Centrale des marchés
acquisition de matériels et mobiliers sportifs 44 acquisition de matériels et mobiliers sportifs, à Nantes ville : Nantes Cedex 1 lieu : 2 rue de l'hotel de Ville code_postal : 44094 pays : F-
Ville de Nantes 44094Nantes christele.chabroux@mairie-nantes.fr
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Acquisition de matériels et mobiliers sportifs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1148457

Date de clôture estimée : 08/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/07/14)
228533-2014
BOAMP (08/07/14)
14-101145

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nantes, 2 rue de l'hotel de Ville, contact : enora CAM, à l'attention de Mme Christèle CHABROUX, F-44094 Nantes Cedex 1. E-mail : christele.chabroux@mairie-nantes.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.nantes.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de matériels et mobiliers sportifs.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services11 boulevard Stalingrad, 44000 Nantes.
Code NUTS : FR511.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
recueil de candidatures et d'offres pour six marchés à bons de commande à prix unitaires.
Ces marchés ont pour objet l'acquisition de matériels et mobiliers sportifs courants destinés à l'enseignement, l'initiation, l'entraînement et la compétition. Ils serviront à l'équipement des installations sportives couvertes ou de plein air des services de la Ville de Nantes et notamment de la Direction des sports.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37450000, 37400000,37420000,37460000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande comportant 6 lots à prix unitaires.
Les prestations sont réparties en 6 LOTS (définis ci-après) sans seuil minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un fournisseur unique. Néanmoins, un même fournisseur pourra se voir attribuer plusieurs lots. Il est cependant informé qu'il est susceptible de produire une facture par lot pour un même centre de responsabilité.
Les quantités mentionnées sur les bordereaux des prix unitaires - détail estimatif sont donnés à titre indicatif et ne servent qu'au jugement des offres. Les fournisseurs ne pourront s'en prévaloir pour quelque motif que se soit. Seuls les prix unitaires seront contractuels.
l'exécution des présents marchés prendra effet à compter de leur date de notification pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successives d'un an.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marché reconductible.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Matériel pédagogique pour les piscines
1) Description succincte :
Matériel pédagogique pour les piscines
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
volume d'affaire moyen réalisé par an : 10 000 EUR (T.T.C.)
Lot n° 2

Intitulé : Petit matériel de piscine
1) Description succincte :
Petit matériel de piscine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37400000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
volume d'affaire moyen réalisé par an : 10 000 EUR (T.T.C.)
Lot n° 3

Intitulé : Matériel de gymnastique et tous types de tapis matelas et protections
1) Description succincte :
Matériel de gymnastique et tous types de tapis matelas et protections
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37420000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
volume d'affaire moyen réalisé par an : 30 000 EUR (T.T.C.)
Lot n° 4

Intitulé : Buts et poteaux
1) Description succincte :
Buts et poteaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37450000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
volume d'affaire moyen réalisé par an : 55 000 EUR (T.T.C.)
Lot n° 5

Intitulé : Filets
1) Description succincte :
Filets
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37450000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
volume d'affaire moyen réalisé par an : 14 000 EUR (T.T.C.)
Lot n° 6

Intitulé : Matériel d'athlétisme et d'animation sportive
1) Description succincte :
Matériel d'athlétisme et d'animation sportive
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37450000, 37460000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
volume d'affaire moyen réalisé par an : 34 000 EUR (T.T.C.)
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pour le versement de l'avance, le titulaire ou le sous-traitant doit justifier la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : financement sur le budget général de la Ville de Nantes
Modalités de paiement : paiement par virement à 30 j conformément aux règles de la comptabilité publique.
Ordonnateur : Mme. le maire de la Ville de Nantes
Comptable public assignataire des paiements : M. Le Receveur des Finances de Nantes Municipale.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme de groupement imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

L'enveloppe devra comporter obligatoirement l'imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés ci-après, le candidat peut utiliser le formulaire Dc2 (anciennement formulaire DC 5) ou équivalent.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;
- les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les renseignements concernant les capacités professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire)
A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1431A003.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 septembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : marché renouvelable.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Procédure : Appel d'offres ouvert (articles 33 al 3, 57 à 59 et 77 du Cmp)
Les candidatures seront jugées en fonction des critères suivants : capacités techniques, capacités financières, capacités professionnelles
Pocédure dématérialisée
- les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation et déposer leur proposition à l'adresse suivante https://marchespublics.nantesmetropole.fr (cf. Le règlement de la consultation).
- renseignements administratifs
Service des Marchés Publics :
Camille BEAUPERIN tél. 02.40.99.62.46 Fax : 02.40.99.62.40
Courriel : camille.beauperin@nantesmetropole.fr
- renseignements techniques
Direction des Sports
Mme Christèle CHABROUX - tél. : 02 40 41 93 39 - fAX : 02 40 41 66 61
Courriel : christele.chabroux@mairie-nantes.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6, Allée de l'ile Gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 01. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. URL : http://nantes.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Nantes, 6, Allée de l'ile Gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 01. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. URL : http://nantes.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 juillet 2014.

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