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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: INVENTAIRES, ÉTUDES ET DIAGNOSTICS SUR LE PATRIMOINE ARBORÉ
Description: INVENTAIRES, ÉTUDES ET DIAGNOSTICS SUR LE PATRIMOINE ARBORÉ - Groupement de commandes Nantes Métropole / Ville de Nantes
Identifiant de la procédure: 47ca1dcd-1405-42f0-829a-9f010f16f870
Identifiant interne: 2026NM000178
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Campagnes d’inventaires (initial ou mise à jour de la base de données) du patrimoine arboré de Nantes Métropole – Secteur A (pôle Erdre et Loire et pôle Loire Sèvre et Vignoble)
Description: Campagnes d’inventaires (initial ou mise à jour de la base de données) du patrimoine arboré de Nantes Métropole – Secteur A (pôle Erdre et Loire et pôle Loire Sèvre et Vignoble)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Décomposition du marché: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, pour chacun des lots. Les prestations sont réparties en 8 lots. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté, pour tous les lots, à 4 100 000 € HT, pour l’ensemble des membres du groupement et pour toute la période contractuelle (soit 4 ans) Vigilance sur l'allotissement: Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Toutefois, pour permettre une bonne exécution des prestations, en raison notamment du volume d’arbres à traiter, l’attribution des lots sera limitée à 3 lots maximum par candidat. Parmi ces 3 lots, il est entendu 1 lot d’inventaires (1, 2 ou 3) + 1 lot autre (4, 5, 6 ou 7) + le lot 8 éventuellement. Un même candidat ne pourra donc pas être titulaire de plusieurs secteurs (A, B, C) des lots « inventaires » et des deux secteurs (ouest, est) des lots « diagnostics » Les lots 1, 2 et 3 ne pourront pas avoir le même titulaire Les lots 5 et 6 ne pourront pas avoir le même titulaire En revanche, les candidats pourront cumuler 1 des lots d’inventaires (1, 2 ou 3) avec 1 des 4 autres lots (4, 5, 6 ou 7) ; quant au lot 8, il pourra être cumulé avec n’importe quel autre lot. Dans l’hypothèse où un candidat serait classé premier sur plusieurs lots d’inventaires (secteur A / B / C) et/ou sur les deux lots de diagnostics (secteur ouest / est), le choix des lots qui lui seront attribués sera fonction de l’ordre de préférence qu’il aura établi au titre de la consultation (« Formulaire d’expression des voeux du candidat quant à l’attribution des lots » joint en annexe du présent RC). En l’absence de réponse sur l’ordre de préférence, l’ordre chronologique des lots (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8) sera retenu. Test: Le test (d’une durée de 1 heure) se déroulera sur le site Jardin des plantes (Rue Stanislas Baudry, 44000, Nantes) sur une des deux dates proposées dans le RC. Les rendez-vous seront pris par mail à l’adresse suivante : arbresetcanopee@nantesmetropole.fr. Le document (cadre_test_lot5_lot6) sera obligatoirement joint à l’offre. Toute offre ne comportant pas cette pièce sera considérée comme incomplète et sera donc qualifiée d’offre irrégulière
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres: Nantes Métropole
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Campagnes d’inventaires (initial ou mise à jour de la base de données) du patrimoine arboré de Nantes Métropole – Secteur B (pôle Erdre et Cens, pôle Loire Chézine et pôle Sud Ouest)
Description: Campagnes d’inventaires (initial ou mise à jour de la base de données) du patrimoine arboré de Nantes Métropole – Secteur B (pôle Erdre et Cens, pôle Loire Chézine et pôle Sud Ouest)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Décomposition du marché: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, pour chacun des lots. Les prestations sont réparties en 8 lots. