A proximité de Nantes 44093 Loire Atlantique
Acheteur : SDIS44
ZAC de Gesvrine 12, rue Arago BP 4309
44243 La chapelle sur erdre
Tel : +33 22802098100
  Reste 2 jours - Date de clôture estimée : 04/11/2024  
2 Lots
Lot 1
Aménagement des véhicules légers - lot 1
Lot 2
Aménagement de véhicules utilitaires légers - lot 2
Secteurs d'activité
Équipement pour véhicules de secours.

Aménagement des véhicules de -3.5 tonnes pour les besoins du SDIS44

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/10/2024
JOUE - 594509-2024
594509-2024 - Mise en concurrence
France – Équipement pour véhicules de secours – Aménagement des véhicules de -3.5 tonnes pour les besoins du SDIS44
OJ S 193/2024 03/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSDIS44
Adresse électroniqueservice_marches_publics@sdis44.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAménagement des véhicules de -3.5 tonnes pour les besoins du SDIS44
DescriptionAménagement des véhicules de -3.5 tonnes pour les besoins du SDIS44
Identifiant de la procédure5f77ffa9-2cc2-48dd-b1ac-e5d40b6f53e9
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415320 Équipement pour véhicules de secours
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesConditions d'obtention gratuite des documents contractuels, de renseignements complémentaires ou de remise des offres uniquement par voie dématérialisée : www.achatpublic.com, accessible via le site du SDIS44 : www.sdis44.fr, Hotline achatpublic.com : 0892232120 ou service_marches_publics@sdis44.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Aménagement des véhicules légers - lot 1
Description: Aménagement des véhicules légers - lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415320 Équipement pour véhicules de secours
5.1.3.
Durée estimée
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: La publication du prochain avis interviendra avant l'échéance du présent marché public.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère figurant dans le règlement de la consultation

Critère:
Type: Qualité
Description: Critère figurant dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires28/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - référé précontractuel (art.L551-1 du CJA) - référé contractuel (art L551-13 du CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn et Garonne, qui peut être exercé par un tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de nantes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Aménagement de véhicules utilitaires légers - lot 2
Description: Aménagement de véhicules utilitaires légers - lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415320 Équipement pour véhicules de secours
5.1.3.
Durée estimée
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires28/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: référé précontractuel (art.L551-1 du CJA) - référé contractuel (art L551-13 du CJA) - recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn et Garonne, qui peut être exercé par un tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDIS44
Numéro d’enregistrement: 28440001700018
Adresse postale: 12 rue arago BP4309 
Ville: La chapelle sur erdre
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: service_marches_publics@sdis44.fr
Téléphone: +33 22802098100
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de nantes
Numéro d’enregistrement: 17350111500864
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 555101002
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6b4e29f6-f97b-4b88-b9b3-238edc835725 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2024 16:45:42 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 594509-2024
Numéro de publication au JO S: 193/2024
Date de publication: 03/10/2024