1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: La Cité des Congrès de Nantes
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de CTS (chapiteaux, tentes, structures) et podiums
Description: L'objet du présent accord-cadre est la fourniture de chapiteaux, tentes, structures (ci-après " CTS ") et podiums, ainsi que la réalisation des prestations d'installation correspondantes dans le cadre de l'accueil et l'organisation d'évènements à caractère économique, sportif ou culturel : - La fourniture, l'installation et le démontage de CTS pour des salons et/ou expositions, - La fourniture, l'installation et le démontage de podiums.
Identifiant de la procédure: 17fb3afa-2a1b-445e-a3d5-250639d9722f
Identifiant interne: F26012
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39154000 Équipements d'exposition
Nomenclature complémentaire (cpv): 44212320 Structures diverses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Joseph de Porterie
Ville: NANTES
Code postal: 44300
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 rue de Valmy
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 060 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 060 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de chapiteaux, tentes, structures (CTS)
Description: Fourniture, l'installation et le démontage de CTS pour des salons et/ou expositions.
Identifiant interne: F26012-lot1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39154000 Équipements d'exposition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Joseph de Porterie
Ville: NANTES
Code postal: 44300
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 rue de Valmy
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/07/2026
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: reconduction par période d'un an, dans la limite d'une durée maximale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution sont décrits dans le règlement de consultation.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution sont décrits dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/06/2026 16:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Cité des Congrès de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de podiums
Description: Fourniture, l'installation et le démontage de podiums pour des salons et/ou expositions.
Identifiant interne: F26012-lot2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212320 Structures diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de St Joseph de Porterie
Ville: NANTES
Code postal: 44300
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 rue de Valmy
Ville: NANTES
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/07/2026
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: reconduction par période d'un an, dans la limite d'une durée maximale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pour le lot 2, l'Acheteur applique les dispositions de l'article R 2122-8 du code de la commande publique, le montant des prestations objet de ce lot ne dépassant pas 60 000 euros HT pour la durée de l'accord-cadre et représentant moins de 20% de la valeur totale des lots. Dans ce cadre, l'Acheteur sollicite lors de la survenance de son besoin 3 prestataires minimum de son choix afin d'obtenir trois devis. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse au regard du coût et de la qualité.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Pour le lot 2, l'Acheteur applique les dispositions de l'article R 2122-8 du code de la commande publique, le montant des prestations objet de ce lot ne dépassant pas 60 000 euros HT pour la durée de l'accord-cadre et représentant moins de 20% de la valeur totale des lots. Dans ce cadre, l'Acheteur sollicite lors de la survenance de son besoin 3 prestataires minimum de son choix afin d'obtenir trois devis. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse au regard du coût et de la qualité.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/06/2026 16:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: La Cité des Congrès de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: La Cité des Congrès de Nantes
Numéro d’enregistrement: 38105376800028
Adresse postale: 5 rue de Valmy
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 251882043
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350111500161
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: c60d32ba-c6b7-4732-a469-b5acf2c90126 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/05/2026 21:40:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 310970-2026
Numéro de publication au JO S: 87/2026
Date de publication: 06/05/2026
