Centrale des marchés
fourniture de Denrées alimentaires et plats cuisinés pour les Ecoles publiques et centre de loisirs de la Ville de Nantes 44 Fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés pour les écoles publiques et centre de loisirs de la Ville à Nantes lieu : 2, rue de l'hôtel de ville code_postal : 44094 ville : Nant...
Ville de Nantes 44094Nantes florent.guillemot@nantesmetropole.fr 0240996240
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Fourniture de Denrées alimentaires et plats cuisinés pour les Ecoles publiques et centre de loisirs de la Ville de Nantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 849939

Date de clôture estimée : 22/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
343525-2013
BOAMP (12/10/13)
13-179464

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nantes, 2, rue de l'hôtel de ville, contact : service des Marchés Publics, à l'attention de M. Guillemot, F-44094 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 02 40 99 62 49. E-mail : florent.guillemot@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 02 40 99 62 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.nantes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marchepublics.nantesmetropole.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Nantes, impasse du petit Châtelier B.P. 50371, contact : service Municipal de Restauration, à l'attention de Mme Grimberger, F-44000 Nantes. Tél. : (+33) 02 51 89 71 49. E-mail : anne.grimberger@mairie-nantes.fr. Fax : (+33) 02 51 89 71 54

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Nantes metropole, 11 avenue Carnot, contact : marchés publics, à l'attention de M. Guillemot, F-44923 Nantes Cedex 9. Tél. : (+33) 02 40 99 62 49. E-mail : florent.guillemot@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 02 40 99 62 40

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Nantes metropole, 11 avenue Carnot, contact : marchés Publics, à l'attention de M. Guillemot, F-44923 Nantes Cedex 9. Tél. : (+33) 02 40 99 62 49. E-mail : florent.guillemot@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 02 40 99 62 40
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de Denrées alimentaires et plats cuisinés pour les Ecoles publiques et centre de loisirs de la Ville de Nantes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services2 rue de l'hôtel de ville, 44000 Nantes.
Code NUTS : FR511.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
recueil de candidatures et d'offres pour un marché de fournitures de denrées alimentaires et plats cuisinés pour les écoles publiques et les centres de loisirs de la Ville de Nantes.
Les prestations sont réparties en 15 lots désignés ci-dessous :
1 - abricots secs et dattes fraîches
2 - ananas 4ème gamme
3 - base sauce beurre blanc déshydratée
4 - haché de poulet rôti pasteurisé
5 - légumes 4ème gamme
6 - nuggets de poisson cuits réfrigérés
7 - pâtisserie surgelée
8 - pâtisseries individuelles réfrigérées
9 - potages réfrigérés
10 - salades composées 5ème gamme (entrées froides)
11 - salades complètes individuelles 5ème gamme (plat principal)
12 - surimi râpé réfrigéré
13 - rôti de dinde cuit réfrigéré
14 - rôti de porc cuit réfrigéré
15 - viande piécée crue surgelée
Les marchés prendront effet à compter du 1er janvier 2014 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils s'achèveront le 31 décembre 2014.
Ils pourront être reconduits trois fois par période successive de 1 an.
Variantes acceptées
Une remise d'échantillons est à prévoir (voir règlement de consultation et calendrier).
Procédure dématérialisée.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15131610, 15896000,15331100,15131700,15331400.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les marchés établis prendront la forme de marchés à bons de commande, sans minimum et sans maximum.
Quantités estimatives annuelles :
lot 1 : 2 250 kg
lot 2 : 19 200 unités
lot 3 : 300 kg
lot 4 : 6 040 kg
lot 5 : 30 906 kg
lot 6 : 7 740 kg
lot 7 : 4 500 à 6 000 unités
lot 8 : 180 500 parts individuelles
lot 9 : 24 600 litres
lot 10 : 8 400 kg
lot 11 : 4 500 à 6 000 unités
lot 12 : 1 960 kg
lot 13 : 8 400 kg
lot 14 : 6 150 kg
lot 15 : 2 475 kg.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Abricots secs et dattes fraîches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332410, 03222114.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Ananas 4ème gamme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03222112.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Base sauce beurre blanc déshydratée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15332100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Haché de poulet rôti pasteurisé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes 4ème gamme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Nuggets de poisson cuits réfrigérés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15241800.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Pâtisserie surgelée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Pâtisseries individuelles réfrigérées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15810000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Potages réfrigérés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15891900.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Salades composées 5ème gamme (entrées froides)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Salades complètes individuelles 5ème gamme (plat principal)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Surimi râpé réfrigéré
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15243000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Rôti de dinde cuit réfrigéré
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Rôti de porc cuit réfrigéré
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande piécée crue surgelée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Possibilité d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget général de la Ville de Nantes
Paiement par virement à 30 j conformément aux règles de la comptabilité publique.
Ordonnateur : M. le maire de la Ville de Nantes
Comptable public assignataire des paiements : M. Le Receveur des Finances de Nantes Municipale.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement
conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie OBLIGATOIRE que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement ;
- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (cadre D-2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;
- les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : un document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du présent marché réalisé au cours des trois derniers exercices ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités techniques :
Note de présentation de l'entreprise en indiquant ses moyens matériels et humains, l'organisation du service après-vente pour des prestations de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Capacités professionnelles :
Un document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 3 dernières années ou depuis leur création pour les entreprises les plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et /Ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1334C007.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 21 novembre 2013, à 17:30

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Procédure : Appel d'offres Ouvert (Articles 33 al.3, 57 à 59 et 77 du code des Marchés Publics)
Les critères intervenant pour le jugement des candidatures sont par ordre de priorité croissant : les capacités techniques, financières et professionnelles.
Procédure dématérialisée :
- les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation et déposer leur proposition à l'adresse suivante : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes (cf. Le règlement de la consultation ).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette B.P. 24111, F-44000 Nantes Cedex 1. E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 40 99 46 00. URL : http://nantes.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 02 40 99 46 58

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette B.P. 24111, F-44000 Nantes Cedex 1. E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 40 99 46 00. URL : http://nantes.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 02 40 99 46 58
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette B.P. 24111, F-44000 Nantes Cedex 1. E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 40 99 46 00. URL : http://nantes.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 02 40 99 46 58
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 octobre 2013.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00