1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Nantes Université
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'équipements scientifiques pour le compte de Nantes Université.
Description: Le présent marché public a pour objet l'acquisition d'équipements scientifiques pour le compte de Nantes Université.
Identifiant de la procédure: 052d91ee-9e58-4260-a870-1a5b540da56f
Avis précédent: 037d7034-d0c8-4f36-a161-b0566e8ba73a-01
Identifiant interne: 24029AC
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38931000 Appareils de contrôle de l'humidité et de la température, 38434000 Analyseurs, 38510000 Microscopes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Système complet de spectrométrie de masse haute résolution (HRMS) avec couplage avec un système de chromatographie liquide à ultra-haute performance (UHPLC)
Description: le présent lot a pour objet l'acquisition et l'installation d'un système complet de spectrométrie de masse haute résolution (HRMS) avec couplage avec un système de chromatographie liquide à ultra-haute performance (UHPLC)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot contient des variantes à l'initiative de l'acheteur à caractère obligatoire décrites ci dessous, et constituant des prestations supplémentaires éventuelles : PSE n°1 : Un générateur d'azote pouvant répondre aux besoins du système LC-HRMS/MS fournis PSE n°2 :Un générateur d'azote pouvant répondre simultanément aux besoins du système LC-HRMS/MS fourni et d'un 2ème système de LC-MS (nécessitant environ 20L/min). Le présent lot contient des variantes à l'initiative de l'acheteur à caractère facultatif décrites ci dessous, et constituant des prestations supplémentaires éventuelles: PSE n°3: Une source d'imagerie par spectrométrie de masse compatible avec l'appareillage fourni. PSE n°4: Un détecteur de type ELSD ou CAD pouvant être couplé au système UHPLC et piloté par son logiciel ainsi que tout module (pompe de make-up, split…) indispensable pour une utilisation optimale (à détailler dans l'offre). La PSE n°2 obligatoire et la PSE n°2 facultative ont été retenues.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant total de la DPGF.
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous critère 1 : Caractéristiques techniques de l'équipement en lien avec les spécifications techniques exigées au sein du CCTP (50%) ; Sous critère 2 : Modalités d'installation de l'équipement et de mise en service, qualité de la formation formation (5%).
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison de l'équipement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Si vous entendez contester cette décision ou la procédure de passation du présent marché, les voies de recours qui s'offrent à vous sont les suivantes : Un recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur dont l'adresse figure cidessus ? Un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché par le pouvoir adjudicateur(ce dernier respectera un délai minimum de 11 jours entre la date d'envoi de cette décision et la signature du contrat) ? Un référé contractuel devant le Tribunal Administratif de Nantes 6, allée de l'Ile Gloriette BP 24111 44041 Nantes cedex dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution (ou, en l'absence d'une telle publication, dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Nantes Université
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Spectromètre de masse de type triple-quadripolaire à source ICP (ICP-MS-QQQ)
Description: Le lot n°2 a pour objet l'acquisition et l'installation d'un spectromètre de masse de type triple-quadripolaire à source ICP (ICP-MS-QQQ).
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot contient des variantes à l'initiative de l'acheteur à caractère facultatif décrites ci dessous, et constituant des prestations supplémentaires éventuelles: PSE n°1: Capot de protection pour le passeur automatique équipé de filtres et d'une évacuation pour l'extraction. PSE n°2: Système de pompes sèches. PSE n°3: Extension de garantie d'une année à la suite de la garantie initiale (2ème année). PSE n°4: Extension de garantie d'une année à la suite de la garantie initiale (3ème année). Les PSE n°1, 3 et 4 ont été retenues.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant total de la DPGF.
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous critère 1 : Caractéristiques techniques de l'équipement en lien avec les spécifications techniques exigées au sein du CCTP (50%) ; Sous critère 2 : Modalités de livraison, d'installation et de mise en service de l'équipement et qualité de la formation (5%) ; Sous critère 3 : Service après-vente / gestion de la garantie et de la maintenance (20%) ;
Pondération (points, valeur exacte): 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Si vous entendez contester cette décision ou la procédure de passation du présent marché, les voies de recours qui s'offrent à vous sont les suivantes : Un recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur dont l'adresse figure cidessus ? Un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché par le pouvoir adjudicateur(ce dernier respectera un délai minimum de 11 jours entre la date d'envoi de cette décision et la signature du contrat) ? Un référé contractuel devant le Tribunal Administratif de Nantes 6, allée de l'Ile Gloriette BP 24111 44041 Nantes cedex dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution (ou, en l'absence d'une telle publication, dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Nantes Université
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Enceintes de culture végétale en conditions contrôlées, type « phytotroniques »
Description: Le lot n°3 a pour objet l'acquisition et l'installation d'enceintes de culture végétale en conditions contrôlées, type « phytotroniques ».
