A proximité de Rouen 76000 Seine Maritime
Acheteur : Métropole Rouen Normandie
SERVICE DES MARCHÉS PUBLICS
Le 108, 108 allée François Mitterrand BP 1180
76176 ROUEN
Tel : 0232764422
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 20/11/2023  
6 Lots
Lot 1
1 : Petits déjeuner / Accueil café. Montant maximum annuel : 5 000 euro(s) Ht.Le lot 1 est attribué à 1 seul opérateur économique
Lot 2
2 : Plateaux et paniers repas. Montant maximum annuel : 10 000 euro(s) Ht.Le lot 2 est attribué à 1 seul opérateur économique
Lot 3
3 : Cocktails et buffets déjeunatoire sans service moins de 100 personnes. Montant maximum annuel : 5 000 euro(s) Ht.Le lot 3 est attribué à 1 seul opérateur économique
Lot 4
4 : Cocktails et buffets. Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) Ht.Le lot 4 est attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Lot 5
5 : Repas assis. Montant maximum annuel : 3 000 euro(s) Ht.Le lot 5 est attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Lot 6
6 : Prestations Haute teneur environnementale. Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht.Le lot 6 est attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Secteurs d'activité
Services traiteur.

Prestations traiteur

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 17/10/2023
BOAMP - 23-145284

Département(s) de publication : 76
Annonce No 23-145284
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20002341400101
Ville :
ROUEN
Code Postal :
76176
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 76

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1358659
Identifiant interne de la consultation :
23-Dap-Lcmn-Traiteur
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Service des Marchés Publics
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 04/2019)- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)- Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019)- Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)Pour les lots 1 et 3 les documents attestant du statut de l'entreprise
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
20 novembre 2023 - 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution :
Valeur technique Lots 1, 2, 3,4 et 5 : 60%Valeur technique Lot 6 : 40%Performances en matière de protection de l'environnement et social Lot 6 : 40%Performances en matière de protection de l'environnement et social Lots 1, 2, 3,4 et 5 : 10%Prix des prestations Lots 1, 2, 3,4 et 5 : 30%Prix des prestations Lot 6 : 20%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Prestations traiteur
Code CPV principal
Descripteur principal : 55520000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
La Métropole Rouen Normandie (Mrn) est particulièrement attentive à la qualité et à la fraîcheur des produits, ainsi qu'à la nécessité de bénéficier de produits de saison.La Mrn souhaite que soit privilégiés les circuits courts d'approvisionnement ainsi que l'utilisation de matériaux recyclables.L'utilisation de matériaux recyclables et/ou recyclés est privilégié pour l'ensemble des lots ; excepté pour le lot 6.Le titulaire s'engage à fournir des produits qui respectent la mise en œuvre et la réglementation en vigueur en matière d'hygiène, notamment le respect de la chaîne du froid. Les prestations objet du présent marché, devront être exécutées dans le strict respect des conditions d'hygiène et de sécurité alimentaire prescrites par la loi. Les produits ne devront comporter dans leur base aucun produit génétiquement modifié.Les conditions de stockage, de livraison et de transport doivent assurer la bonne conservation des produits et le respect des conditions hygiéniques
Lieu principal d'exécution du marché :
Territoire de la Mrn 76000 - Rouen
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Oui
Type de marché réservé
Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés.
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Repas, traiteur

Section 5 : Lots

OBJET : Prestations traiteur
Description du lot : 1 : Petits déjeuner / Accueil café. Montant maximum annuel : 5 000 euro(s) Ht.Le lot 1 est attribué à 1 seul opérateur économique
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 560 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Mrn76000Rouen

Description du lot : 2 : Plateaux et paniers repas. Montant maximum annuel : 10 000 euro(s) Ht.Le lot 2 est attribué à 1 seul opérateur économique
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1 115 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Mrn76000Rouen

Description du lot : 3 : Cocktails et buffets déjeunatoire sans service moins de 100 personnes. Montant maximum annuel : 5 000 euro(s) Ht.Le lot 3 est attribué à 1 seul opérateur économique
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1 230 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Mrn76000Rouen

Description du lot : 4 : Cocktails et buffets. Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) Ht.Le lot 4 est attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2 640 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Mrn76000Rouen

Description du lot : 5 : Repas assis. Montant maximum annuel : 3 000 euro(s) Ht.Le lot 5 est attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1 830 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Mrn76000Rouen

Description du lot : 6 : Prestations Haute teneur environnementale. Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht.Le lot 6 est attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2 800 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Mrn76000Rouen

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion de publics éloignés de l'emploi détaillée dans l'article 11 du cahier des clauses administratives particulières (Ccap).Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Une avance de 5% est accordée pour chaque bon de commande ou chaque marché subséquent, d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.Ce taux est fixé à 20% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique.Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.En cas d'égalité, le critère valeur technique est prédominant, puis le critère prix. En cas de persistance d'égalité, le critère performance environnementale et sociale est prédominant.Des échantillons sont à fournir conforment au règlement de consultation et ses annexesune négociation est possible conformément au règlement. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer sur la base des offres initiales.Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique : https://www.mpe76.fr sous la référence : 23-dap-lcmn-traiteur.Date prévisionnelle de début des prestations : février 2024
Date d'envoi du présent avis :
17 octobre 2023