Centrale des marchés
approvisionnement en medicaments a usage veterinaire 44 fourniture de médicaments pour les quatre Centres Hospitaliers vétérinaires de Maisons-Alfort,Toulon, Lyon pour le compte d' ONIRIS à Nantes ville : Nantes code_postal : 44307 lieu : atla...
ONIRIS 44307Nantes achats@oniris-nantes.fr 0240687610
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Approvisionnement en medicaments a usage veterinaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846385

Date de clôture estimée : 19/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-128094
JOUE (09/10/13)
337994-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ONIRIS, atlanpôle La Chantrerie CS 40706, à l'attention de service achats, F-44307 Nantes. Tél. : (+33) 2 40 68 77 94. E-mail : achats@oniris-nantes.fr. Fax : (+33) 2 40 68 76 10.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://oniris-nantes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.gouv.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit ECOLE NATIONALE VETERINAIRE ALFORT, 7 avenue du Général de Gaulle, F-94017 Maisons Alfort
ECOLE NATIONALE VETERINAIRE TOULOUSE, 23 chemin des capelles, F-31300 Toulouse
VETAGROSUP LYON, 1 avenue Bourgelat, F-69280 Marcy-l'Étoile
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.etablissement Public
Santé.
Education.

Autre : ecole Vétérinaire.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
approvisionnement en medicaments a usage veterinaire.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR107, FR511, FR623, FR716.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de médicaments pour les quatre centres hospitaliers vétérinaires de Nantes, Maisons-Alfort, Toulouse et Lyon.
Consultation réalisée dans le cadre d'un groupement d'achat.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33690000 - QB47.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2017.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds par l'autorité adjudicatrice.
Paiement à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : numéro d'identification du candidat ;
Renseignements relatifs à la situation financière et à la nationalité du candidat ;
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France ;
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1 et L. 8221-2, L. 8221-3 et L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-11 et L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France ;
Une attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales telles qu'elle résulte du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration sur l'honneur concernant le chiffre d'affaires global des trois dernières années et le chiffre d'affaires concernant des prestations similaires, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, complétée en français, datée et signée par un représentant habilité du candidat.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Présentation d'une liste des principaux fournitures et services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution et le destinataire ; Cette liste est appuyée d'attestations de bonne exécution. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations ;
- moyens techniques et humains ;
- certificats de qualification(s) professionnelle(s). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- description de l'équipement technique, des moyens humains et de l'organisation de l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens de son entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
GROUPEMENT-VETO-1-2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Cette consultation est organisée dans le cadre du groupement de commande constitué entre les quatre écoles vétérinaires de Nantes (Oniris) Maison Alfort, Toulouse et Lyon (Vetagrosup).
A l'issue de la consultation, chaque établissement passera un marché avec le titulaire retenu pour son établissement
Un seul candidat peut se voir attribuer tous les lots.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, allée de l'ile Gloriette, F-44041 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 24 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Nantes, rue de l'île Gloriette, F-44041 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 24 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.

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