1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut Public Ocens
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés
Description: Le présent marché a pour objet le transport quotidien et hebdomadaire d'usagers déficients sensoriels et/ou ayant des troubles associés entre leur domicile, les sites de l'Institut et les Unités d'Enseignement Externalisées (UEE) sur les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026.
Identifiant de la procédure: 792610c0-4d02-46d4-8816-5b18994f2d8b
Identifiant interne: AOO-2411
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 160 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 01
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/08/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix (40%)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique - 60%
Description: - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 02
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 03
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 04
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 05
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 06
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 07
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 08
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 09
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 10
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 11
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 12
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 13
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 14
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 15
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 16
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 17
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 18
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 19
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 20
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 21
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 22
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot 23
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot 24
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot 25
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot 26
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot 27
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot 28
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot 29
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Lot 30
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Lot 31
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Lot 32
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lot 33
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Lot 34
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Lot 35
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Lot 36
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Lot 37
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Lot 38
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Lot 39
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Lot 40
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Lot 41
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Lot 42
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Lot 43
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Lot 44
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: Lot 45
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: Lot 46
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: Lot 47
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: Lot 48
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-48
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: Lot 49
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-49
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: Lot 50
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-50
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: Lot 51
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-51
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: Lot 52
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-52
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: Lot 53
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: AOO-2411-53
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: Lot 53
Description: Transport d'usagers ayant une déficience sensorielle et/ou des troubles associés Lot multi-attributaire à marchés subséquents
Identifiant interne: AOO-2411-54
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Autre
Nom: Prix
Description: Prix dont : - Prix au kilomètre du véhicule requis (80%) ; - Prix au kilomètre du véhicule éligible loi LOM (10%) ; - Prix au kilomètre des trois véhicules alternatifs (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique - 100%
Description: Valeur Technique dont : - Flotte et personnel engagés et disponibles (60%) ; - Organisation et capacités administratives (30%) ; - Politique et moyens engagés en matière écologique et durable (10%).
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/06/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut Public Ocens
Numéro d’enregistrement: 26440270200106
Adresse postale: 2 Rue Rene Dunan
Ville: Nantes
Code postal: 44109
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240756315
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 920 842 150 00012
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 00e13007-c18a-4eb8-b930-63b973b4bf86 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 27/05/2024 17:00:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 318037-2024
Numéro de publication au JO S: 103/2024
Date de publication: 29/05/2024
