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44 travaux de recherche en eau dans le bassin tertiaire de machecoul à Nantes 44 travaux de recherche en eau dans le bassin tertiaire de machecoul à Nantes travaux de recherche en eau dans le bassin tertiaire de machecoul. ville : Nantes Cedex 03, code_postal : 44321 li...
SIAEP Pays de Retz - Sud Loire 44035Nantes sdaep@sdaep44.fr
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44 travaux de recherche en eau dans le bassin tertiaire de machecoul à Nantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 694287

Date de clôture estimée : 31/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-84752

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SIAEP Pays de Retz - Sud Loire.
Correspondant : M. Jaunat, 14 rue menou B.P. 43525 44035 Nantes Cedex 1 tél. : 02-51-89-03-80 courriel : sdaep@sdaep44.fr.

Objet du marché : travaux de recherche en eau dans le bassin tertiaire de machecoul.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45122000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : le versement d'une avance est subordonné à la constitution d'une garantie à première demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : ressources propres de la collectivité maître d'ouvrage.
modalités de paiement : les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront réglées en application du décret n°2008-1550 du 31 décembre 2008.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : conjoint avec mandataire solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières, notamment :
- capacités et références de l'équipe affectée à la mission,
- capacité de l'entreprise à assurer le cahier des charges,
- expériences dans un milieu géologique similaire.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 mai 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est accessible gratuitement sur le site http://www.e-marchespublics.com (ou http://sdaep44.e-marchespublics.com puis rubrique "accès membre" et "entreprise").
Toute modification du dossier de consultation fait l'objet d'un envoi de message électronique à l'adresse e-mail qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. Il est donc nécessaire de vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse.
La responsabilité de l'acheteur public ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure du dépôt. Elles devront être déposées contre récépissé, du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h, ou parvenir par pli recommandé, sous pli cacheté portant la mention "Recherche d'eau souterraine dans le bassin tertiaire de machecoul lot n° - ne pas ouvrir "
Adressées à :
M. le président
siaep du pays de retz sud loire
secrétariat : sdaep44, 14 rue menou - B.P. 43525, 44035 nantes Cedex 1
les offres pourront également être transmises par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site http://www.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 mai 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Calligée.
Correspondant : Anne-Sophie guilbaud, site atlanpole ecole centrale - 1 rue de la noë - B.P. 82118, 44321 Nantes Cedex 03, tél. : 02-40-14-33-71.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 6 allée de l'ile gloriette, B.P. 24111 44041 Nantes Cedex tél. : 02-40-99-46-00 courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr télécopieur : 02-40-99-46-58.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges 6 quai ceineray B.P. 33515 44000 Nantes Cedex 1 tél. : 02-40-08-64-33 télécopieur : 02-40-47-90-67.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : selon l'article L551-1 du Code de justice administrative.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 réalisation de sondages carottés.
- tranche ferme : réalisation d'un sondage carrotté
- tranche conditionnelle n°1 : réalisation d'un sondage carrotté supplémentaire ;
- tranche conditionnelle n°2 : rebouchage d'un sondage.

C.P.V. - Objet principal : 45122000.
Lot(s) 2 réalisation de sondages de reconnaissance, de pompages d'essai et de forages d'exploitation.
- tranche ferme : réalisation d'un forage de reconnaissance dans le bassin sédimentaire P15) en diam. 400 m ;
- tranche conditionnelle n°1 : équipement du forage de reconnaissance dans le bassin sédimentaire (P15), développement et pompages d'essai.
- Tranche conditionnelle n°2 : transformation de P15 en forage d'exploitation du bassin sédimentaire, développement et pompages d'essai ;
- tranche conditionnelle n°3 : surcoût pour une foration en diam. 700 m dans le bassin sédimentaire (P15) ;
- tranche conditionnelle n°4 : poursuite foration de la TF pour réalisation d'un forage de reconnaissance dans le socle (P15) ;
- tranche conditionnelle n°5 : équipement du forage au socle (P15), développement et pompages d'essai ;
- tranche conditionnelle n°6 : transformation de P15 en forage d'exploitation du socle, développement et pompages d'essai ;
- tranche conditionnelle n°7 : réalisation d'un forage de reconnaissance dans le bassin sédimentaire (P16), développement et pompages d'essai ;
- tranche conditionnelle n° 8 : rebouchage d'un forage dans le bassin sédimentaire ;
- tranche conditionnelle n° 9 : rebouchage d'un forage dans le socle.

C.P.V. - Objet principal : 45122000.

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