Centrale des marchés
F-Nantes: Compteurs à eau II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Fourniture de compteurs d'eau froide et de systèmes de releve a distance pour la direction de l'eau de Nantes Métro...
Nantes Métropole 44000Nantes
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F-Nantes: Compteurs à eau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67071

Date de clôture estimée : 25/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102649-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Nantes Cedex 9
FRANCE
Nantes Métropole
M. le président
2 cours du Champ de Mars
44923

Adresse(s) internet:

https://marchespublics.nantesmetropole.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nantes Cedex 9
+33 240188888
+33 240187260
FRANCE
Nantes Métropole
M. Denis Stéphane
renseignements techniques: direction de l'eau - boulevard de Seattle
44923
stephane.denis@nantesmetropole.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus
Nantes Cedex 9
+33 240999840
+33 240992368/77/78
FRANCE
Nantes Métropole
ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
direction de la commande publique - service des marchés, 11 avenue Carnot
44923

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées
Nantes Cedex 9
+33 240999840
+33 240992368/77/78
FRANCE
Nantes Métropole
ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
direction de la commande publique - service des marchés, 11 avenue Carnot
44923


I.2)
Activité principale
I.3)
Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Fourniture de compteurs d'eau froide et de systèmes de releve a distance pour la direction de l'eau de Nantes Métropole.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: territoire de Nantes Métropole.
Loire-Atlantique
FR511


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Quantité minimum pour les lots 1 à 4: 22 800 unités montant minimum pour les lots 5 à 7: 340 000 EUR HT.

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Afin de facturer l'eau potable distribuée, Nantes Métropole utilise des compteurs d'eau froide. Ces compteurs sont à renouveler tous les quinze ans, il est donc nécessaire de procéder régulièrement à leur remplacement.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compteurs à eau
38421100
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Information sur les lots
Division en lots: oui
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Quantité minimum pour les lots 1 à 4: 22 800 unités sur 4 ans pour les 4 lots.
Montant minimum pour les lots 5 à 7: 340 000 EUR HT sur 4 ans pour les 3 lots.

II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: 1 an renouvelable 3 fois par période successive d'un an.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Compteurs volumétriques laiton de classe c dn 15 lg 170 mm.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compteurs à eau
38421100
3)
Quantité ou étendue:
Quantité minimum annuelle: 3 000 unités. Quantités identiques pour les périodes de reconduction.
1)
Description succincte:
Compteurs volumétriques laiton de classe c dn 15 lg 170 mm équipés modules radio compacts.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compteurs à eau
38421100
3)
Quantité ou étendue:
Quantité minimum annuelle: 500 unités. Quantités identiques pour les périodes de reconduction.
1)
Description succincte:
Compteurs volumétriques laiton de classe c dn 15 lg 110 mm.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compteurs à eau
38421100
3)
Quantité ou étendue:
Quantité minimum annuelle: 2 000 unités. Quantités identiques pour les périodes de reconduction.
1)
Description succincte:
Compteurs volumétriques laiton de classe c dn 15 lg 110 mm équipés modules radio compacts.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compteurs à eau
38421100
3)
Quantité ou étendue:
Quantité minimum annuelle: 200 unités. Quantités identiques pour les périodes de reconduction.
1)
Description succincte:
Compteurs volumétriques laiton de classe c dn 20, 30 et 40 avec ou sans modules radio.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compteurs à eau
38421100
3)
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT. Montants identiques pour les périodes de reconduction.
1)
Description succincte:
Compteurs vitesse DN 40 à DN 100 de classe c + capteurs d'impulsions.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compteurs à eau
38421100
3)
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT. Montants identiques pour les périodes de reconduction.
1)
Description succincte:
Compteurs vitesse DN 50 à DN 150 de classe b + filtres + capteurs d'impulsions.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compteurs à eau
38421100
3)
Quantité ou étendue:
Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT. Montants identiques pour les périodes de reconduction.
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Sans objet.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret n° 2002-232 du 21.2.2002.
Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critère de sélection des candidats:
Capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation juridique:
— L'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document),
— Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature notamment en mentionnant la capacité de production sur les 3 dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Négociée
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
1235A3
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.4.2012 - 12:00
IV.3.5)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
Autre: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.

IV.3.6)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 210 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires:
Les candidatures seront sélectionnées en fonction des critères de sélection suivants classés par ordre décroissant d'importance:
— qualité des références produites,
— capacité de production annuelle.
Rubrique I.3: Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non.
Rubrique Vi.3.7: Personne autorisée à assister à l'ouverture des plis: non.
Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: janvier 2013.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
https://marchespublics.nantesmetropole.fr

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Renseignements à indiquer en cas de procédure restreinte:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr

Signature électronique:
La candidature par voie électronique devra être revêtue de la signature électronique de niveau 2 de la personne habilitée à répondre à la consultation par sa société.
Dans le cadre d'une réponse en groupement d'entreprises, si le Dc1 est utilisé comme habilitation du mandataire, il doit alors être signé par tous les membres du groupement.
Un outil de co-signature intitulé "Co-Sign" est disponible sur le profil acheteur dans la rubrique "Aide/outils informatiques/autres outils".
Modalités de transmission de la candidature:
Le fichier devra être nommé " xxx-xxx-xxx-candidature.zip ", xxx-xxx-xxx correspondant au numéro de siren de l'entreprise candidate. Ce fichier contiendra tous les documents demandés dans le présent avis d'appel public à la concurrence.
Les documents contenus dans ce fichier devront être présentés dans l'un des formats suivants:
Format word (".doc") (version word 2003 et antérieures).
Format acrobat (".pdf") (version acrobat 7 et antérieures).
Format excel (".xls") (version excel 2003 et antérieures).
Format rtf (".rtf").
La lettre de consultation sera transmise par voie électronique pour les candidats retenus ayant transmis leur candidature par voie électronique. Cette lettre contiendra les modalités de remise des offres sur le profil acheteur.".
Copie de sauvegarde:
Le candidat qui transmet sa candidature par voie électronique peut l'accompagner d'une copie de sauvegarde sur un support physique ou sur un support papier. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures.
Les documents de la copie de sauvegarde doivent être signés (pour les documents dont la signature est obligatoire). Si le support physique choisi est le support papier, la signature sera alors manuscrite. Si le support physique choisi est le support électronique (CD-ROM, clé USB, ...), la signature sera alors électronique.
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention visible: "copie de sauvegarde".
Rubrique III.1) Conditions relatives au contrat:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Rubrique III.2.3°) complément de candidature:
Avant de procéder à l'examen des candidatures, s'il est constaté que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il sera demandé à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 4 jours calendaires à compter de la réception de la demande par le candidat (non compté le jour d'envoi de la demande au candidat). A défaut d'obtention des documents dans le délai précité, la candidature sera examinée sur la base du dossier initialement remis.
Les autres candidats en seront informés et ils auront la possibilité de compléter leur candidature dans le même délai.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Nantes Cedex 01
+33 240994658
+33 240994600
FRANCE
Tribunal administratif de Nantes
6 allée Ile Gloriette, BP 24111
44000
greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Nantes Cedex 01
+33 240994658
+33 240994600
FRANCE
Tribunal administratif de Nantes
6 allée Ile Gloriette, BP 24111
44000
greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
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