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté, pour tous les lots, à 4 100 000 € HT, pour l’ensemble des membres du groupement et pour toute la période contractuelle (soit 4 ans) Vigilance sur l'allotissement: Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Toutefois, pour permettre une bonne exécution des prestations, en raison notamment du volume d’arbres à traiter, l’attribution des lots sera limitée à 3 lots maximum par candidat. Parmi ces 3 lots, il est entendu 1 lot d’inventaires (1, 2 ou 3) + 1 lot autre (4, 5, 6 ou 7) + le lot 8 éventuellement. Un même candidat ne pourra donc pas être titulaire de plusieurs secteurs (A, B, C) des lots « inventaires » et des deux secteurs (ouest, est) des lots « diagnostics » Les lots 1, 2 et 3 ne pourront pas avoir le même titulaire Les lots 5 et 6 ne pourront pas avoir le même titulaire En revanche, les candidats pourront cumuler 1 des lots d’inventaires (1, 2 ou 3) avec 1 des 4 autres lots (4, 5, 6 ou 7) ; quant au lot 8, il pourra être cumulé avec n’importe quel autre lot. Dans l’hypothèse où un candidat serait classé premier sur plusieurs lots d’inventaires (secteur A / B / C) et/ou sur les deux lots de diagnostics (secteur ouest / est), le choix des lots qui lui seront attribués sera fonction de l’ordre de préférence qu’il aura établi au titre de la consultation (« Formulaire d’expression des voeux du candidat quant à l’attribution des lots » joint en annexe du présent RC). En l’absence de réponse sur l’ordre de préférence, l’ordre chronologique des lots (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8) sera retenu. Test: Le test (d’une durée de 1 heure) se déroulera sur le site Jardin des plantes (Rue Stanislas Baudry, 44000, Nantes) sur une des deux dates proposées dans le RC. Les rendez-vous seront pris par mail à l’adresse suivante : arbresetcanopee@nantesmetropole.fr. Le document (cadre_test_lot5_lot6) sera obligatoirement joint à l’offre. Toute offre ne comportant pas cette pièce sera considérée comme incomplète et sera donc qualifiée d’offre irrégulière
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres: Nantes Métropole
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Campagnes d’inventaires (initial ou mise à jour de la base de données) du patrimoine arboré de Nantes Métropole – Secteur C (pôle Nantes Centralité) et de la Ville de Nantes
Description: Campagnes d’inventaires (initial ou mise à jour de la base de données) du patrimoine arboré de Nantes Métropole – Secteur C (pôle Nantes Centralité) et de la Ville de Nantes
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Décomposition du marché: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, pour chacun des lots. Les prestations sont réparties en 8 lots. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté, pour tous les lots, à 4 100 000 € HT, pour l’ensemble des membres du groupement et pour toute la période contractuelle (soit 4 ans) Vigilance sur l'allotissement: Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Toutefois, pour permettre une bonne exécution des prestations, en raison notamment du volume d’arbres à traiter, l’attribution des lots sera limitée à 3 lots maximum par candidat. Parmi ces 3 lots, il est entendu 1 lot d’inventaires (1, 2 ou 3) + 1 lot autre (4, 5, 6 ou 7) + le lot 8 éventuellement. Un même candidat ne pourra donc pas être titulaire de plusieurs secteurs (A, B, C) des lots « inventaires » et des deux secteurs (ouest, est) des lots « diagnostics » Les lots 1, 2 et 3 ne pourront pas avoir le même titulaire Les lots 5 et 6 ne pourront pas avoir le même titulaire En revanche, les candidats pourront cumuler 1 des lots d’inventaires (1, 2 ou 3) avec 1 des 4 autres lots (4, 5, 6 ou 7) ; quant au lot 8, il pourra être cumulé avec n’importe quel autre lot. Dans l’hypothèse où un candidat serait classé premier sur plusieurs lots d’inventaires (secteur A / B / C) et/ou sur les deux lots de diagnostics (secteur ouest / est), le choix des lots qui lui seront attribués sera fonction de l’ordre de préférence qu’il aura établi au titre de la consultation (« Formulaire d’expression des voeux du candidat quant à l’attribution des lots » joint en annexe du présent RC). En l’absence de réponse sur l’ordre de préférence, l’ordre chronologique des lots (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8) sera retenu. Test: Le test (d’une durée de 1 heure) se déroulera sur le site Jardin des plantes (Rue Stanislas Baudry, 44000, Nantes) sur une des deux dates proposées dans le RC. Les rendez-vous seront pris par mail à l’adresse suivante : arbresetcanopee@nantesmetropole.fr. Le document (cadre_test_lot5_lot6) sera obligatoirement joint à l’offre. Toute offre ne comportant pas cette pièce sera considérée comme incomplète et sera donc qualifiée d’offre irrégulière
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres: Nantes Métropole
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Détection du chancre coloré du platane
Description: Détection du chancre coloré du platane
