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44 Lloire et centralité métropolitaine : assistance pour la conception et la conduite d'un atelier citoyen, à Nantes 44 Lloire et centralité métropolitaine : assistance pour la conception et la conduite d'un atelier citoyen, à Nantes " Loire et centralité métropolitaine " : assistance pour la conception et la con...
Nantes Métropole 44923Nantes
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44 Lloire et centralité métropolitaine : assistance pour la conception et la conduite d'un atelier citoyen, à Nantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1147755

Date de clôture estimée : 19/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/07/14)
14-103014
SOURCEWEB (05/07/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Nantes Métropole.
Correspondant : Mme la Présidente, 2 Cours du Champ de Mars 44923 Nantes Cedex 9.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marchespublics.nantesmetropole.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Environnement. Affaires économiques et financières. Logement et développement collectif. Transports, voirie.

Objet du marché : " Loire et centralité métropolitaine " : assistance pour la conception et la conduite d'un atelier citoyen.

Catégorie de services : 27.

Lieu d'exécution : nantes Métropole.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le titulaire assistera Nantes Métropole dans la conception et l'animation d'un comité de citoyens chargés de donner leur point de vue sous forme de recommandations sur quatre thèmes, prenant la Loire comme fil rouge. Le comité citoyen est l'une des composantes du grand débat et le prestataire devra tenir compte de son inscription dans l'architecture globale du débat présentée dans la délibération du Conseil Communautaire en date du 27 juin 2014 accompagnée de son schéma. Ce comité citoyen sera constitué de citoyens profanes, habitant l'agglomération, intéressés par le développement de la centralité métropolitaine (selon modalités de recrutement à concevoir). Le comité citoyen devra être constitué pour le mois d'octobre 2014. Il aura accès au document socle et aux auditions. Il aura à travailler les thématiques pour élaborer des recommandations. Il restituera ses travaux aux séminaires d'acteurs dans une attitude d'écoute et d'interpellation. Il aura à remettre un avis au comité de pilotage
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités technique, professionnelle et financière.



Situation juridique - références requises : l'imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire DC 5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 août 2014, à 12 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : LOIREATELIER.

Renseignements complémentaires : le marché est conclu sur 8 mois entre 2014 et 2015, à savoir de la notification du marché au titulaire jusqu'à la fin du grand débat citoyen (selon schéma joint - annexe 2). C'est bien ce dernier évènement qui marquera la fin du présent marché.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Délai minimum de validité des offres : 120 Jours à compter de la date de réception des offres finales.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Nantes Métropole - Mission Dialogue Citoyen - 2, cours du champ de mars 44923 Nantes Cedex 9.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Nantes Métropole - M. Paul CLOUTOUR - Directeur de la Mission dialogue citoyen - Téléphone : 02 40 99 48 93 - paul.cloutour@nantesmetropole.fr - Mme Sandra RATAUD - Téléphone : 02 40 41 97 21
e-mail : sandra.rataud@mairie-nantes.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111, 44000 Nantes Cedex 01, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58..

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes 6 allée Ile Gloriette B.P. 24111, 44000 Nantes Cedex 01, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58..

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