A proximité de Nantes 44000 Loire Atlantique
Acheteur : Nantes Métropole
2, cours du Champ-de-Mars
44923 Nantes cedex·9
Tel : +33 240415118
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 25/07/2025  
Secteurs d'activité
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.

Plan guide de gestion pour 2 vallées du territoire de Nantes Métropole

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/06/2025
JOUE - 409182-2025
409182-2025 - Mise en concurrence
France – Services de conseil en ingénierie de l'environnement – Plan guide de gestion pour 2 vallées du territoire de Nantes Métropole
OJ S 119/2025 25/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielNantes Métropole
Adresse électroniquecontact.marches@nantesmetropole.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePlan guide de gestion pour 2 vallées du territoire de Nantes Métropole
DescriptionPlan guide de gestion pour 2 vallées du territoire de Nantes Métropole
Identifiant de la procédure8115ea36-e4d9-46ae-aa26-a291eb241174
Identifiant interne2025NM00028901
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleNantes  
VilleNantes
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesDélais d'exécution: Il est prévu une période de préparation de cinq (5) jours ouvrés à compter de la notification du marché. Ce délai permettra au titulaire de prendre connaissance des documents mis à sa disposition par la collectivité et de préparer la réunion de démarrage afin notamment de fixer un premier calendrier d'exécution. A l'issue de la période de préparation, le délai d'exécution de chaque phase est fixé comme suit: Phase 1: 5 mois Phase 2: 2 mois Phase 3: 5 mois Décomposition du marché: Aucun allotissement n'est prévu pour les raisons suivantes : les prestations répondent à des logiques et à des besoins identiques. Le marché comporte des phases : * Phase 1 : Diagnostics et enjeux * Phase 2 : Définition des objectifs et actions * Phase 3 : Plan d' action et remise finale du PGG avec tableau de bord
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePlan guide de gestion pour 2 vallées du territoire de Nantes Métropole
DescriptionLe présent marché concerne l'élaboration de 2 plans-guide de gestion des 2 vallées du Cens et du Gesvres (44) sur le territoire de Nantes Métropole.
Identifiant interne2025NM00028901
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleNantes  
VilleNantes
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.nantesmetropole.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
Date limite de réception des offres25/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au code de justice administrative
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielNantes Métropole
Numéro d’enregistrement24440040400129
Adresse postale2 Cours du champ de Mars
VilleNantes
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactMarie Camille PUAUD
Adresse électroniquecontact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone+33 240419000
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif Nantes
Numéro d’enregistrement17440005100010
Adresse postale6 allée de l'île gloriette
VilleNantes
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactTribunal administratif Nantes
Adresse électroniquegreffe.tanantes@juradm.fr
Téléphone+33 255101002
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb127ea47-e36e-420b-bce2-bbdbfb3c51bb  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis20/06/2025 15:25:25 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis409182-2025
Numéro de publication au JO S119/2025
Date de publication25/06/2025