1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: La Nantaise d'Habitations
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maintenance & travaux Ascenseurs
Description: Marché de maintenance & travaux Ascenseurs
Identifiant de la procédure: e68302cd-2404-47f0-87c0-17824d1b8432
Avis précédent: 90727fbb-bfda-4975-9847-536c79fba8fa-03
Identifiant interne: 2024DPSTP027
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Nantes Centre
Description: Marché de maintenance & travaux Ascenseurs pour Nantes Centre
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Voir DCE
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité + Critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire de Nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 2 - Sud Loire
Description: Marché de maintenance & travaux Ascenseurs pour le Sud Loire
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Voir DCE
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité + Critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire de Nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 3 - Ouest
Description: Marché de maintenance & travaux Ascenseurs pour l'ouest
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Voir DCE
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité + Critère environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal Judiciaire de Nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 4 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Régional ascenseur
Offre:
Identifiant de l’offre: REGIONAL ASCENSEURS - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Schindler
Offre:
Identifiant de l’offre: SCHINDLERLot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Régional ascenseur
Offre:
Identifiant de l’offre: REGIONAL ASCENSEURS - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciare de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17350111500864
Adresse postale: 19 quai Francois Miterrand
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Tribunal
Téléphone: 0251179500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: La Nantaise d'Habitations
Numéro d’enregistrement: 85680136000020
Adresse postale: 1 allée des Hélices
Ville: Nantes
Code postal: 44202
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: La Nantaise d'Habitations
Téléphone: 0240145225
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Régional ascenseur
Numéro d’enregistrement: 42970792000055
Ville: Pont Saint martin
Code postal: 44860 PONT
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0005
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Schindler
Numéro d’enregistrement: 38371167801639
Ville: Carquefou
Code postal: 44476
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 825b7a5b-cb5a-4476-8467-74b0caa8d088 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2025 16:55:10 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 9268-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025