Centrale des marchés
44 acquisition de matériel technique et pédagogique pour les éducateurs sportifs du département de Loire-Atlantique 44 acquisition de matériel technique et pédagogique pour les éducateurs sportifs du département de Loire-Atlantique acquisition de matériel technique et pédagogique pour les éducateurs sportifs du ...
Conseil général de Loire-Atlantique 44041Nantes pascale.leduc@loire-atlantique.fr 0240990945
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44 acquisition de matériel technique et pédagogique pour les éducateurs sportifs du département de Loire-Atlantique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 552331

Date de clôture estimée : 06/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/04/13)
13-62260

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de Loire-Atlantique.
Correspondant : Mme LEDUC, service Animation sportive départementale 3 quai Ceineray - B.P. 94109 Cedex 1 44041 Nantes tél. : (+33) 2-40-99-19-91 télécopieur : (+33) 2-40-99-09-45 courriel : pascale.leduc@loire-atlantique.fr adresse internet : http://www.loire-atlantique.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marches.loire-atlantique.fr/.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de matériel technique et pédagogique pour les éducateurs sportifs du Département.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : département.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché "Acquisition de matériel technique et pédagogique pour les éducateurs sportifs du Département" est constitué de 15 lots. Ce matériel est destiné aux enfants agés de 7 à 14 ans adhérents à l'animation sportive départementale. Il est soumis à un usage intensif. . Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 7 mois à compter de la notification du contrat.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 7 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget du conseil général.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité : 70 % ;
- prix des prestations : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mai 2013, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : D123LA.

Renseignements complémentaires : la transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Envoi postal:.
Correspondant : Mme LEDUC, direction des Sports Service Animation sportive départementale 3 quai Ceineray - B.P. 94109 44041 Nantes Cedex 1 Dépôt: Direction des Sports Service Animation sportive départementale 8 rue Sully, 44000 Nantes, tél. : (+33) 2-40-99-19-91, courriel : pascale.leduc@loire-atlantique.fr, adresse internet : http://www.loire-atlantique.fr/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction des Sports.
Correspondant : Mme Pascale LEDUC, service Animation sportive départementale 8 rue Sully, 44000 Nantes, tél. : (+33) 2-40-99-19-91, courriel : pascale.leduc@loire-atalntique.fr, adresse internet : http://www.loire-atlantique.fr/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction des Sports.
Correspondant : Mme Pascale LEDUC, service Animation sportive départementale 8 rue Sully, 44000 Nantes, tél. : (+33) 2-40-99-19-91, courriel : pascale.leduc@loire-atlantiqueg44.fr, adresse internet : http://www.loire-atlantique.fr/.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Demande postale:.
Correspondant : Mme LEDUC, direction des Sports Service Animation sportive départementale 3 quai Ceineray - B.P. 94109 44041 Nantes Cedex 1 Dépôt: Direction des Sports, Service Animation sportive départementale 8 rue Sully, 44000 Nantes, tél. : (+33) 2-40-99-19-91, courriel : pascale.leduc@loire-atalntique.fr, adresse internet : https://marches.loire-atlantique.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111 44041 Nantes Cedex tél. : (+33) 2-40-99-46-00 courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr télécopieur : (+33) 2-40-99-46-58 adresse internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111 44041 Nantes Cedex tél. : (+33) 2-40-99-46-00 courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr télécopieur : (+33) 2-40-99-46-58 adresse internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :



Lot 1 - Protection patinage maximum 1 600.00 EUR pour la période initiale
Lot 2 - Base-ball maximum 1 100.00 EUR pour la période initiale
Lot 3 - Badminton maximum 4 300.00 EUR pour la période initiale
Lot 4 - Cirque maximum 7 000.00 EUR pour la période initiale
Lot 5 - Ballon sport collectif maximum 2 500.00 EUR pour la période initiale
Lot 6 - Tir à l'arc maximum 3 200.00 EUR pour la période initiale
Lot 7 - Ballon mousse maximum 1 200.00 EUR pour la période initiale
Lot 8 - Escalade maximum 7 000.00 EUR pour la période initiale
Lot 9 - Tennis de table maximum 700.00 EUR pour la période initiale
Lot 10 - Tennis maximum 1 600.00 EUR pour la période initiale
Lot 11 - Rink-hockey maximum 1 000.00 EUR pour la période initiale
Lot 12 - Boxes maximum 2 800.00 EUR pour la période initiale
Lot 13 - Matériel multiactivités maximum 3 600.00 EUR pour la période initiale
Lot 14 - Ultimate maximum 800.00 EUR pour la période initiale
Lot 15 - Jeux de plein air maximum 4 600.00 EUR pour la période initiale

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