071

Date de clôture estimée : 09/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/06/15)
15-92892
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 11
Annonce No 15-92892
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Narbonne.
 Correspondant : M. Directeur Le, boulevard dr lacroix 11108 Narbonne.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Fi4GmsGObO.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : la fourniture de produits et de materiels d'hygiene hospitaliere.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 39831200
Objets supplémentaires : 44616200.
Lieu de livraison : centre Hospitalier de Narbonne, 11108 Narbonne.
Code NUTS : |FR811|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières,
références professionnelles.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité des produits proposés au regard des essais réalisés par le centre hospitalier de narbonne : 60 %;
     - prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 juillet 2015, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA 16-2015.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur du centre Hospitalier de Narbonne à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Fi4GmsGObO
A défaut de téléchargement, le dossier de consultation sera transmis gratuitement, par courrier ou par courriel,
aux candidats qui en auront fait la demande écrite, par courrier ou par télécopie, auprès de la cellule marchés du Centre
Hospitalier de Narbonne.
Télécopie 04 68 42 61 01
aucune demande téléphonique ne sera prise en compte
attention, Le candidat devra obligatoirement fournir, gracieusement, des échantillons des produits correspondant à ceux de l'offre, à ses frais, selon les quantités indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières afin d'effectuer les essais.
ils devront parvenir, avant le 09 Juillet 2015 à 16 heures 00, à la Cellule Marchés du Centre Hospitalier, Centre Administratif, 2e étage, 16 Rue Rabelais, 11100 Narbonne.
Les échantillons devront être obligatoirement accompagnés des fiches techniques d'utilisation, de données microbiologiques et des fiches de sécurité et de risques toxicologiques.
après réalisation des essais, les échantillons resteront la propriété du Centre Hospitalier de Narbonne.
Le dossier technique d'utilisation de chaque produit devra être annexé en double exemplaire dans le dossier de candidature (cf. article 13 du règlement de la consultation) et joint aux échantillons selon les quantités précisées dans le descriptif de chaque lot.
la non production d'échantillons et/ou de fiches techniques et/ou de fiches de sécurité entraînera l'irrecevabilité de l'offre.
pour toute précision technique ou administrative les candidats utiliseront les fonctionnalités prévues à cet effet sur la plateforme achatpublic.com.
Ces demandes de précisions devront être déposées sur la plateforme achatpublic.com avant le 25 juin 2015 à 12 heures.
une réponse sera, dans ces seules conditions, adressée en temps utile à tous les candidats ayant été destinataires du présent dossier de consultation au plus tard le 26 juin à 16 heures.
Aucune réponse ne sera transmise après cette date.
ces réponses seront transmises par le pouvoir adjudicateur aux candidats par l'intermédiaire de la fonctionnalité " gérer les questions/réponses " de la plateforme achatpublic.com.
le Centre Hospitalier de Narbonne attire l'attention des candidats sur la nécessité de lui communiquer, pour la sécurisation de ces échanges, une adresse émail valide et accessible par plusieurs personnes de son entreprise.
En effet, les alertes relatives à la diffusion de documents à retirer par les candidats sur la plateformeachatpublic.com sont transmises automatiquement par émail aux intéressés.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juin 2015.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_Fi4GmsGObO.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 6 rue Pitot 34000 Montpellier, tél. : 04-67-54-81-00, télécopieur : 04-67-54-74-10.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales place Félix Baret - cS 80001 13282 Marseille Cedex 06.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 6 rue Pitot 34000 Montpellier, tél. : 04-67-54-81-00, télécopieur : 04-67-54-74-10.

Renseignements relatifs aux lots : 



Lot(s) 1. - produit détergent désinfectant pour la pré-désinfection manuelle des dispositifs médicaux et instruments.
Produit permettant une détergence efficace et une action désinfectante
C.P.V. - Objet principal : 39831200.






Lot(s) 2. - produit détergent désinfectant pour le nettoyage manuel des dispositifs médicaux thermo-sensibles (endoscopes).
Produit permettant le nettoyage et la désinfection des endoscopes souples.
Produit à haut pouvoir détergent
C.P.V. - Objet principal : 39831200.






Lot(s) 3. - lingettes pré-imprégnées pour la désinfection des dispositifs médicaux.
Produit permettant le nettoyage et la désinfection des sondes d'échographes, de surfaces et de dispositifs médicaux sur des secteurs ciblés
C.P.V. - Objet principal : 39831200.






Lot(s) 4. - contenants pour déchets - emballages combinés et fûts à DASRI.
Les emballages pour déchets d'activités de soins à risques infectieux " mous " : Secteurs : bloc opératoire et obstétrical, CAC de chirurgie, de médecine, de réanimation et Ssiad.
Fûts : conditionnement des objets piquants, coupants, tranchants (drains pleuraux, pinces à suture automatique...) Secteurs : Laboratoire, bloc opératoire, urgences (déchoquage)
C.P.V. - Objet principal : 44616200.








Lot(s) 1. - produit détergent désinfectant pour la pré-désinfection manuelle des dispositifs médicaux et instruments.
Produit permettant une détergence efficace et une action désinfectante
C.P.V. - Objet principal : 39831200.




Lot(s) 1. - produit détergent désinfectant pour la pré-désinfection manuelle des dispositifs médicaux et instruments.
Produit permettant une détergence efficace et une action désinfectante
C.P.V. - Objet principal : 39831200.




Lot(s) 2. - produit détergent désinfectant pour le nettoyage manuel des dispositifs médicaux thermo-sensibles (endoscopes).
Produit permettant le nettoyage et la désinfection des endoscopes souples.
Produit à haut pouvoir détergent
C.P.V. - Objet principal : 39831200.




Lot(s) 2. - produit détergent désinfectant pour le nettoyage manuel des dispositifs médicaux thermo-sensibles (endoscopes).
Produit permettant le nettoyage et la désinfection des endoscopes souples.
Produit à haut pouvoir détergent
C.P.V. - Objet principal : 39831200.




Lot(s) 3. - lingettes pré-imprégnées pour la désinfection des dispositifs médicaux.
Produit permettant le nettoyage et la désinfection des sondes d'échographes, de surfaces et de dispositifs médicaux sur des secteurs ciblés
C.P.V. - Objet principal : 39831200.




Lot(s) 3. - lingettes pré-imprégnées pour la désinfection des dispositifs médicaux.
Produit permettant le nettoyage et la désinfection des sondes d'échographes, de surfaces et de dispositifs médicaux sur des secteurs ciblés
C.P.V. - Objet principal : 39831200.




Lot(s) 4. - contenants pour déchets - emballages combinés et fûts à DASRI.
Les emballages pour déchets d'activités de soins à risques infectieux " mous " : Secteurs : bloc opératoire et obstétrical, CAC de chirurgie, de médecine, de réanimation et Ssiad.
Fûts : conditionnement des objets piquants, coupants, tranchants (drains pleuraux, pinces à suture automatique...) Secteurs : Laboratoire, bloc opératoire, urgences (déchoquage)
C.P.V. - Objet principal : 44616200.




Lot(s) 4. - contenants pour déchets - emballages combinés et fûts à DASRI.
Les emballages pour déchets d'activités de soins à risques infectieux " mous " : Secteurs : bloc opératoire et obstétrical, CAC de chirurgie, de médecine, de réanimation et Ssiad.
Fûts : conditionnement des objets piquants, coupants, tranchants (drains pleuraux, pinces à suture automatique...) Secteurs : Laboratoire, bloc opératoire, urgences (déchoquage)
C.P.V. - Objet principal : 44616200.
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