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Nantes Métropole Avis d'attribution L'avis d'appel public à la concurrence a-t-il fait l'objet d'une publication ? oui. Parution Ouest-France : le 10 janvier 2008. Parution Presse Océan : le 10 janvier 2008 Nantes Métropole Avis d'attribution L'avis d'appel public à la concurrence a-t-il fait l'objet d'une publication ? oui. Parution Ouest-France : le 10 janvier 2008. ...
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Nantes Métropole Avis d'attribution L'avis d'appel public à la concurrence a-t-il fait l'objet d'une publication ? oui. Parution Ouest-France : le 10 janvier 2008. Parution Presse Océan : le 10 janvier 2008

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Marché public ou privé
Référence du marché : 321503

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
OUEST-FRANCE (02/06/08)
76914501
Nantes Métropole
Avis d'attribution
L'avis d'appel public à la concurrence a-t-il fait l'objet d'une publication ? oui.
Parution Ouest-France : le 10 janvier 2008.
Parution Presse Océan : le 10 janvier 2008.
A-t-il fait l'objet d'une publication rectificative ? non.
Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur : Nantes Métropole, communauté urbaine, 2, cours du Champ-de-Mars, 44923 Nantes cedex 9, tél. 02 40 99 48 48, fax 02.40.99.48.00, www.nantesmetropole.fr.
Objet du marché : aménagement de la rue de la Paix.
Type de marché : travaux, exécution.
Procédures :
Type de procédure : appel d'offres ouvert.
Critères d'attribution retenus : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous :
_ Valeur technique : 30 %.
_ Prix des prestations : 70 %.
Attribution du marché :
Marché n o : 2008-2140.
Lot 01 : terrassement et voirie.
Date d'attribution du marché : le 6 mars 2008.
Nombre d'offres reçues : 7.
Titulaire et adresse : Sauvetre, Le Breuillet, BP 30, Saint-Julien-de-Concelles 44450.
Montant : 128 569 euros HT.
Marché n o : 2008-2150.
Lot 02 : assainissement eaux usées et eaux pluviales.
Date d'attribution du marché : le 6 mars 2008.
Nombre d'offres reçues : 2.
Titulaire et adresse : SADE, 33, rue du Manoir-de-Sévigné, CS 23906, Rennes cedex 35039.
Montant : 177 945,10 euros HT.
Marché n o : 2008-2160.
Lot 03 : éclairage public.
Date d'attribution du marché : le 6 mars 2008.
Nombre d'offres reçues : 5.
Titulaire et adresse : Spie Ouest Centre, direction régionale Pays de la Loire, 7, rue Julius-et-Ethel, Saint-Herblain cedex 44815.
Montant : 19 790,94 euros HT.
Renseignements complémentaires :
Autres informations :
Recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 et suivants du cja) :
Dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : art. R. 421-7 du cja).
Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir.
Recours de pleine juridiction :
Dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.
Le recours de pleine juridiction peut être accompagné d'une demande, fondée sur l'art. L. 521-1 du cja, tendant à la suspension de l'exécution du marché.
Recours indemnitaire : dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (art. R. 421-1 et suivants du cja) ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la demande préalable, et sous réserve des dispositions de la loi n o 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances sur l'état, les départements, les communes et les établissements publics.
Déféré préfectoral sur demande (art. L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte contesté est devenu exécutoire.
Modalités de consultation du marché auprès de : Nantes Métropole, direction juridique, service des marchés, 2, cours du Champ-de-Mars, 44923 Nantes cedex 9, tél. 02 40 99 23 77, tél. 02 40 99 23 78, fax 02.40.99.98.40, ouvert de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30.
Date de signature du marché : le 14 avril 2008.
Date d'envoi du présent avis à la publication : le 28 mai 2008.
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