1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LOIRE OCEAN METROPOLE AMENAGEMENT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'étude de pollution et d'évaluation des risques environnementaux - Site de l'ENSM à Nantes
Description: Prestations d'étude de pollution et d'évaluation des risques environnementaux - Site de l'ENSM à Nantes
Identifiant de la procédure: e25c47ca-482f-46d2-bb36-939fcf493671
Identifiant interne: L26 05 16
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90732000 Pollution des sols
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Loire-Atlantique
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations d'étude de pollution et d'évaluation des risques environnementaux - Site de l'ENSM à Nantes
Description: Prestations d'étude de pollution et d'évaluation des risques environnementaux - Site de l'ENSM à Nantes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90732000 Pollution des sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Loire-Atlantique
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LOIRE OCEAN METROPOLE AMENAGEMENT - Tribunal administrative de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: LOIRE OCEAN METROPOLE AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement: 86580076700069
Adresse postale: 34 rue du Pré Gauchet - CS 93521
Ville: Nantes cedex 01
Code postal: 44035
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240929520
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administrative de Nantes
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 40 41 02 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 5277043c-4b78-4fc2-99af-31e05adfdc70 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2026 17:44:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 357334-2026
Numéro de publication au JO S: 99/2026
Date de publication: 26/05/2026