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38931000 Appareils de contrôle de l'humidité et de la température
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot contient des variantes à l'initiative de l'acheteur à caractère obligatoire décrites ci dessous, et constituant des prestations supplémentaires éventuelles : PSE n°1 : intensité lumineuse régulée in situ par un capteur radiomètre (PARmeter) étalonnable (un par enceinte). PSE n°2 :Contrôle de la composition de l'atmosphère en CO2 pour deux des quatre enceintes, de 400-500 jusqu'à 2000 ppm de CO2. PSE n°3: Extension de garantie d'une année à la suite de la garantie initiale (2ème année). PSE n°4: Extension de garantie d'une année à la suite de la garantie initiale (3ème année). Le présent lot contient des variantes à l'initiative de l'acheteur à caractère facultatif, décrites ci dessous, et constituant des prestations supplémentaires éventuelles: PSE n°5: 1 ou 2 prise(s) électrique(s) intérieure(s) étanche(s) par enceinte, si possible asservies au processeur pour associer de l'instrument scientifique au programme en cours, et activer ou éteindre l'instrumentation. PSE n°6: Un système d'irrigation à l'intérieur de chaque enceinte pour permettre l'arrosage des cultures de plantes, ou l'alimentation en milieux liquides de cultures bactériennes ou algales. Les PSE n°1, 2, 4, 5 et 6 ont été retenues.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de la DPGF
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous critère 1 : Caractéristiques techniques de l'équipement en lien avec les spécifications techniques exigées au sein du CCTP (50%) ; Sous critère 2 : Modalités d'installation de l'équipement et de mise en service et qualité de la formation (5%) ; Sous critère 3 : Service après-vente / gestion de la garantie et de la maintenance(5%) ;
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison et de mise en service de l'équipement
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Si vous entendez contester cette décision ou la procédure de passation du présent marché, les voies de recours qui s'offrent à vous sont les suivantes : Un recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur dont l'adresse figure cidessus ? Un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché par le pouvoir adjudicateur(ce dernier respectera un délai minimum de 11 jours entre la date d'envoi de cette décision et la signature du contrat) ? Un référé contractuel devant le Tribunal Administratif de Nantes 6, allée de l'Ile Gloriette BP 24111 44041 Nantes cedex dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution (ou, en l'absence d'une telle publication, dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Nantes Université
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Analyseur de Carbone Organique Total (COT-mètre)
Description: Le lot n°4 a pour objet l'acquisition et l'isntallation d'un analyseur de Carbone Organique Total (COT-mètre).
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot contient des variantes à l'initiative de l'acheteur à caractère facultatif, décrites ci-dessous, et constituant des prestations supplémentaires éventuelles : PSE n°1 : Un passeur automatique avec au moins 40 échantillons (qui remplacerait celui à 8 échantillons). PSE n°2: Un système qui permet de s'affranchir de l'apport de gaz externe (exemple : O2, air) (en s'affranchissant de bouteilles de gaz externes en tant que consommables). PSE n°3: Extension de garantie d'une année à la suite de la garantie initiale (2ème année). PSE n°4: Extension de garantie d'une année à la suite de la garantie initiale (3ème année). Dans le cadre de ce lot, Nantes Université autorise la présentation d'une variante. - L'offre de base concerne la proposition d'une offre présentant un équipement adaptable au module d'analyse du carbone solide existant au laboratoire de marque Shimadzu SSM-5000A - L'offre variante concerne la proposition d'une offre comportant un module complémentaire pour l'analyse du carbone solide (CT, CIT et COT). Les PSE n°1 et 2 ont été retenues.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de la DPGF.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous critère 1 : Caractéristiques techniques de l'équipement en lien avec les spécifications techniques exigées au sein du CCTP (45%) ; Sous critère 2 : Modalités d'installation de l'équipement et de mise en service et qualité de formation(5%) ; Sous critère 3 : Service après-vente / gestion de la garantie et de la maintenance (5%)
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison et de mise en service de l'équipement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Si vous entendez contester cette décision ou la procédure de passation du présent marché, les voies de recours qui s'offrent à vous sont les suivantes : Un recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur dont l'adresse figure cidessus ? Un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché par le pouvoir adjudicateur(ce dernier respectera un délai minimum de 11 jours entre la date d'envoi de cette décision et la signature du contrat) ? Un référé contractuel devant le Tribunal Administratif de Nantes 6, allée de l'Ile Gloriette BP 24111 44041 Nantes cedex dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution (ou, en l'absence d'une telle publication, dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché: Nantes Université
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Microscope opératoire pour visualisation de la rétine.