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Décomposition du marché: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, pour chacun des lots. Les prestations sont réparties en 8 lots. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté, pour tous les lots, à 4 100 000 € HT, pour l’ensemble des membres du groupement et pour toute la période contractuelle (soit 4 ans) Vigilance sur l'allotissement: Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Toutefois, pour permettre une bonne exécution des prestations, en raison notamment du volume d’arbres à traiter, l’attribution des lots sera limitée à 3 lots maximum par candidat. Parmi ces 3 lots, il est entendu 1 lot d’inventaires (1, 2 ou 3) + 1 lot autre (4, 5, 6 ou 7) + le lot 8 éventuellement. Un même candidat ne pourra donc pas être titulaire de plusieurs secteurs (A, B, C) des lots « inventaires » et des deux secteurs (ouest, est) des lots « diagnostics » Les lots 1, 2 et 3 ne pourront pas avoir le même titulaire Les lots 5 et 6 ne pourront pas avoir le même titulaire En revanche, les candidats pourront cumuler 1 des lots d’inventaires (1, 2 ou 3) avec 1 des 4 autres lots (4, 5, 6 ou 7) ; quant au lot 8, il pourra être cumulé avec n’importe quel autre lot. Dans l’hypothèse où un candidat serait classé premier sur plusieurs lots d’inventaires (secteur A / B / C) et/ou sur les deux lots de diagnostics (secteur ouest / est), le choix des lots qui lui seront attribués sera fonction de l’ordre de préférence qu’il aura établi au titre de la consultation (« Formulaire d’expression des voeux du candidat quant à l’attribution des lots » joint en annexe du présent RC). En l’absence de réponse sur l’ordre de préférence, l’ordre chronologique des lots (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8) sera retenu. Test: Le test (d’une durée de 1 heure) se déroulera sur le site Jardin des plantes (Rue Stanislas Baudry, 44000, Nantes) sur une des deux dates proposées dans le RC. Les rendez-vous seront pris par mail à l’adresse suivante : arbresetcanopee@nantesmetropole.fr. Le document (cadre_test_lot5_lot6) sera obligatoirement joint à l’offre. Toute offre ne comportant pas cette pièce sera considérée comme incomplète et sera donc qualifiée d’offre irrégulière
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres: Nantes Métropole
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Diagnostics ponctuels récurrents et diagnostics approfondis du patrimoine arboré de Nantes Métropole – Secteur OUEST (pôle Loire Sèvre et Vignoble, pôle Erdre et Cens, pôle Loire Chézine et pôle Sud Ouest)
Description: Diagnostics ponctuels récurrents et diagnostics approfondis du patrimoine arboré de Nantes Métropole – Secteur OUEST (pôle Loire Sèvre et Vignoble, pôle Erdre et Cens, pôle Loire Chézine et pôle Sud Ouest)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Décomposition du marché: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, pour chacun des lots. Les prestations sont réparties en 8 lots. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté, pour tous les lots, à 4 100 000 € HT, pour l’ensemble des membres du groupement et pour toute la période contractuelle (soit 4 ans) Vigilance sur l'allotissement: Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Toutefois, pour permettre une bonne exécution des prestations, en raison notamment du volume d’arbres à traiter, l’attribution des lots sera limitée à 3 lots maximum par candidat. Parmi ces 3 lots, il est entendu 1 lot d’inventaires (1, 2 ou 3) + 1 lot autre (4, 5, 6 ou 7) + le lot 8 éventuellement. Un même candidat ne pourra donc pas être titulaire de plusieurs secteurs (A, B, C) des lots « inventaires » et des deux secteurs (ouest, est) des lots « diagnostics » Les lots 1, 2 et 3 ne pourront pas avoir le même titulaire Les lots 5 et 6 ne pourront pas avoir le même titulaire En revanche, les candidats pourront cumuler 1 des lots d’inventaires (1, 2 ou 3) avec 1 des 4 autres lots (4, 5, 6 ou 7) ; quant au lot 8, il pourra être cumulé avec n’importe quel autre lot. Dans l’hypothèse où un candidat serait classé premier sur plusieurs lots d’inventaires (secteur A / B / C) et/ou sur les deux lots de diagnostics (secteur ouest / est), le choix des lots qui lui seront attribués sera fonction de l’ordre de préférence qu’il aura établi au titre de la consultation (« Formulaire d’expression des voeux du candidat quant à l’attribution des lots » joint en annexe du présent RC). En l’absence de réponse sur l’ordre de préférence, l’ordre chronologique des lots (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8) sera retenu. Test: Le test (d’une durée de 1 heure) se déroulera sur le site Jardin des plantes (Rue Stanislas Baudry, 44000, Nantes) sur une des deux dates proposées dans le RC. Les rendez-vous seront pris par mail à l’adresse suivante : arbresetcanopee@nantesmetropole.fr. Le document (cadre_test_lot5_lot6) sera obligatoirement joint à l’offre. Toute offre ne comportant pas cette pièce sera considérée comme incomplète et sera donc qualifiée d’offre irrégulière
