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A proximité de Nantes 44923 Loire Atlantique
Acheteur : Nantes Métropole
TRILLARD
2 cours du champs de mars
44923 Nantes
Tel : +33 240419000
  Reste 12 jours - Date de clôture estimée : 23/03/2026  
Secteurs d'activité

Etude de faisabilité pour la construction d'un bassin de stockage restitution (BSR), d?u poste de refoulement (PR) et de réseaux rue Henri Sellier à Nantes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 09/02/2026
BOAMP - 26-13844
Avis de marché - Avis n° 26-13844 du 09/02/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-13844
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Nantes métropole
Correspondant : TRILLARD
Adresse : 2 cours du champs de mars, 44923 Nantes
Coordonnées :
Téléphone : +33 240419000
Courriel : contact.marches@nantesmetropole.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Etude de faisabilité pour la construction d'un bassin de stockage restitution (BSR), d?u poste de refoulement (PR) et de réseaux rue Henri Sellier à Nantes
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : se référer aux documents de la consultation
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : se référer aux documents de la consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : se référer aux documents de la consultation
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
    • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
    • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
    • Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
    • Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
    Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
    • Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
    • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
    • Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
    • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
    Autres renseignements demandés : se référer aux documents de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 23/03/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 5 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2025NM000740
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/02/2026