Centrale des marchés
Conception et fourniture de rames de tramway L’étude, la fourniture et la mise en service de tramways grande capacité pour le réseau tramway de l’agglomération nantaise se décompose en une tranche ferme (TF) et deux tranches optionnelles (TO)...
SEMITAN mandataire de Nantes Métropole 44046Nantes marchespublics@semitan.fr
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Conception et fourniture de rames de tramway

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5558937

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/08/20)
20-99106

Département(s) de publication : 44
Annonce No 20-99106
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
SEMITAN mandataire de Nantes Métropole, 3 Rue Bellier - BP 64605, Point(s) de contact : Vincent DILLINGER, 44046, Nantes, F, Téléphone : (+33) 2 51 81 77 00, Courriel : marchespublics@semitan.fr, Code NUTS : FRG01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.tan.fr
Adresse du profil acheteur : http://marchespublics.semitan.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Conception et fourniture de rames de tramway
Numéro de référence : 19M93/013
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34622100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : L’étude, la fourniture et la mise en service de tramways grande capacité pour le réseau tramway de l’agglomération nantaise se décompose en une tranche ferme (TF) et deux tranches optionnelles (TO).La TF porte sur la fourniture de 46 rames de tramway de 48m de long maximum, de 2,4m de large maximum, offrant une capacité de transport au minimum de 300 places et inter opérables sur le réseau de Nantes Métropole. Elle comprend les études de conception et la fabrication de ces 46 véhicules, la mise au point, la livraison et les essais, la réalisation de la documentation d’exploitation et de maintenance, la fourniture de pièces de rechanges et outillages spécifiques, la garantie, la production des dossiers de sécurité matériel roulant réglementaires qui seront soumis à l’avis d’un OQA MR, piloté par le mandataire du Maître d’Ouvrage et à l’avis des services référents de l’Etat.Les TO portent chacune sur la fourniture de 1 à 15 rames identiques à celles fournies au titre de la TF.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur 270 292 900 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Conception et fourniture de rames de tramway[/i]
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34622100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34630000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : L’étude, la fourniture et la mise en service de tramways grande capacité pour le réseau tramway de l’agglomération nantaise se décompose en une tranche ferme (TF) et deux tranches optionnelles (TO).La TF porte sur la fourniture de 46 rames de tramway de 48m de long maximum, de 2,4m de large maximum, offrant une capacité de transport au minimum de 300 places et inter opérables sur le réseau de Nantes Métropole. Elle comprend les études de conception et la fabrication de ces 46 véhicules, la mise au point, la livraison et les essais, la réalisation de la documentation d’exploitation et de maintenance, la fourniture de pièces de rechanges et outillages spécifiques, la garantie, la production des dossiers de sécurité matériel roulant réglementaires qui seront soumis à l’avis d’un OQA MR, piloté par le mandataire du Maître d’Ouvrage et à l’avis des services référents de l’Etat.Les TO portent chacune sur la fourniture de 1 à 15 rames identiques à celles fournies au titre de la TF.PSE à chiffrage obligatoire : Système autonome d’alimentation en énergie du véhicule (absence ponctuelle de caténaire).
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. qualité technique de l’offre / Pondération : 60%
Coût :
     1. Critère économique / Pondération : 40%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 020-044504 du 29/01/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 août 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ALSTOM, 48 Rue Albert Dhalenne, 93400, Saint-Ouen, F, Téléphone : (+33) 1 57 06 90 00, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.alstom.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 270 292 900
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Montant total du marché réparti de la façon suivante :- tranche ferme (46 rames) : 169 024 963 euros (H.T.) ; - pSE 1 (prédisposition autonomie) : 290 000 euros (H.T.) ; - tranche optionnelle To1 (15 rames) : 48 256 937 euros (H.T.) ; - tranche optionnelle To2 (15 rames) : 49 605 000 euros (H.T.) ;- pSE facultatives appliquées à l'ensemble des véhicules qui seront fabriqués : 3 116 000 euros (H.T.) pour 76 rames.La date de signature du marché est le 04/08/2020
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée île Gloriette, BP 24111, 44000, Nantes, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : A compter de sa signature, le présent marché peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014(N°358994).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée île Gloriette, BP 24111, 44000, Nantes, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 août 2020
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