Description: Le lot n°5 a pour objet l'acquisition d'un microscope opératoire pour visualisation de la rétine.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38510000 Microscopes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot contient des variantes à l'initiative de l'acheteur à caractère facultatif, décrites ci-dessous, et constituant des prestations supplémentaires éventuelles : PSE n°1: Extension de garantie d'une année à la suite de la garantie initiale (2ème année). PSE n°2: Extension de garantie d'une année à la suite de la garantie initiale (3ème année).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de la DPGF.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous critère 1 : Caractéristiques techniques de l'équipement en lien avec les spécifications techniques exigées au sein du CCTP (45%) ; Sous critère 2 : Modalités d'installation de l'équipement et de mise en service, qualité de la formation(5%) ; Sous critère 3 : Service après-vente / gestion de la garantie et de la maintenance (5%)
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison et de mise en service de l'équipement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Si vous entendez contester cette décision ou la procédure de passation du présent marché, les voies de recours qui s'offrent à vous sont les suivantes : Un recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur dont l'adresse figure cidessus ? Un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché par le pouvoir adjudicateur(ce dernier respectera un délai minimum de 11 jours entre la date d'envoi de cette décision et la signature du contrat) ? Un référé contractuel devant le Tribunal Administratif de Nantes 6, allée de l'Ile Gloriette BP 24111 44041 Nantes cedex dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution (ou, en l'absence d'une telle publication, dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 607 428,63 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AGILENT TECHNOLOGIES
Offre:
Identifiant de l’offre: AGILENT TECHNOLOGIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 260 270,95 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AGILENT TECHNOLOGIES - LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/09/2024
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
Organisation qui signe le marché: Nantes Université
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SHIMADZU FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: SHIMADZU FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 38 824,91 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: SHIMADZU FRANCE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 06/11/2024
Organisation qui signe le marché: Nantes Université
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TEMP CONTROL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEMP CONTROL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 130 036,80 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: TEMP CONTROL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/09/2024
Date de conclusion du marché: 05/11/2024
Organisation qui signe le marché: Nantes Université
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AGILENT TECHNOLOGIES
Offre:
Identifiant de l’offre: AGILENT TECHNOLOGIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 178 295,97 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: AGILENT TECHNOLOGIES - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/09/2024
Date de conclusion du marché: 09/10/2024
Organisation qui signe le marché: Nantes Université
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Nantes Université
Numéro d’enregistrement: 13002974700016
Adresse postale: 1 quai de Tourville - BP 13522
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44035
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 40 99 84 91
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 40 99 46 00
Télécopieur: 02 40 99 46 58
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DREETS des Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement: 23440003400026
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 53 46 79 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SHIMADZU FRANCE
Numéro d’enregistrement: 48751377200037
Adresse postale: Le Luzard II, Bât A, Bd Salvador Allende
Ville: Noisiel
Code postal: 77448 CEDEX 2
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TEMP CONTROL
Numéro d’enregistrement: 53022191000025
Adresse postale: 3, Rue du Clos du Roule
Ville: LA TALAUDIERE
Code postal: 42350
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AGILENT TECHNOLOGIES
Numéro d’enregistrement: 42364673600268
Adresse postale: 3 Avenue du Canada
Ville: LES ULIS CEDEX
Code postal: 91978
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 50142583-485e-4663-902e-7ee88a658ebf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/11/2024 10:19:41 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 682107-2024
Numéro de publication au JO S: 218/2024
Date de publication: 08/11/2024
