A proximité de Nantes 44923 Loire Atlantique
Acheteur : Nantes Métropole
2, cours du Champ-de-Mars
44923 Nantes cedex·9
Tel : +33 240419000
  Reste 25 jours - Date de clôture estimée : 10/06/2025  
2 Lots
Lot 1
Organigrammes de clés/cylindres
Lot 2
Drapeaux et pavillons
Secteurs d'activité
Drapeaux.
Clés.

Fourniture d'outillages techniques et consommables divers pour répondre aux besoins du groupement de commande - Relance des lots 7 "Organigrammes de clés/cylindres" et 18 "Drapeaux et pavillons"

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2025
JOUE - 294738-2025
294738-2025 - Mise en concurrence
France – Clés – Fourniture d'outillages techniques et consommables divers pour répondre aux besoins du groupement de commande - Relance des lots 7 "Organigrammes de clés/cylindres" et 18 "Drapeaux et pavillons"
OJ S 89/2025 08/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielNantes métropole
Adresse électroniquecontact.marches@nantesmetropole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'outillages techniques et consommables divers pour répondre aux besoins du groupement de commande - Relance des lots 7 "Organigrammes de clés/cylindres" et 18 "Drapeaux et pavillons"
DescriptionFourniture d'outillages techniques et consommables divers pour répondre aux besoins du groupement de commande - Relance des lots 7 "Organigrammes de clés/cylindres" et 18 "Drapeaux et pavillons"
Identifiant de la procédure20b8a500-6b1e-49d2-837d-62c6e98d6ae9
Identifiant interne2025NM000270
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44522200 Clés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35821000 Drapeaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleNantes
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreOrganigrammes de clés/cylindres
DescriptionOrganigrammes de clés/cylindres
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44522200 Clés
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleNantes
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.nantesmetropole.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.nantesmletropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres10/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants0
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Il est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014 "Département du Tarn et Garonne", n°358994).
5.1.
LotLOT-0002
TitreDrapeaux et pavillons
DescriptionDrapeaux et pavillons
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 35821000 Drapeaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleNantes
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesIl s'agit d'un accord-cadre à cons de commande. il n'y a pas de limite de participants
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.nantesmetropole.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://marchespublics.nantesmletropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants0
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Il est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché (sur le fondement de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014 "Département du Tarn et Garonne", n°358994).
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielNantes métropole
Numéro d’enregistrement24440040400129
Adresse postaleNantes Métropole
VilleNantes cedex 9
Code postal44923
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactCamille Goutany
Adresse électroniquecontact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone+33 240415118
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement17440005100010
Adresse postale6 allée de l'Ile Gloriette CS24111
VilleNantes cedex 1
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone+33 255101002
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa28c2951-419f-4be8-b9f4-a4ed46fb8bff  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/05/2025 11:05:51 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis294738-2025
Numéro de publication au JO S89/2025
Date de publication08/05/2025