Centrale des marchés
acquisition de bois massif, hors massif, et de plastique à vitre - appel d'offres ouvert 44 approvisionnement des services en bois divers, et en plastique à vitre au profit de la Ville à Nantes ville : Nantes Cedex 1 lieu : M. le maire 2 rue de l'hôtel de ville code_postal : 440...
Ville de Nantes 44036Nantes yves.sauniere@nantesmetropole.fr
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Acquisition de bois massif, hors massif, et de plastique à vitre - appel d'offres ouvert

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Marché public ou privé
Référence du marché : 669254

Date de clôture estimée : 28/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/04/13)
13-69320
JOUE (19/04/13)
129601-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nantes, M. le maire 2 rue de l'hôtel de ville, contact . Yves Saunière, à l'attention de M. le maire, F-44036 Nantes Cedex 1. E-mail : yves.sauniere@nantesmetropole.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.nantes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marchepublics.nantesmetropole.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Nantes - Pole Maintenance et Atelier, 106 rue du Perray, contact . Jean-Pierre Launay, F-44300 Nantes. Tél. : (+33) 02 40 41 91 52. E-mail : jean-pierre.launay@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 02 40 41 91 55

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Nantes - Service Marchés Publics, 11 avenue Carnot, contact . Yves Saunière, F-44923 Nantes Cedex 9. Tél. : (+33) 02 40 99 62 45. E-mail : yves.sauniere@nantesmetropole.fr. Fax : (+33) 02 40 99 62 40

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Nantes - Service Marchés Publics, 11 avenue Carnot, à l'attention de . Yves Saunière, F-44923 Nantes Cedex 9

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Nantes Métropole, 2 cours du Champ de Mars, F-44923 Nantes Cedex 9
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de bois massif, hors massif, et de plastique à vitre - appel d'offres ouvert.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR511.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
- Recueil de candidatures et d'offres pour un appel d'offres ouvert ayant pour objet l'approvisionnement des services en bois divers, et en plastique à vitre.
La consultation est lancée en groupement de commande entre la Ville de Nantes et Nantes métropole, la ville en étant le coordonnateur.

Elle comprend 3 lots.
- marché à bons de commande, sans seuils mini et maxi pour la Ville, et avec un maximum à 200 000 EUR (H.T.) pour Nantes Métropole ;
- variantes acceptées ;
- durée du marché / délai d'exécution du marché et date de démarrage des prestations.
A compter de la notification jusqu'au 30 juin 2014, pour la période initiale.
- procédure dématérialisée ;
- les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation et déposer leur proposition à l'adresse suivante https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes (cf. Le règlement de la consultation).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03410000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : a titre indicatif, en 2012, les dépenses toutes taxes comprises des membres du groupement de commande ont été les suivantes :
Lot 1 - plastique à vitre et dérivés : 32 000 EUR
Lot 2 - bois massif : 75 000 EUR
Lot 3 - bois hors massif : 160 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marchés reconductibles.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er juillet 2013, jusqu'au : 30 juin 2014.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte . Plastique à vitre et dérivés.
Dépenses 2011 : 38 000 EUR (T.T.C.),
Dépenses 2012 : 32 000 EUR (T.T.C.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte . Bois massif
Dépenses 2011 : 51 000 EUR (T.T.C.),
Dépenses 2012 : 75 000 EUR (T.T.C.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03410000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte . Bois hors massif
Dépenses 2011 : 160 000 EUR (T.T.C.),
Dépenses 2012 : 160 000 EUR (T.T.C.).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03410000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Possibilité d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande et/ou d'une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les budgets généraux de la Ville et de Nantes Métropole.
Paiement par virement à 30 jours, conformément aux règles de la comptabilité publique.
Ordonnateurs : M. le maire de la Ville de Nantes et M. le président de Nantes Métropole.
Comptable public assignataire des paiements : M. le receveur des finances de Nantes Municipale.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme de groupement imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Pièces générales : Lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie, obligatoire, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
- en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet (cadre D-2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;
- documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du présent marché réalisé au cours des trois derniers exercices, ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacité technique : Note de présentation de l'entreprise indiquant ses moyens matériels et humains, l'organisation du service après-vente pour des prestations de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Capacités professionnelles : Document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 3 dernières années, ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et/ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1397R002.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 27 mai 2013, à 17:30

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les critères intervenants pour la jugement des candidatures sont, par ordre croissant : Les capacités techniques, les capacité fionancières, les capacités professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 01. E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 40 99 46 00. Fax : (+33) 02 40 99 46 58
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 01. E-mail : greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 40 99 46 00. Fax : (+33) 02 40 99 46 58
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 avril 2013.

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