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Nantes Métropole Avis d'attribution L'avis d'appel public à la concurrence a-t-il fait l'objet d'une publication ? oui. Parution Ouest-France du 26 mars 2008. Parution Presse Océan du 26 mars 2008 Nantes Métropole Avis d'attribution L'avis d'appel public à la concurrence a-t-il fait l'objet d'une publication ? oui. Parution Ouest-France du 26 mars 2008. Parution...
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Nantes Métropole Avis d'attribution L'avis d'appel public à la concurrence a-t-il fait l'objet d'une publication ? oui. Parution Ouest-France du 26 mars 2008. Parution Presse Océan du 26 mars 2008

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Marché public ou privé
Référence du marché : 320850

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
OUEST-FRANCE (30/08/08)
7001206501
Nantes Métropole
Avis d'attribution
L'avis d'appel public à la concurrence a-t-il fait l'objet d'une publication ? oui.
Parution Ouest-France du 26 mars 2008.
Parution Presse Océan du 26 mars 2008.
A-t-il fait l'objet d'une publication rectificative ? oui.
Parution Ouest-France du 8 avril 2008.
Parution Presse Océan du 8 avril 2008.
Parution Ouest-France du 28 avril 2008.
Parution Presse Océan du 28 avril 2008.
Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur : Nantes Métropole, communauté urbaine, 2, cours du Champ-de-Mars, 44923 Nantes cedex 9, tél. 02 40 99 48 48, fax 02.40.99.48.00, http://www.nantesmetropole.fr
Organisme de droit public.
Objet du marché : travaux d'aménagement de la rue François-René de Châteaubriand à Carquefou (entre la rue des Gauteries et le lieu dit «Le Clousy»).
Type de marché : travaux, exécution.
Procédures :
Type de procédure : appel d'offres ouvert.
Critères d'attribution retenus :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous :
_ Valeur technique : 60 %.
_ Prix des prestations : 40 %.
Attribution du marché :
Lot 01 : terrassement et voirie.
Ce lot a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres du 19 mai 2008.
Lot 02 : eaux pluviales.
Ce lot a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres du 19 mai 2008.
Marché n o 2008-3250 :
Lot 03 : réseaux secs, éclairage.
Date d'attribution du marché : le 8 août 2008, la date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres.
Nombre d'offres reçues : 4.
Titulaire et adresse : Mainguy, agence de Vertou, 46, rue du Moulin, BP 2419, 44124 Vertou cedex.
Montant : 279 468,20 euros HT dont solution de base : 274 283,20 euros HT et option : 5 185 euros HT.
Marché n o 2008-3260 :
Lot 04 : aménagements paysagers.
Date d'attribution du marché : le 8 août 2008, la date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres.
Nombre d'offres reçues : 4.
Titulaire et adresse : Art Dan, Le Prouzeau, BP 40431, 44474 Carquefou cedex.
Montant : 55 605,49 euros HT.
Renseignements complémentaires :
Autres informations :
Introduction des voies de recours :
Recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 et suivants du cja) : dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : art. R. 421-7 du cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir.
Recours de pleine juridiction : dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.
Le recours de pleine juridiction peut être accompagné d'une demande, fondée sur l'art. L. 521-1 du cja, tendant à la suspension de l'exécution du marché.
Recours indemnitaire : dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (art. R. 421-1 et suivants du cja) ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la demande préalable, et sous réserve des dispositions de la loi n o 68-1250 du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances sur l'état, les départements, les communes et les établissements publics.
Déféré préfectoral sur demande (art. L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte contesté est devenu exécutoire.
Modalités de consultation du marché auprès de : Nantes Métropole, direction juridique, service des marchés, 2, cours du Champ-de-Mars, 44923 Nantes cedex 9, tél. 02 40 99 23 77 ou tél. 02 40 99 23 78, fax 02.40.99.98.40, ouvert de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30.
Date de signature des marchés : le 22 juillet 2008.
Date d'envoi du présent avis à la publication : le 27 août 2008.
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