1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: La Nantaise d'Habitations
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HARMONIE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HABITAT 44 OPH
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CISN Résidences locatives
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIE GRAND OUEST agissant au nom de CDC HABITAT SOCIAL et CDC HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ATLANTIQUE HABITATIONS
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Maintenance et modernisation des installations télévisuelles du patrimoine des organismes HLM Département Loire-Atlantique
Description: Maintenance et modernisation des installations télévisuelles du patrimoine des organismes HLM Département Loire-Atlantique
Identifiant de la procédure: da256ffb-5939-44a7-948e-ed092e619c5e
Identifiant interne: 2024DPSTP035
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Corruption: Les motifs d'exclusion sont disponible au sein du règlement de consutation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance et modernisation des installations télévisuelles du patrimoine des organismes HLM Département Loire-Atlantique
Description: Maintenance et modernisation des installations télévisuelles du patrimoine des organismes HLM Département Loire-Atlantique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: voir rc
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: voir rc
Pondération (décimal, valeur exacte): 0.4
Critère:
Type: Qualité
Description: voir rc
Pondération (décimal, valeur exacte): 0.6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: cf code de la commande publique - référé préconractuel - référé contractuel
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui traite les offres: La Nantaise d'Habitations
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciare de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17350111500864
Adresse postale: 19 quai Francois Miterrand
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44202
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Tribunal
Téléphone: 0251179500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: La Nantaise d'Habitations
Numéro d’enregistrement: 85680136000020
Adresse postale: 1 allée des Hélices
Ville: Nantes
Code postal: 44202
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: La Nantaise d'Habitations
Téléphone: 0240145225
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: HARMONIE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 86880152300028
Adresse postale: 8 avenue des Thebaudières
Ville: saint herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: HARMONIE HABITAT
Téléphone: 0682867555
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: HABITAT 44 OPH
Numéro d’enregistrement: 342119724
Adresse postale: 3 boulevard Alexandre Millerand
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: HABITAT 44 OPH
Téléphone: 0240127100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CISN Résidences locatives
Numéro d’enregistrement: 006 380 158
Adresse postale: 13 avenue Barbara
Ville: TRIGNAC
Code postal: 44570
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: CISN Résidences locatives
Téléphone: 0240229550
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GIE GRAND OUEST agissant au nom de CDC HABITAT SOCIAL et CDC HABITAT
Numéro d’enregistrement: 751 245 408
Adresse postale: 1 rue des Sassafras
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: GIE GRAND OUEST
Téléphone: 02 51 89 86 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ATLANTIQUE HABITATIONS
Numéro d’enregistrement: 86780133400139
Adresse postale: 10 boulevard Charles Gautier
Ville: Saint Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Atlantique Habitation
Téléphone: 0251806767
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ab14f1d8-25a0-4151-bfe9-1e1da6495c66 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/09/2024 15:38:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 553641-2024
Numéro de publication au JO S: 180/2024
Date de publication: 16/09/2024
