1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Rectorat de Nantes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le marché E-Primo vise à fournir une solution ENT (Espace Numérique de Travail) à toutes les écoles publiques de la région académique PAYS DE LA LOIRE par un groupement de commandes CollectivitésRectorat.
Description: Le marché E-Primo vise à fournir une solution ENT (Espace Numérique de Travail) à toutes les écoles publiques de la région académique PAYS DE LA LOIRE par un groupement de commandes CollectivitésRectorat.
Identifiant de la procédure: ce14b99a-b385-45ab-98c4-cdfd93a2e6f4
Identifiant interne: EPRIMO4PAYL
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72268000 Services de fourniture de logiciels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 rue de la houssiniere
Ville: Nantes
Code postal: 44326
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 856 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Le marché E-Primo vise à fournir une solution ENT (Espace Numérique de Travail) à toutes les écoles publiques de la région académique PAYS DE LA LOIRE par un groupement de commandes CollectivitésRectorat.
Description: Le marché E-Primo vise à fournir une solution ENT (Espace Numérique de Travail) à toutes les écoles publiques de la région académique PAYS DE LA LOIRE par un groupement de commandes CollectivitésRectorat.
Identifiant interne: EPRIMO4PAYL
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Options:
Description des options: 24 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 rue de la houssiniere
Ville: Nantes
Code postal: 44326
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 856 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: BT-113-Lot n’a pas de valeur jurdique.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: PLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/04/2026 10:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de stand-still de 11 jours à compter de la notification de refus pour un candidat dont l'offre n'est pas retenue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Rectorat de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Rectorat de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440430100015
Département: 44
Adresse postale: 8 rue du général Margueritte BP 72616
Ville: Nantes cedex 3
Code postal: 44326
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Lucie LAILLOT
Téléphone: +33 251863085
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette CS 24111
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 55 10 10 02
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 42b0924e-929d-47a9-b0ce-a7568b0dda5a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/02/2026 13:21:48 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 129105-2026
Numéro de publication au JO S: 38/2026
Date de publication: 24/02/2026
