1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: NANTES UNIVERSITE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'équipements scientifiques : outil permettant la production de microbilles pour l'encapsulation de cellules et/ou des principes actifs (lot 1) et bioréacteur à stimulation mécanique pour culture de cellules encapsulées dans des biomatériaux (lot 2)
Description: Acquisition d'équipements scientifiques : outil permettant la production de microbilles pour l'encapsulation de cellules et/ou des principes actifs (lot 1) et bioréacteur à stimulation mécanique pour culture de cellules encapsulées dans des biomatériaux (lot 2)
Identifiant de la procédure: c65dd50c-f92f-4c9e-afc5-0a0b9fc81a6c
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Nantes Université étant fermée du lundi 29 juillet 2024 au vendredi 23 aout 2024 inclus, aucune réponse à d'éventuelles questions n'est apportée pendant cette période. Par conséquent, et au vu de la date limite de réception des offres, les candidats doivent anticiper les demandes de renseignements complémentaires dans le cadre de cette consultation. L'achat de l'équipement principal et des prestations connexes prendra la forme d'un marché public ordinaire. L'achat des consommables prendra la forme d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en valeur au sens de l'article R2162-4 2° du Code de la commande publique. Le montant maximum contractuel pour toute la durée de l'accord-cadre est de : - 2 000€HT pour le lot 1 - 2 000€HT pour le lot 2
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'un outil permettant la production de microbilles pour l'encapsulation de cellules et/ou des principes actifs
Description: Un outil permettant la production de microbilles pour l'encapsulation de cellules et/ou des principes actifs
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31640000 Machines et appareils à usage spécifique
Options:
Description des options: Variante PSE obligatoire : Extension de garantie d'une année supplémentaire à l'issue de la garantie initiale Variante PAE : Seringues réutilisables et stérilisables
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (équipement, kit de démarrage, garantie, consommables)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de la maintenance préventive et corrective (SAV)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition d'un bioréacteur à stimulation mécanique pour culture de cellules encapsulées dans des biomatériaux
Description: Acquisition d'un bioréacteur à stimulation mécanique pour culture de cellules encapsulées dans des biomatériaux
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure
Options:
Description des options: Variante PSE obligatoire : Extension de garantie d'une année supplémentaire à l'issue de la garantie initiale Variantes PSE facultatives : - Une stimulation mécanique réalisée selon un axe Z en tension - Une stimulation électrique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (équipement, kit de démarrage, garantie, consommables)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de la maintenance préventive et corrective (SAV)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 13:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: NANTES UNIVERSITE
Numéro d’enregistrement: 13002974700016
Adresse postale: 1 QUAI DE TOURVILLE
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Téléphone: 0240998439
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DREETS
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Téléphone: 0660489889
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1c2b5305-0959-4452-9d77-e8833cb26797 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2024 17:35:20 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 397340-2024
Numéro de publication au JO S: 129/2024
Date de publication: 04/07/2024