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres: Nantes Métropole
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Diagnostics ponctuels récurrents et diagnostics approfondis du patrimoine arboré de Nantes Métropole – Secteur EST (pôle Nantes Centralité et pôle Erdre et Loire) et de la Ville de Nantes
Description: Diagnostics ponctuels récurrents et diagnostics approfondis du patrimoine arboré de Nantes Métropole – Secteur EST (pôle Nantes Centralité et pôle Erdre et Loire) et de la Ville de Nantes
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Décomposition du marché: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, pour chacun des lots. Les prestations sont réparties en 8 lots. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté, pour tous les lots, à 4 100 000 € HT, pour l’ensemble des membres du groupement et pour toute la période contractuelle (soit 4 ans) Vigilance sur l'allotissement: Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Toutefois, pour permettre une bonne exécution des prestations, en raison notamment du volume d’arbres à traiter, l’attribution des lots sera limitée à 3 lots maximum par candidat. Parmi ces 3 lots, il est entendu 1 lot d’inventaires (1, 2 ou 3) + 1 lot autre (4, 5, 6 ou 7) + le lot 8 éventuellement. Un même candidat ne pourra donc pas être titulaire de plusieurs secteurs (A, B, C) des lots « inventaires » et des deux secteurs (ouest, est) des lots « diagnostics » Les lots 1, 2 et 3 ne pourront pas avoir le même titulaire Les lots 5 et 6 ne pourront pas avoir le même titulaire En revanche, les candidats pourront cumuler 1 des lots d’inventaires (1, 2 ou 3) avec 1 des 4 autres lots (4, 5, 6 ou 7) ; quant au lot 8, il pourra être cumulé avec n’importe quel autre lot. Dans l’hypothèse où un candidat serait classé premier sur plusieurs lots d’inventaires (secteur A / B / C) et/ou sur les deux lots de diagnostics (secteur ouest / est), le choix des lots qui lui seront attribués sera fonction de l’ordre de préférence qu’il aura établi au titre de la consultation (« Formulaire d’expression des voeux du candidat quant à l’attribution des lots » joint en annexe du présent RC). En l’absence de réponse sur l’ordre de préférence, l’ordre chronologique des lots (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8) sera retenu. Test: Le test (d’une durée de 1 heure) se déroulera sur le site Jardin des plantes (Rue Stanislas Baudry, 44000, Nantes) sur une des deux dates proposées dans le RC. Les rendez-vous seront pris par mail à l’adresse suivante : arbresetcanopee@nantesmetropole.fr. Le document (cadre_test_lot5_lot6) sera obligatoirement joint à l’offre. Toute offre ne comportant pas cette pièce sera considérée comme incomplète et sera donc qualifiée d’offre irrégulière
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres: Nantes Métropole
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Études arboricoles
Description: Études arboricoles
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Décomposition du marché: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, pour chacun des lots. Les prestations sont réparties en 8 lots. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté, pour tous les lots, à 4 100 000 € HT, pour l’ensemble des membres du groupement et pour toute la période contractuelle (soit 4 ans) Vigilance sur l'allotissement: Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Toutefois, pour permettre une bonne exécution des prestations, en raison notamment du volume d’arbres à traiter, l’attribution des lots sera limitée à 3 lots maximum par candidat. Parmi ces 3 lots, il est entendu 1 lot d’inventaires (1, 2 ou 3) + 1 lot autre (4, 5, 6 ou 7) + le lot 8 éventuellement. Un même candidat ne pourra donc pas être titulaire de plusieurs secteurs (A, B, C) des lots « inventaires » et des deux secteurs (ouest, est) des lots « diagnostics » Les lots 1, 2 et 3 ne pourront pas avoir le même titulaire Les lots 5 et 6 ne pourront pas avoir le même titulaire En revanche, les candidats pourront cumuler 1 des lots d’inventaires (1, 2 ou 3) avec 1 des 4 autres lots (4, 5, 6 ou 7) ; quant au lot 8, il pourra être cumulé avec n’importe quel autre lot. Dans l’hypothèse où un candidat serait classé premier sur plusieurs lots d’inventaires (secteur A / B / C) et/ou sur les deux lots de diagnostics (secteur ouest / est), le choix des lots qui lui seront attribués sera fonction de l’ordre de préférence qu’il aura établi au titre de la consultation (« Formulaire d’expression des voeux du candidat quant à l’attribution des lots » joint en annexe du présent RC). En l’absence de réponse sur l’ordre de préférence, l’ordre chronologique des lots (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8) sera retenu. Test: Le test (d’une durée de 1 heure) se déroulera sur le site Jardin des plantes (Rue Stanislas Baudry, 44000, Nantes) sur une des deux dates proposées dans le RC. Les rendez-vous seront pris par mail à l’adresse suivante : arbresetcanopee@nantesmetropole.fr. Le document (cadre_test_lot5_lot6) sera obligatoirement joint à l’offre. Toute offre ne comportant pas cette pièce sera considérée comme incomplète et sera donc qualifiée d’offre irrégulière
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres: Nantes Métropole
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Analyse en laboratoire
Description: Analyse en laboratoire
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature complémentaire (cpv): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Décomposition du marché: Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, pour chacun des lots. Les prestations sont réparties en 8 lots. L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté, pour tous les lots, à 4 100 000 € HT, pour l’ensemble des membres du groupement et pour toute la période contractuelle (soit 4 ans) Vigilance sur l'allotissement: Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Toutefois, pour permettre une bonne exécution des prestations, en raison notamment du volume d’arbres à traiter, l’attribution des lots sera limitée à 3 lots maximum par candidat. Parmi ces 3 lots, il est entendu 1 lot d’inventaires (1, 2 ou 3) + 1 lot autre (4, 5, 6 ou 7) + le lot 8 éventuellement. Un même candidat ne pourra donc pas être titulaire de plusieurs secteurs (A, B, C) des lots « inventaires » et des deux secteurs (ouest, est) des lots « diagnostics » Les lots 1, 2 et 3 ne pourront pas avoir le même titulaire Les lots 5 et 6 ne pourront pas avoir le même titulaire En revanche, les candidats pourront cumuler 1 des lots d’inventaires (1, 2 ou 3) avec 1 des 4 autres lots (4, 5, 6 ou 7) ; quant au lot 8, il pourra être cumulé avec n’importe quel autre lot. Dans l’hypothèse où un candidat serait classé premier sur plusieurs lots d’inventaires (secteur A / B / C) et/ou sur les deux lots de diagnostics (secteur ouest / est), le choix des lots qui lui seront attribués sera fonction de l’ordre de préférence qu’il aura établi au titre de la consultation (« Formulaire d’expression des voeux du candidat quant à l’attribution des lots » joint en annexe du présent RC). En l’absence de réponse sur l’ordre de préférence, l’ordre chronologique des lots (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8) sera retenu. Test: Le test (d’une durée de 1 heure) se déroulera sur le site Jardin des plantes (Rue Stanislas Baudry, 44000, Nantes) sur une des deux dates proposées dans le RC. Les rendez-vous seront pris par mail à l’adresse suivante : arbresetcanopee@nantesmetropole.fr. Le document (cadre_test_lot5_lot6) sera obligatoirement joint à l’offre. Toute offre ne comportant pas cette pièce sera considérée comme incomplète et sera donc qualifiée d’offre irrégulière
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres: Nantes Métropole
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement: 24440040400129
Adresse postale: 2 cours du champs de mars
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Nantes Métropole
Téléphone: +33 646616847
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2ce62661-a158-454e-960e-3b895ac90aca - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2026 17:36:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 301084-2026
Numéro de publication au JO S: 85/2026
Date de publication: 04/05/2026
