1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ONIRIS Ecole nationale vétérinaire agroalimentaire et de l'alimentation Nantes Atlantique
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Solvants LABERCA
Description: Cette consultation a pour objet l?achat et l?approvisionnement en solvants destinés à la préparation d?échantillons en vue d?analyses de différentes familles de contaminants effectuées au LABERCA - site de la Chantrerie - à Nantes.
Identifiant de la procédure: 20215699-b8f4-40fc-ac55-c4a3f23b8073
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44832000 Solvants
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: plus de précision dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Solvants LABERCA
Description: Cette consultation a pour objet l'achat et l'approvisionnement en solvants destinés à la préparation d'échantillons en vue d'analyses de différentes familles de contaminants effectuées au LABERCA - site de la Chantrerie - à Nantes.
Identifiant interne: 202-28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44832000 Solvants
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: plus de précision dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ONIRIS Ecole nationale vétérinaire agroalimentaire et de l'alimentation Nantes Atlantique
Numéro d’enregistrement: 13000853500010
Adresse postale: Site de la Chantrerie CS 40706
Ville: Nantes
Code postal: 44307
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Contact : Service Achats/Marchés
Téléphone: +33240687794
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 920 842 150 00012
Adresse postale: 6, allée de l'Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33240994600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2128c24f-02a9-473f-a4f4-74d33a0ab86d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/11/2024 16:56:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 683607-2024
Numéro de publication au JO S: 219/2024
Date de publication: 11/11/2024