Centrale des marchés
travaux de la chaîne graphique, d'impression et de reprographie 44 travaux de la chaîne graphique, d'impression et de reprographie à Nantes ville : Nantes pays : F- code_postal : 44041 lieu : direction solutions numériques Service ressources et coordin...
Conseil général de Loire-Atlantique 44041Nantes saf.marche@loire-atlantique.fr 0240991619
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Travaux de la chaîne graphique, d'impression et de reprographie

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 894003

Date de clôture estimée : 07/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
402987-2013
BOAMP (28/11/13)
13-207511

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de Loire-Atlantique, direction solutions numériques Service ressources et coordination 3, quai Ceineray B.P. 94109 Cedex 1, à l'attention de Nadine le tallec, F-44041 Nantes. Tél. : (+33) 2 40 99 81 01. E-mail : saf.marche@loire-atlantique.fr. Fax : (+33) 2 40 99 16 19.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.loire-atlantique.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.loire-atlantique.fr/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Département de Loire-Atlantique, direction solutions numériques Service ressources et coordination 3, quai Ceineray B.P. 94109 Cedex 1, à l'attention de Nadine le tallec, F-44041 Nantes. Tél. : (+33) 2 40 99 81 01. E-mail : saf.marche@loire-atlantique.fr. Fax : (+33) 2 40 99 16 19. URL : http://www.loire-atlantique.fr/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Département de Loire-Atlantique, direction solutions numériques Service ressources et coordination Retrait : 11 rue Henri Cochard Demande écrite : 3 quai Ceineray B.P. 94109 Horaires d'ouverture : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 Cedex 1, F-44041 Nantes. Tél. : (+33) 2 40 99 81 01. E-mail : saf.marche@loire-atlantique.fr. Fax : (+33) 2 40 99 16 19. URL : https://marches.loire-atlantique.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Département de Loire-Atlantique, direction solutions numériques Service ressources et coordination Dépôt : 11 rue Henri Cochard Envoi postal : 3 quai Ceineray B.P. 94109 Cedex 1, à l'attention de Nadine le tallec, F-44041 Nantes. Tél. : (+33) 2 40 99 81 01. E-mail : saf.marche@loire-atlantique.fr. Fax : (+33) 2 40 99 16 19. URL : https://marches.loire-atlantique.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux de la chaîne graphique, d'impression et de reprographie.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 15 Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement de Loire-Atlantique.
Code NUTS , FR511, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
320 000,00 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le Département a besoin en permanence de réaliser un grand nombre de travaux d'impression et de reprographie. Ces besoins s'expriment dans le cadre du fonctionnement interne de la Collectivité mais également à l'occasion de manifestations organisées par le Département ou d'évènements dans lesquels celui-ci est représenté. Les principaux bénéficiaires de ces travaux d'impression sont la Direction de la citoyenneté et de l'information, la Direction des assemblées et de l'administration générale (Service des assemblées et Service de la coordination générale), la Direction de la culture, la Direction de l'observation et de la prospective et le Service de la communication interne. Ces prestations profitent également à l'ensemble des autres services du Département, pour lesquels doivent etre établis, en nombre important, les documents utilisés lors des différents évènements ou manifestations. La description des prestations à exécuter et leurs spécifications techniques, pour chacun des lots du présent accord-cadre , sont contenues dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), commun à tous les lots.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79810000, 79520000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : accord-Cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Outils de communication
1) Description succincte :
Plaquettes, dépliants, cartes, cartons et cartes postales
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79810000, 79520000.
3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 220 000.00 EUR (H.T.)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Documents administratifs
1) Description succincte :
Blocs, liasses, carnets, papier à en-tete, autocopiants, chemises, classeurs et couvertures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79810000, 79520000.
3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 100 000.00 EUR (H.T.)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Par marché subséquent. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget du conseil général.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. (clause d'insertion et clause d'exécution à caractère environnementale).
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) devant etre signée (électroniquement en cas de dépôt dématérialisé de l'offre) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les étrangers ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration sur l'honneur attestant que la personne signataire des documents peut effectivement agir au nom de la société candidate.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, et le nom de la personne à conctater.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 45.
2. prix des prestations
Pondération : 30.
3. performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 15.
4. performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DAH00.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 7 janvier 2014, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 janvier 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
8 janvier 2014, à 12:00.

Lieu : nantes - l'ouverture des offres n'est pas publique et la date d'ouverture des plis indicative.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront etre transmis dans des formats largement disponibles.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif, 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous