Centrale des marchés
44 prestations de services réguliers de transport public de voyageurs, par petits véhicules, dans le cadre du réseau départemental Lila, à destination de Chateaubriant à Nantes 44 prestations de services réguliers de transport public de voyageurs, par petits véhicules, dans le cadre du réseau départemental Lila, à destination de Chateaubriant à Nantes ville : Nantes l...
Conseil général de Loire-Atlantique 44041Nantes brigitte.dugast@loire-atlantique.fr 02 40 99 03 89
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44 prestations de services réguliers de transport public de voyageurs, par petits véhicules, dans le cadre du réseau départemental Lila, à destination de Chateaubriant à Nantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346043

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/12/14)
14-193994
JOUE (30/12/14)
445058-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de Loire-Atlantique, direction déplacements Service administration générale 3, quai Ceineray CS 94109 Cedex 1, à l'attention de B Dugast, F-44041 Nantes. Tél. : (+33) 2 40 99 09 63. E-mail : brigitte.dugast@loire-atlantique.fr. Fax : (+33) 2 40 99 03 89.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.loire-atlantique.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.loire-atlantique.fr/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : loire - atlantique.
Code NUTS , FR511, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
transport régulier de voyageurs sur le réseau Lila par petits véhicules à destination de Chateaubriant. Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 920 000,00 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations : 60 %.
2. valeur technique : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
E162PA.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 155-278953 du 14/08/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Grand Auverné - Petit Auverné - Erbray - Chateaubriant -véhicule moins de 9 plac
V.1) Date d'attribution du marché : 4 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CASTEL AMBULANCE, 11 rue Charles Lindbergh B.P. 164, 44145 Chateaubriant Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 92 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Juigné les Moutiers - La Chapelle Glain - St Julien de Vouvantes - Chateaubriant. - véhicule moins de 9 places
V.1) Date d'attribution du marché : 4 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CASTEL AMBULANCE, 11 rue Charles Lindbergh B.P. 164, 44145 Chateaubriant Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 100 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 3

Intitulé : Noyal / Brutz - Soudan - Chateaubriant - véhicule moins de 9 places
V.1) Date d'attribution du marché : 4 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CASTEL AMBULANCE, 11 rue Charles Lindbergh B.P. 164, 44145 Chateaubriant Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 80 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : Fercé - Soulvache - Rougé - Chateaubriant - véhicule moins de 9 places
V.1) Date d'attribution du marché : 4 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TITI FLORIS, 8 avenue des Thébaudières, 44800 Saint-Herblain.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 124 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 5

Intitulé : Ruffigné - St Aubin des Chateaux - Chateaubriant - véhicule moins de 9 places
V.1) Date d'attribution du marché : 4 décembre 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TITI FLORIS, 8 avenue des Thébaudières, 44800 Saint-Herblain.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 64 000,00 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 2.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date de signature des marchés : le 02 Décembre. Dans le respect des secrets protégés par la loi, les pièces du marché peuvent etre consultées sur rendez-vous auprès de Mme DUGAST Brigitte, 02.40.99.09.63 (brigitte.dugast@loire-atlantique.fr) à l'adresse suivante : Immeuble Jean-Baptiste Daviais - 8, rue Sully - 44041 NANTES. Marché de services à bons de commande d'un montant maximum (H.T.) annuel de 460 000.00 EUR pour une période de un an renouvelable une fois pour une période de un an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 décembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 155 B, annonce n° 160 du 14 août 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr Tél. : (+33) 2 40 99 46 00

Adresse(s) internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif, 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111,F-,44041 Nantes Cedex, E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr, tél. : (+33) 2 40 99 46 00, URL : http://www.ta-nantes.juradm.fr Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 24 décembre 2014.

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