Centrale des marchés
44 fourniture de cuvettes siphoïdes, cadres, plaques d'avaloirs et profilés de signalisation, pour les équipes de voirie sur le territoire de la Cté urbaine deNantes 44 fourniture de cuvettes siphoïdes, cadres, plaques d'avaloirs et profilés de signalisation, pour les équipes de voirie sur le territoire de la Cté urbaine deNantes ville : Nantes Cedex 9 code...
Nantes Métropole 44923Nantes 0240994800
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44 fourniture de cuvettes siphoïdes, cadres, plaques d'avaloirs et profilés de signalisation, pour les équipes de voirie sur le territoire de la Cté urbaine deNantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 272135

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (10/10/12)
12-173296
JOUE (10/10/12)
320107-2012
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Nantes Métropole, 2 Cours du Champ de Mars, à l'attention de M. le président, F-44923 Nantes Cedex 9. Tél. : (+33) 2 40 99 48 48. Fax : (+33) 2 40 99 48 00.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.

I.3) Activité principale :
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Logement et équipements collectifs.

Autre : voirie, transports.

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de cuvettes siphoides, cadres, plaques d'avaloirs et profilés de signalisation pour les services de Nantes Métropole.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de la communauté urbaine de Nantes.
Code NUTS : FR511.

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de cuvettes siphoides, cadres, plaques d'avaloirs et profilés de signalisation, utilisés par les équipes de voirie lors de la réfection des trottoirs, ou lors d'aménagements de voirie, sur le territoire de la communauté urbaine de Nantes.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
14622000.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations au vu du détail quantitatif estimatif (%). Pondération : 50.
2. valeur technique des fournitures n 1, n 3 et n 6 du b.p.u. (%). Pondération : 30.
3. délai de livraison (%). Pondération : 10.
4. mesures prises en matière de protection environnementale dans le processus de fabrication des fournitures objets du marché (%). Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12EN04.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de préinformation
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 071-117925 du 12/04/2012.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 109-181348 du 09/06/2012.

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 201215930

Intitulé : Fourniture de cuvettes siphoides, cadres, plaques d'avaloirs et profilés de signalisation, utilisés par les équipes de voirie lors de la réfection des trottoirs, ou lors d'aménagements de voirie, sur le territoire de la communauté urbaine de Nantes

V.1) Date d'attribution du marché : 4 octobre 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SFCMM, 15 rue Robert Schuman, F-,44800 Saint-Herblain.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 74 043,00 EUR.
hors TVA.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.

VI.2) Informations complémentaires .

Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est :
- seuil minimum : 30 000,00 EUR (H.T.) ;
- seuil maximum : 120 000,00 EUR (H.T.)
Les montants totaux des commandes pour chaque période de reconduction du marché sont les suivants:

Pour la 1ème période de reconduction :
- seuil minimum : 30 000,00 EUR (H.T.) ;
- seuil maximum : 120 000,00 EUR (H.T.)

Pour la 2ème période de reconduction :
- seuil minimum : 30 000,00 EUR (H.T.) ;
- seuil maximum : 120 000,00 EUR (H.T.)
Rubrique 5.1 : la date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la Commission d'appel d'offres

Date de signature du marché : 26/09/2012

Modalités de consultation du marché auprès de :

Nantes Métropole

Direction de la commande publique - service des marchés publics

11 avenue Carnot

44923 Nantes Cedex 9

Tél : 02 40 99 23 68/77/78 - fax : 02 40 99 98 40

Ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 111 B, annonce n° 197 du 12 juin 2012

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111, F-44000 Nantes Cedex 01 E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr Tél. : (+33) 2 40 99 46 00 Fax : (+33) 2 40 99 46 58

VI.3.2) Introduction des recours :

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111,F-,44000 Nantes Cedex 01, E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr, tél. : (+33) 2 40 99 46 00, Fax : (+33) 2 40 99 46 58

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 octobre 2012

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