Centrale des marchés
Travaux de terrassement Consultation portant sur la réalisation de travaux d'aménagement des espaces publics de type VRD sur la 3ème phase d'aménagement de la ZAC Malakoff Centre.Tranche ferme: Secteur du boulevard de Sar...
Nantes Métropole Aménagement 44009Nantes
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Travaux de terrassement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796473

Date de clôture estimée : 22/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/12/15)
427216-2015
05/12/2015    S236    - - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nantes: Travaux de terrassement

2015/S 236-427216

Avis de marché

Travaux

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nantes Métropole Aménagement
2 avenue Carnot, BP 50906
Point(s) de contact: Service juridique et marchés
À l'attention de: Cassard Florence
44009 Nantes Cedex 1
FRANCE

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Nantes Métropole Aménagement
2 avenue Carnot BP 50906
Point(s) de contact: Renseignement administratif: Madame Florence Cassard renseignement technique: Madame Caroline Priou
44009 Nantes Cedex 1

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Nantes Métropole Aménagement
2 avenue Carnot, BP 50906
Point(s) de contact: Service juridique et marchés
À l'attention de: Vaillier Claudine
44009 Nantes Cedex 1
E-mail: claudine.vaillier@nantes-am.com
Adresse internet: https://nantes-am.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Nantes Métropole Aménagement
2 avenue Carnot, BP 50906
Point(s) de contact: L'enveloppe devra porter la mention suivante ZAC Malakoff Centre — Espaces Publics Phase 3 Lot n: ...... ne pas ouvrir". Les offres pourront faire l'objet d'une remise dématérialisée à l'adresse indiquée ci-dessous:
44009 Nantes cedex 1
Adresse internet: https://nantes-am.achatpublic.com

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
Autre: Aménagement
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché de travaux Malakoff Centre — espaces publics Phase 3.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Secteur Malakoff 44000 Nantes.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Consultation portant sur la réalisation de travaux d'aménagement des espaces publics de type VRD sur la 3ème phase d'aménagement de la ZAC Malakoff Centre.
Tranche ferme: Secteur du boulevard de Sarrebruck et rue de l'Église
Tranche conditionnelle 1: Secteur de l'îlot MC8.
Tranche conditionnelle 2: Secteur de l'îlot MC5.
A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45112500, 45233200, 45316100, 45231300, 45112710

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Modalités de présentation précisées dans le règlement de la consultation.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 45 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1 — terrassements, voirie, assainissement, maçonnerie
1)Description succincte
Lot 1 -terrassements, voirie, assainissement, maçonnerie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45112500, 45233200

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Lot 2 — éclairage public, réseaux souples
1)Description succincte
Lot 2 — éclairage public, réseaux souples.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45316100, 45231300

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Lot 3 — espaces verts, serrurerie, mobilier, arrosage
1)Description succincte
Lot 3 — espaces verts, serrurerie, mobilier, arrosage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45112710

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur le montant du marché. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Origine des fonds nécessaires à la réalisation de l'opération: Nantes Métropole aménagement.
Contrats à prix révisables.
Modalités de règlement des comptes: le délai de paiement: 45 jours fin de mois d'émission de la facture — paiement par virement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants.
L'imprimé DC1 est disponible gratuitement sur le lien internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf

Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 n°2005-64:
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
une preuve d'une assurance pour les risques professionnels, en cours de validité.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaire global sur les 3 derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Qualité technique de l'offre — Précisions dans le règlement de la consultation. Pondération 50

2. Prix des prestations. Pondération 40

3. Performance en matière d'insertion professionnelle — Précisions dans le règlement de la consultation. Pondération 10

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
1428 - T - VT4
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.1.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25.1.2016 - 9:00

Lieu:

Siège de Nantes Métropole Aménagment

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Durée globale d'exécution des contrats: 45 mois.
Date prévisionnelle du début de la période de préparation: avril 2016.
Date prévisionnelle du début des travaux: mai 2016.
Le délai global d'exécution inclut la période de préparation.
Les délais d'exécution de chacune des tranches sont fixés comme suit:
Tranche ferme: 11 mois.
Tranche conditionnelle 1: 5 mois.
Tranche conditionnelle 2: 2.5 mois.
Délais limites d'affermissement des tranches conditionnelles à compter de l'origine du délai contractuel de la tranche ferme.
Tranche conditionnelle 1: 30 mois.
Tranche conditionnelle 2: 43 mois.
Prestations complémentaires.
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 33.II.6° du décret n°2005-1742 du 30.12.2005, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal de grande instance de Rennes, cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abelard
35000 Rennes
Téléphone: +33 299653737

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé pré contractuel:
Introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.
Référé contractuel.
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30.11.2015
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