A proximité de Nantes 44046 Loire Atlantique
Acheteur : Semitan
3 rue Bellier - bP 64 605
44046 Nantes Cedex 1
Tel : 0251817700
Secteurs d'activité
Services de maintenance préventive.
Inspection du système de ventilation
Équipement de chauffage.
Matériel de réfrigération et de ventilation.

Accord-cadre - Maintenance des systèmes de chauffage, ventilation, climatisation

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/01/2025
JOUE - 14706-2025
14706-2025 - Résultats
France – Services de maintenance préventive – Accord-cadre - Maintenance des systèmes de chauffage, ventilation, climatisation
OJ S 7/2025 10/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEMITAN
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre - Maintenance des systèmes de chauffage, ventilation, climatisation
DescriptionLa présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations de services liées à la maintenance Chauffage, Ventilation et Climatisation. Les prestations de maintenance à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - le pilotage et le suivi du marché, - la maintenance préventive et règlementaire (vérifications et opérations) - la maintenance corrective et un service d'astreinte - la maintenance améliorative - la veille technique et réglementaire Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, avec un montant minimum de 350 000 euros HT et un montant maximum de 1 500 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Identifiant de la procédure132bd018-05a2-438e-bbfa-cfe982b71cb2
Identifiant interne24C02/035
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39715200 Équipement de chauffage, 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation, 71315410 Inspection du système de ventilation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleAgglomération nantaise  
VilleNantes
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 350 000 euros Ht et avec un montant maximum de 1 500 000 euros Ht, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au Département Commande Publique de la Semitan, sur demande préalable adressée par courriel à marchespublics@semitan.fr
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: Accord-cadre - Maintenance des systèmes de chauffage, ventilation, climatisation
Description: La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations de services liées à la maintenance Chauffage, Ventilation et Climatisation. Les prestations de maintenance à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - le pilotage et le suivi du marché, - la maintenance préventive et règlementaire (vérifications et opérations) - la maintenance corrective et un service d'astreinte - la maintenance améliorative - la veille technique et réglementaire Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de prestations de services mono-attributaire, avec un montant minimum de 350 000 euros HT et un montant maximum de 1 500 000 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises, conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Identifiant interne: S-PF-1518784
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39715200 Équipement de chauffage, 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation, 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Agglomération nantaise  
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: 4 fois 1 an de façon tacite
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 528101-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEMITAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nantes
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAXIMA CONCEPT
Offre
Identifiant de l’offreAXIMA CONCEPT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre1 500 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24c02/035
TitreAccord-cadre - Maintenance des systèmes de chauffage, ventilation, climatisation
Date de conclusion du marché08/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E971DC1A-BB51-4EAC-59B9D651719B2221
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SEMITAN
Numéro d’enregistrement: 57320
Adresse postale: 3 Rue Bellier  
Ville: Nantes
Code postal: 44046
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Le Grontec Olivier
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0251817700
Adresse internet: https://semitan.fr
Profil de l’acheteur: https://marchespublics.semitan.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SEMITAN
Numéro d’enregistrement: 1774617
Adresse postale: 3 Rue Bellier  
Ville: Nantes
Code postal: 44046
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Département Commande Publique
Adresse électronique: marchespublics@semitan.fr
Téléphone: 0251817700
Télécopieur: 0251817770
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d’enregistrement: E971DC7B-A47F-4A00-0281C3B61D23E97B
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand  
Ville: Nantes
Code postal: 44921
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: tgi-nantes@justice.fr
Téléphone: 0251179500
Télécopieur: 0251179831
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d’enregistrement: E971DC90-0DE2-91BA-A94D071C65378FBA
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand  
Ville: Nantes
Code postal: 44921
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: tgi-nantes@justice.fr
Téléphone: 0251179500
Télécopieur: 0251179831
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AXIMA CONCEPT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 1518784-1-0-1
Adresse postale: 69 bis rue Jules Vallès  
Ville: Bouguenais
Code postal: 44340
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: Mnt-nantes.axima@equans.com
Téléphone: 02 40 13 56 70
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 44afbbc6-4113-4471-93a6-c7649a9fdac3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2025 11:10:36 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 14706-2025
Numéro de publication au JO S: 7/2025
Date de publication: 10/01/2025