1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: La Nantaise d'Habitations
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Entretien courant du parc immobilier - La Nantaise d'Habitations
Description: Accord-cadre à bons de commande de travaux pour l'entrteien du parc immobilier de La Nantaise d'Habitations situé en Loire Atlantique et dans le Morbihan
Identifiant de la procédure: 51e76f41-39cb-431b-8486-057d81dc28e2
Avis précédent: fdcd163f-32ea-4400-9cc9-2b1e4a9d5f9f-01
Identifiant interne: 2024DPSTP023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Secteur Géographique 44 - Menuiserie - Fermetures extérieures - vitrerie
Description: Secteur Géographique 44 - Menuiserie - Fermetures extérieures - vitrerie
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Options:
Description des options: Voir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Secteur Géographique 56 - Plomberie- Chauffage- Production individuelle d'eau chaude sanitaire
Description: Secteur Géographique 56 - Plomberie- Chauffage- Production individuelle d'eau chaude sanitaire
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Secteur Géographique 56 - Electricité- Courant fort / courant faible
Description: Secteur Géographique 56 - Electricité- Courant fort / courant faible
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Secteur Géographique 44 - Interphonie- Contrôle d'accès
Description: Secteur Géographique 44 - Interphonie- Contrôle d'accès
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Secteur Géographique 44 - Couverture - Zinguerie
Description: Secteur Géographique 44 - Couverture - Zinguerie
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Secteur Géographique 44 - Nettoyage
Description: Secteur Géographique 44 - Nettoyage
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Secteur Géographique 44 - Espaces verts
Description: Secteur Géographique 44 - Espaces verts
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Secteur Géographique 56 - Menuiserie - Serrurerie - vitrerie
Description: Secteur Géographique 56 - Menuiserie - Serrurerie - vitrerie
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Secteur Géographique 56 - Peinture- Revêtements muraux- Revêtements de sols
Description: Secteur Géographique 56 - Peinture- Revêtements muraux- Revêtements de sols
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Secteur Géographique 44 - Electricité- Chauffage électrique
Description: Secteur Géographique 44 - Electricité- Chauffage électrique
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Secteur Géographique 44 - Plomberie- Chauffage- Production individuelle d'eau chaude sanitaire
Description: Secteur Géographique 44 - Plomberie- Chauffage- Production individuelle d'eau chaude sanitaire
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Options:
Description des options: Voir DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: La Nantaise d'Habitations
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Secteur Géographique 44 - Peinture- Revêtements muraux- Revêtements de sols
Description: Lot N°2 : Secteur Géographique 44 - Peinture- Revêtements muraux- Revêtements de sols
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Options:
Description des options: Voir RC
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de nantes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciare de Nantes
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 12 900 912,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ACORUS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ACORUS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: FRANCE MENUISIERS
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GOLF PEINTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 11 GOLF PEINTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATOUT HABITAT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 12 ATOUT HABITAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYGMATEL ELECTRONIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 13 SYGMATEL ELECTRONIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ID VERDE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9 ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SERENET
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 8 SERENET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: OFFRE LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BLANDIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6 BLANDIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: OFFRE LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENSIO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5 ENSIO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ACORUS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4 ACORUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ACORUS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 ACORUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GERNOGEP
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE lot 2 GERNOGEP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 27/11/2024
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Organisation qui signe le marché: La Nantaise d'Habitations
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciare de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17350111500864
Adresse postale: 19 quai Francois Miterrand
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Tribunal
Téléphone: 0251179500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: La Nantaise d'Habitations
Numéro d’enregistrement: 85680136000020
Adresse postale: 1 allée des Hélices
Ville: Nantes
Code postal: 44202
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: La Nantaise d'Habitations
Téléphone: 0240145225
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SYGMATEL ELECTRONIQUE
Numéro d’enregistrement: 35097067900089
Ville: PLOEREN
Code postal: 56880
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0297471013
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ATOUT HABITAT
Numéro d’enregistrement: 85046035300095
Ville: CAUDAN
Code postal: 56850
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0298077880
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: GOLF PEINTURE
Numéro d’enregistrement: 53778220300021
Ville: Vannes
Code postal: 56000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0297460025
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: FRANCE MENUISIERS
Numéro d’enregistrement: 43346499700017
Ville: ORVAULT
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0546007646
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ID VERDE
Numéro d’enregistrement: 33960966101087
Ville: VIGNEUX DE BRETAGNE
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240380713
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SERENET
Numéro d’enregistrement: 32810499700064
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240586000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BLANDIN
Numéro d’enregistrement: 38903988400033
Ville: nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240747200
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ENSIO
Numéro d’enregistrement: 31050577100272
Ville: LA CHAPELLE SUR ERDRE
Code postal: 44240
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0140836650
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GERNOGEP
Numéro d’enregistrement: 3180254000058
Ville: LA CHAPELLE SUR ERDRE
Code postal: 44240
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240938696
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ACORUS
Numéro d’enregistrement: 40416232300186
Ville: Bouguenais
Code postal: 44340
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0244762195
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 912add92-5663-4977-b70d-415daf8b6a6f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2025 16:10:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 8311-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025
