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A proximité de Orvault 44700 Loire Atlantique
Acheteur : Ville d'Orvault
9 RUE MARCEL DENIAU
44700 ORVAULT
Tel : +33 251783143
Secteurs d'activité
Services de prestations.

mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage : étude d'opportunité et de faisabilité dans le cadre d'une stratégie de maintien de l'offre sportive sur la Ville d'orvault

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 345063-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville d'orvault
Adresse postale: 9 rue marcel deniau
Ville: Orvault
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44700
Pays: France
Courriel: marchespublics@mairie-orvault.fr
Téléphone: +33 0251783143
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.mairie-orvault.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_922546.html
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage : étude d'opportunité et de faisabilité dans le cadre d'une stratégie de maintien de l'offre sportive sur la Ville d'orvault

II.1.2)Code CPV principal
75310000 Services de prestations
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage : étude d'opportunité et de faisabilité sur trois complexes sportifs dans le cadre d'une stratégie de maintien de l'offre sportive sur la Ville d'orvault

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 84 250.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage : étude d'opportunité et de faisabilité sur trois complexes sportifs dans le cadre d'une stratégie de maintien de l'offre sportive

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

tranche optionnelle 1 : préprogramme complexe sportif du Mail

Tranche optionnelle 2 : préprogramme complexe sportif de la Cholière

Tranche optionnelle 3 : préprogramme complexe sportif de la Ferrière

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 046-136867
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: artep sas
Adresse postale: 16 avenue d'ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: projet s conseil eirl
Adresse postale: 16 bis avenue Sébastien Digard
Ville: Montgeron
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 84 250.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ille Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/06/2023