Centrale des marchés
contrat de fourniture de pièces techniques sur tramway 44 fourniture de consommables techniques sur tramway (marque tramway alstom et bombardier) pour le compte de SEMITAN à Nantes code_postal : 44046 lieu : 3 rue Bellier, Bp64605 ville : Nantes...
SEMITAN 44046Nantes rlointier@tan.fr
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Contrat de fourniture de pièces techniques sur tramway

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1049629

Date de clôture estimée : 29/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/04/14)
124756-2014
BOAMP (10/04/14)
14-55858

Fournitures


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SEMITAN, 3 rue Bellier, Bp64605, à l'attention de rodrigue Lointier, F-44046 Nantes. Tél. : (+33) 2 51 81 80 03. E-mail : rlointier@tan.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
contrat de fourniture de pièces techniques sur tramway.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de consommables techniques sur tramway (Marque tramway alstom et Bombardier).
La consultation est divisée en 6 lots, qui pourront faire l'objet d'un ou plusieurs contrats. Les intitulés des lots sont les suivants :
lot 1 : bandage de roue, matériel Alstom, quantité totale 444
lot 2 : élements en caoutchouc, matériel Alstom, quantité totale 888
lot 3 : vis de fixation du bandage, matériel alstom, quantité totale 5 550
lot 4 : disque de frein, matériel alstom, quantité totale 90
lot 5 : éléments de suspension, matériel alstom, quantité totale 350
lot 6 : plaquette de frein, matériels alstom et bombardier, quantité totale 2200
La durée des contrats est fixée à 3 ans, reconductible 2 fois 1an.
La date de démarrage du contrat est fixée au 01/10/2014.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : oui.

Les offres doivent être soumises pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Bandage de roue, matériel alstom, quantité 444
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
éléments en caoutchouc, matériel alstom, quantité 888
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
vis de fixation du bandage, matériel alstom, quantité 5550
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
disque de frein, matériel alstom, quantité 90
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
éléments de suspension, matériel alstom, quantité 350
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
plaquette de freins, matériels alstom et bombardier, quantité 2200
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

Description de ces conditions :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation prorpre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1. Une déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31/12/2013
2. Une déclaration sur l'honneur que le fournisseur n'est pas en situation de faillite ou de liquidation judiciaire
3. Une déclaration sur l'honneur de non condamnation pour fraude fiscale
4. Une déclaration sur l'honneur de non condamnation pour infraction au code du travail
5. Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
6. Déclaration précisant l'appartenance ou non à un groupe.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1.les informations générales sur l'entreprise (année de création, rattachement à groupe, agence gestionnaire du marché, CA des trois dernières années, CA des trois dernières années sur ces lots, coordonnées des interlocuteurs).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1. Moyens techniques et logistiques dont dispose l'entreprise pour réaliser les prestations (effectifs, organisation magasin : stockage, expédition, livraisons....)
2. Références et expériences sur des prestations similaires. (indiquer pour chaque expérience le destinataire des prestations, volume des prestations, valeur des prestations, ainsi que le nom et coordonnées des personnes du destinataire pouvant être contactées).
3. Volume du stock détenu par les candidats pour chaque lot
4. Politique qualité (organisation iso 9001, traçabilité des pièces, étiquetage, emballage, identification).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 avril 2014, à 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les entreprises désireuses de participer à la consultation devront se faire connaître en adressant les pièces demandées à :
SEMITAN - direction Administrative et Financière :
Service Achats Marchés
3, rue Bellier B.P. 64605 - 44046 Nantes Cedex 1
Tel: 02.51.81.80.03 Télécopieur: 02.51.81.80.50
Le pli portera la mention suivante :
" Candidature : Fourniture de pièces consommables techniques tramways "
Indiquer le ou les n° du ou des lot(s)
Critère de sélection des candidatures :
Les candidats seront sélectionnés en fonction de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Renseignements d'ordre technique : R.LOINTIER 02.51.81.78.22 rlointier@tan.fr
Renseignements d'ordre administratif : Service Achats Marchés 02.51.81.80.03
Avis consultable sur www.tan.fr, rubrique consultations achats, rubrique contrat, fourniture.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 avril 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance, 19 Quai F. Mitterrand, F-44921 Nantes Cedex 9. Tél. : (+33) 2 51 17 95 00. Fax : (+33) 2 51 17 98 27
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 avril 2014.

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