Centrale des marchés
marché d'étude de programmation pour développement d'un projet immobilier tertiaire sur la ZAC du D2A : Site du Bois des Renardières à Saint-Aignan-de-Grand-Lieu (44) Saint-Aignan-de-Grand-Lieu marché d'étude de programmation pour développement d'un projet immobilier tertiaire sur la ZAC du D2A : Site du Bois des Renardières à Saint-Aignan-de-Grand-Lieu (44). ...
S.E.L.A 44003Nantes
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Marché d'étude de programmation pour développement d'un projet immobilier tertiaire sur la ZAC du D2A : Site du Bois des Renardières à Saint-Aignan-de-Grand-Lieu (44)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 663607

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (18/04/13)
7082279201
SOURCEWEB (15/04/13)
Saint-Aignan-de-Grand-Lieu
marché d'étude de programmation pour développement d'un projet immobilier tertiaire sur la ZAC du D2A : Site du Bois des Renardières à Saint-Aignan-de-Grand-Lieu (44).
Avis d'appel public à la concurrence
Identification de l'organisme qui passe le marché : S.E.L.A, 18, rue Scribe, BP 80312, 44003 Nantes Cedex 1.
Objet du marché : marché d'étude de programmation pour développement d'un projet immobilier tertiaire sur la ZAC du D2A : Site du Bois des Renardières à Saint-Aignan-de-Grand-Lieu (44).
Caractéristiques principales
Marché unique à tranches conditionnelles. Des variantes seront-elles prises en compte : non.
Durée du marché : 12 mois.
Autres renseignements : le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service.
Conditions relatives au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent :
Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : révision mensuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-P.I. Le délai global de paiement est de 45 jours. Modalités de financements : sur le budget de l'opération de la SELA. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : se référer au règlement de la consultation.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Procédures
Mode de passation : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 13 mai 2013 à 11 h.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours.
Autres renseignements :
Renseignements complémentaires : dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Adresses complémentaires :
Renseignements d'ordre administratif : Stéphanie Guyard.
Email : stephanie.guyard@sela.fr
Renseignements d'ordre technique : Faten Salmi.
Email : faten.salmi@sela.fr
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus :
https://sela.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Adresse à laquelle les offres peuvent être envoyées : S.E.L.A, service des marchés, 18, rue scribe BP 80312, 44003 Nantes Cedex 1.
https://sela.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2013.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00