Centrale des marchés
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Formations équestres 2021-2025

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5752204

Date de clôture estimée : 22/12/20
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (23/11/20)
7238393801

formations équestres 2021-2025 (diplôme d'état de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
appel d'offres ouvert
Directive 2014/24/UE.
Le présent avis constitue un appel à la concurrence.
Section I : pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses : CREPS des Pays de la Loire, 4, place Gabriel-Trarieux,
CS 21925, 44319 Nantes cedex 3. Téléphone : (+33) 2 28 23 69 26.
Courriel : cr044@creps-pdl.sports.gouv.fr
Code NUTS : FRG0.
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) Procédure conjointe :
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante :
https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr/creps.marches-publics
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CREPS des Pays de la Loire, numéro national d'identification : 19442312500013,
4, place Gabriel-Trarieux, 44319 Nantes. Courriel : cr044@creps-pdl.sports.gouv.fr
Adresse internet : https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr
Les offres doivent être envoyées :
- à l'adresse suivante : CREPS des Pays de la Loire, numéro national d'identification : 19442312500013, 4, place Gabriel-Trarieux, 44319 Nantes,
- par voie électronique à l'adresse : cr044@creps-pdl.sports.gouv.fr
Courriel : cr044@creps-pdl.sports.gouv.fr
Adresse internet : https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr/
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : organisme de droit public.
I.5) Activité principale :
Autre activité : formation professionnelle.
Section II : objet
II.1) Étendue du marché :
II.1.1) Intitulé : formations équestres 2021-2025 (diplôme d'état de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport).
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 80530000.
II.1.3) Type de marché : services.
II.1.4) Description succincte : formations pour l'obtention d'un BPJEPS et un
DEJEPS (diplômes de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) organisés par le CREPS des Pays de la Loire pour lesquelles il requiert un prestataire pour leurs mise en oeuvre en Pays de la Loire.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot.
II.2) Description :
Lot 1 : BPJEPS mention équitation.
Lieu d'exécution en Pays de la Loire.
Valeur hors TVA : 454 000 euros.
Lot 2 : DEJEPS mention équitation.
Lieu d'exécution en Pays de la Loire.
Valeur hors TVA : 457 000 euros.
Critères d'attribution : le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre : 48 mois.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions dans le cahier des charges.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques :
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de
l'Union européenne :
non.
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : renseignements d'ordre juridique, économique, financier et
technique

III.1) Conditions de participation : critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Conditions liées au marché : obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché.
Section IV : procédure
IV.1) Description :
IV.1.1) Type de procédure : appel d'offres ouvert.
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre.
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 2.
Enchère électronique : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif :
Date limite de réception des offres : 22 décembre 2020 à 12 h 00.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : l'offre doit être valable pendant 3 mois.
Modalité d'ouverture des offres :
Date prévisionnelle : 4 janvier 2021 à 16 h 00.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement : il ne s'agit pas d'un marché renouvelable.
La facturation sera mise el ligne sur Chorus Pro.
VI.3) Informations complémentaires :
VI.4) Procédures de recours :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-Gloriette, 44100 Nantes.
Date d'envoi du présent avis : 16 novembre 2020.
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