Centrale des marchés
44 marché de tri et/ou traitement de déchets banals issus de l'activité des services et des déchèteries de Nantes Métropole 44 marché de tri et/ou traitement de déchets banals issus de l'activité des services et des déchèteries de Nantes Métropole ville : Nantes Cedex 9. code_postal : 44923 lieu : 2 cours du Cham...
Nantes Métropole 44923Nantes
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44 marché de tri et/ou traitement de déchets banals issus de l'activité des services et des déchèteries de Nantes Métropole

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Marché public ou privé
Référence du marché : 272137

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (10/10/12)
12-126748
JOUE (11/10/12)
321980-2012
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Nantes Métropole, 2 cours du Champ de Mars, à l'attention de M. le président, F-44923 Nantes Cedex 9.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.

I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Logement et équipements collectifs.

Autre : transports, voirie.

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marché de tri et/ou traitement de déchets banals issus de l'activité des services et des déchèteries de Nantes Métropole.A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle des publics en difficulté sur le lot 3 uniquement.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de Nantes Métropole.
Code NUTS : FR511.

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
nantes Métropole assure le service d'élimination des déchets ménagers et assimilés au sein de ses 24 communes membres pour 581 000 habitants.
Les collectes de ces déchets sont assurées pour partie en régie, pour partie par des prestataires privés.
Le territoire est découpé en 7 pôles de proximité qui assurent entre autres le nettoyage de l'espace public. Les services techniques qui assurent ces missions génèrent des déchets banals qu'il convient de traiter.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90513000.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations (en %). Pondération : 50.
2. valeur technique (en %). Pondération : 35.
3. coût de transport pour la régie (en %). Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1137C06.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 031-050281 du 15/02/2012.

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 201214327

Lot n° : 1

Intitulé : Traitement des déchets verts de la déchèterie, des écopoints et du centre de tri situés sur la commune de Nantes

V.1) Date d'attribution du marché : 26 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Grandjouan Saco, Avenue Lotz Cossé
B.P. 30305, F-,44203 Nantes Cedex 2.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 114 480 EUR.
hors TVA.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 201214337

Lot n° : 2

Intitulé : Traitement des balayures mécaniques de Nantes Métropole

V.1) Date d'attribution du marché : 26 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Grandjouan Saco, Avenue Lotz Cossé
B.P. 30305, F-,44203 Nantes Cedex 2.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 880 085 EUR.
hors TVA.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 201214347

Lot n° : 3

Intitulé : Tri et conditionnement des " papiers-cartons " de Nantes Métropole

V.1) Date d'attribution du marché : 26 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Grandjouan Saco, Avenue Lotz Cossé
B.P. 30305, F-,44203 Nantes Cedex 2.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 236 314 EUR.
hors TVA.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.

VI.2) Informations complémentaires :
Modalités de consultation du marché auprès de :
nantes metropole
Direction de la Commande Publique - service des marchés
11 avenue Carnot
44923 Nantes Cedex 9
Tél : 02 40 99 23 68/77/78 - fax : 02 40 99 98 40
Ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
Date de signature des marchés : 19/07/2012
Date d'attribution du marché :
Les dates indiquées sont celles de la notification des marchés et non pas celles auxquelles les marchés ont été attribués par la Commission d'appel d'offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 32 A, annonce n° 209 du 15 février 2012
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 56 A, annonce n° 232 du 20 mars 2012

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111, F-44000 Nantes Cedex 01 E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr Tél. : (+33) 2 40 99 46 00 Fax : (+33) 2 40 99 46 58

VI.3.2) Introduction des recours :

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111,F-,44000 Nantes Cedex 01, E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr, tél. : (+33) 2 40 99 46 00, Fax : (+33) 2 40 99 46 58

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 octobre 2012

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