Centrale des marchés
Maintenance des stations et pompes de relevage de la ville de Nantes, son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) et de Nantes Métropole pour les années 2020 à 2024 Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix mixtes et décomposé en deux parties :1) pour la maintenance préventive : le marché sera traité à prix global et forfai...
Ville de Nantes 44094Nantes cedex 1 estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Maintenance des stations et pompes de relevage de la ville de Nantes, son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) et de Nantes Métropole pour les années 2020 à 2024

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 5517682

Date de clôture estimée : 14/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Métropole Nantes (23/07/20)
BOAMP (23/07/20)
20-91973
JOUE (23/07/20)
347032-2020

Département(s) de publication : 44
Annonce No 20-91973
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Nantes, 44094, Nantes Cedex 1, F, Courriel : estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr, Code NUTS : FRG01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://nantes.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
CCAS de la Villes de Nantes, 44094, Nantes Cedex 1, F, Courriel : estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : https://ccas.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Nantes Métropole, 44923, Nantes Cedex 9, F, Courriel : estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : https://nantesmetropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Maintenance des stations et pompes de relevage de la ville de Nantes, son Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) et de Nantes Métropole pour les années 2020 à 2024
Numéro de référence : 2020-1289
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50511000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix mixtes et décomposé en deux parties :1) pour la maintenance préventive : le marché sera traité à prix global et forfaitaire.2) pour la maintenance corrective et petits travaux d'amélioration : le marché sera traité à prix unitaire via l’émission de bons de commande émis par le représentant du pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l’apparition des besoins.La personne publique, au titre de la maintenance corrective, pour des pièces dont le montant serait supérieur à 15 000,00 euros H.T, se réserve le droit de procéder à une mise en concurrence.Il est précisé que l’accord cadre est dénué de tout minimum et les seuils de commande de l’accord cadre, pour la durée totale du marché et pour l’ensemble des prestations (traitées à prix forfaitaire et à prix unitaires) sont les suivants :Ville de Nantes : 999 999,00eurosHTNantes Métropole : 999 999,00eurosHT C.C.AS : 214 000,00eurosHT
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50511000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : L’accord cadre est conclu pour une période ferme de quatre ans, à compter de sa date de notification.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : telles que mentionnées dans les documents de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14 septembre 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 14 septembre 2020 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : à échéance
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
tribunal Administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111, 44041, Nantes Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
tribunal Administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111, 44041, Nantes Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 juillet 2020
Chargement en cours...

Marchés similaires

19serv20 - Accord cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et curative des installations de pompage des salins d'Hyères

A proximité de Toulon 83000 Var
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 26/06/2020
Consulter

Exploitation et maintenance des installations de pompage des quais QPO et QPY

A proximité de Dunkerque 59140 Nord
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 19/07/2020
Consulter

Services de réparation et d'entretien de pompes

A proximité de Saint-Étienne 42000 Loire

Date de publication : 11/06/2020
Consulter
Vous avez une question ? Contactez-nous