Centrale des marchés
44 enlèvement, transport, traitement et l'élimination de déchets toxiques en quantité dispersée pour l'Université à Nantes 44 enlèvement, transport, traitement et l'élimination de déchets toxiques en quantité dispersée pour l'Université à Nantes ville : Nantes Cedex 1 lieu : 1 quai de Tourville - B.P. 13522 1 quai...
Université de Nantes 44035Nantes marchespublics@univ-nantes.fr 0240998496
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44 enlèvement, transport, traitement et l'élimination de déchets toxiques en quantité dispersée pour l'Université à Nantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1144977

Date de clôture estimée : 05/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/07/14)
14-102329
SOURCEWEB (04/07/14)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Nantes, 1 quai de Tourville - B.P. 13522 1 quai de Tourville - B.P. 13522, à l'attention de Mme BOULYAS Karima, F-44035 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 40 99 83 74. E-mail : marchespublics@univ-nantes.fr. Fax : (+33) 2 40 99 84 96.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-nantes.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université de Nantes, 1, quai de Tourville B.P. 13 522, à l'attention de Mme Boulyas Karima, F-44035 Nantes. Tél. : (+33) 2 40 99 83 74. E-mail : marchespublics@univ-nantes.fr. Fax : (+33) 2 40 99 84 96. URL : http://www.univ-nantes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université de Nantes, 1, quai de Tourville B.P. 13 522, à l'attention de Mme Boulyas Karima, F-44035 Nantes. Tél. : (+33) 2 40 99 83 74. E-mail : marchespublics@univ-nantes.fr. Fax : (+33) 2 40 99 84 96. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=189991&orgAcronyme=f2h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
Education.

Autre : recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
Code NUTS , FR51, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'enlèvement, le transport, le traitement et l'élimination de déchets toxiques en quantité dispersée.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90520000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations sont rémunérées selon les règles de la comptabilité publique et sur budget propre de l'université de Nantes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat (Dc1); la délégation de pouvoir si nécessaire justifiant de l'habilitation du signataire; si le candidat est en redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés; la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il a satisfait aux obligations sociales et fiscales, qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir, qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221, L8251-1, L8231-1 et L8241-1 du code du travail.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements permettant d'évaluer l'expérience et les capacités professionnelles, techniques et financières.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. moyens humains
Pondération : 10.
2. moyens techniques
Pondération : 10.
3. moyens logistiques
Pondération : 10.
4. moyens mis en place pour le suivi du marché (moyens d'information de l'université, facturation... )
Pondération : 10.
5. assistance et conseil
Pondération : 5.
6. habilitations règlementaires
Pondération : 5.
7. prix
Pondération : 30.
8. management environnemental et certification
Pondération : 3.
9. protection de l'environnement
Pondération : 3.
10. moyens de transport, de traitement et d'élimination des déchets
Pondération : 6.
11. insertion des personnes éloignés de l'emploi et des personnes handicapées, santé et sécurité du personnel et politique sociale de l'entreprise
Pondération : 8.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1419AOOS.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 septembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111 6 allée de l'ile Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 juillet 2014.

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