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44 Acquisition de matériel technique et pédagogique pour les éducateurs sportifs pour le conseil général de Loire-Atlantique à Nantes 44 Acquisition de matériel technique et pédagogique pour les éducateurs sportifs pour le conseil général de Loire-Atlantique à Nantes acquisition de matériel technique et pédagogique pour les éduca...
Conseil général de Loire-Atlantique 44041Nantes pascale.leduc@loire-atlantique.fr 0240990945
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44 Acquisition de matériel technique et pédagogique pour les éducateurs sportifs pour le conseil général de Loire-Atlantique à Nantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 997228

Date de clôture estimée : 28/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (11/03/14)
BOAMP (05/03/14)
14-35418

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de Loire-Atlantique.
Correspondant : Mme LEDUC, mission animation sportive départementale 3 quai Ceineray - cS 94109 Cedex 1 44041 Nantes tél. : (+33) 2-40-99-19-91 télécopieur : (+33) 2-40-99-09-45 courriel : pascale.leduc@loire-atlantique.fr adresse internet : http://www.loire-atlantique.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marches.loire-atlantique.fr/.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de matériel technique et pédagogique pour les éducateurs sportifs.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : département.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché "Acquisition de matériel technique et pédagogique pour les éducateurs sportifs" est constitué de 15 lots. Ce matériel est destiné à la pratique de différentes disciplines sportives par les enfants adhérents de l'animation sportive départementale. . Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget du conseil général.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité : 70 % ;
- prix des prestations : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 mars 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : E094LA.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront etre transmis dans des formats largement disponibles.. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général desécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 mars 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Envoi postal:.
Correspondant : Mme LEDUC, direction des sports Mission animation sportive départementale 3 quai Ceineray -CS 94109 44041 Nantes Cedex 1 Dépôt: Direction des sports Mission animation sportive départementale 7 quai de Versailles, 44000 Nantes, tél. : (+33) 2-40-99-19-91, courriel : pascale.leduc@loire-atlantique.fr, adresse internet : https://marches.loire-atlantique.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction des sports.
Correspondant : Mme Pascale LEDUC, mission animation sportive départementale 3 quai Ceineray -CS 94109 Cedex 1, 44041 Nantes, tél. : (+33) 2-40-99-19-91, courriel : pascale.leduc@loire-atalntique.fr, adresse internet : http://www.loire-atlantique.fr/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction des sports.
Correspondant : Mme Pascale LEDUC, mission animation sportive départementale 3 quai Ceineray -CS 94109 Cedex 1, 44041 Nantes, tél. : (+33) 2-40-99-19-91, courriel : pascale.leduc@loire-atlantiqueg44.fr, adresse internet : http://www.loire-atlantique.fr/.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Demande postale:.
Correspondant : Mme LEDUC, direction des sports Mission animation sportive départementale 3 quai Ceineray - cS 94109 44041 Nantes Cedex 1 Dépôt: Direction des sports, Mission animation sportive départementale 7 quai de Versailles, 44000 Nantes, tél. : (+33) 2-40-99-19-91, courriel : pascale.leduc@loire-atalntique.fr, adresse internet : https://marches.loire-atlantique.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111 44041 Nantes Cedex tél. : (+33) 2-40-99-46-00 courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr télécopieur : (+33) 2-40-99-46-58 adresse internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111 44041 Nantes Cedex tél. : (+33) 2-40-99-46-00 courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr télécopieur : (+33) 2-40-99-46-58 adresse internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Protection patinage maximum 4 600.00 EUR pour la période initiale
Lot 2 - Base-ball maximum 4 400.00 EUR pour la période initiale
Lot 3 - Cirque maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale
Lot 4 - Badminton maximum 9 000.00 EUR pour la période initiale
Lot 5 - Ballon sport collectif maximum 17 500.00 EUR pour la période initiale
Lot 6 - Tir à l'arc maximum 13 000.00 EUR pour la période initiale
Lot 7 - Ballon multi activités maximum 5 000.00 EUR pour la période initiale
Lot 8 - Escalade maximum 17 000.00 EUR pour la période initiale
Lot 9 - Tennis maximum 6 400.00 EUR pour la période initiale
Lot 10 - Tennis de table maximum 6 400.00 EUR pour la période initiale
Lot 11 - Rink-hockey maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale
Lot 12 - Matériel entraînement multi activités maximum 8 000.00 EUR pour la période initiale
Lot 13 - Course d'orientation maximum 3 000.00 EUR pour la période initiale
Lot 14 - Ultimate maximum 3 000.00 EUR pour la période initiale
Lot 15 - Swin golf maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale

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