Centrale des marchés
fourniture et maintenance de détecteurs de gaz, stations tests, autosauveteurs et appareils respiratoires isolants 44 fourniture et maintenance de détecteurs de gaz, stations tests, autosauveteurs et appareils respiratoires isolants, à Nantes ville : Nantes Cedex 9. lieu : 2 cours du Champ de Mars code_po...
Nantes Métropole 44923Nantes 0240434913
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Fourniture et maintenance de détecteurs de gaz, stations tests, autosauveteurs et appareils respiratoires isolants

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1156377

Date de clôture estimée : 26/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (16/07/14)
240187-2014
BOAMP (16/07/14)
14-104604
SOURCEWEB (12/07/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Nantes Métropole, 2 cours du Champ de Mars, à l'attention de Mme la Présidente, F-44923 Nantes Cedex 9.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Nantes Métropole, direction des Opérateurs Publics de l'eau et de l'assainissement Pôle assainissement Service Exploitation des Réseaux 64 quai Emile Cormerais Didier GUILLOU Tél : 02 40 95 79 50 Port. : 06 87 39 68 98 Fax : 02 40 43 49 13, F-44800 Saint-Herblain

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Direction de la Commande Publique - Service des marchés publics, 11 avenue Carnot Tél : 02 40 99 23 68/77/78 - fax : 02 40 99 98 40 ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, F-44923 Nantes Cedex 9

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Direction de la Commande Publique - Service des marchés publics, 11 avenue Carnot Tél : 02 40 99 23 68/77/78 - fax : 02 40 99 98 40 ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, F-44923 Nantes Cedex 9
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Logement et équipements collectifs.

Autre : transports, voirie.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et maintenance de détecteurs de gaz, stations tests, autosauveteurs et appareils respiratoires isolants.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesnantes.
Code NUTS : FR511.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : sans minimum et avec un maximum fixé à 999.000 EUR (H.T.).
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la maintenance de détecteurs de gaz, d'autosauveteurs et d'ari existants, la fourniture et la maintenance de nouveaux : détecteurs de gaz, d'autosauveteurs et d'ari suivants les caractéristiques techniques et les conditions de maintenance précisées pour chacun des lots. Ce matériel de sécurité est destiné à équiper les services de la Direction des Opérateurs Publics Eau et Assainissement (Dopea) et de la Cellule Opérationnelle de Prévention des Risques (Copr) de Nantes Métropole.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38431100, 44611200,35111100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

A titre indicatif, en se basant sur les données des marchés précédents, les commandes estimées pour la durée du marché, reconductions comprises, sont les suivantes :
- maintenance détecteurs monogaz : 7 600.00 EUR ;
- maintenance détecteurs multigaz : 38 000.00 EUR ;
- fourniture et maintenance détecteurs monogaz : 15 200.00 EUR ;
- fourniture et maintenance détecteurs multigaz : 60 000.00 EUR ;
- fourniture et maintenance détecteurs monogaz et multigaz ozone : 12 400.00 EUR ;
- fourniture et maintenance autosauveteurs : 13 600.00 EUR ;
- fourniture et maintenance ARI et bouteilles : 56 000.00 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché est reconductible 3 fois dans les mêmes conditions.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Maintenance de détecteurs monogaz portables, fixes et stations tests
1) Description succincte :
Maintenance de détecteurs monogaz portables, fixes et stations tests
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38431100.
3) Quantité ou étendue :
37 500 EUR (H.T.) maximum sur 4 ans
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Prestations de service
Lot n° 2

Intitulé : Maintenance de détecteurs multigaz et stations tests
1) Description succincte :
Maintenance de détecteurs multigaz et stations tests
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38431100.
3) Quantité ou étendue :
187 500 EUR (H.T.) maximum sur 4 ans
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture et maintenance de détecteurs monogaz et stations tests
1) Description succincte :
Fourniture et maintenance de détecteurs monogaz et stations tests
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38431100.
3) Quantité ou étendue :
75 000 EUR (H.T.) maximum sur 4 ans
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture et maintenance de détecteurs multigaz et stations tests
1) Description succincte :
Fourniture et maintenance de détecteurs multigaz et stations tests
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38431100.
3) Quantité ou étendue :
295 000 EUR (H.T.) maximum sur 4 ans
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Fourniture et maintenance de détecteurs ozone
1) Description succincte :
Fourniture et maintenance de détecteurs ozone
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38431100.
3) Quantité ou étendue :
61 000 EUR (H.T.) maximum sur 4 ans
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Fourniture et maintenance d'autosauveteurs à oxygène
1) Description succincte :
Fourniture et maintenance d'autosauveteurs à oxygène
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44611200.
3) Quantité ou étendue :
67 000 EUR (H.T.) maximum sur 4 ans
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Fourniture et maintenance d'ARI et bouteilles
1) Description succincte :
Fourniture et maintenance d'ARI et bouteilles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35111100.
3) Quantité ou étendue :
276 000 EUR (H.T.) maximum sur 4 ans
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande pour le versement de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de paiement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret 2013-269 du 29 mars 2013
Modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critère de sélection des candidats :
Capacités professionnelles, techniques et financières
Situation juridique :
l'imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire DC 5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
- liste des principales fournitures et prestations de maintenance similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1435A10.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 août 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
Autre : les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations : octobre 2014
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire
Rubrique Ii.1.9) Des variantes seront prises en considération : Oui, les variantes peuvent porter sur le type de matériel dans la mesure où il répond aux caractéristiques énoncées dans le CCTP, ainsi que sur les conditions de maintenance (optimisation des délais d'intervention)
Rubrique Ii.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Délai de livraison : Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum de 15 jours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111, F-44000 Nantes Cedex 1. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111, F-44000 Nantes Cedex 1. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 juillet 2014.

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