1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut Mines-Télécom Atlantique
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de Têtes Millimétriques associées à un Analyseur de Réseau Vectoriel et d'un Analyseur de Réseau Vectoriel plus généraliste pour le dpt Micro-Ondes à IMT ATLANTIQUE
Description: Le département Micro-Ondes de IMT Atlantique souhaite procéder à l'acquisition d'un analyseur de réseaux vectoriel et de têtes millimétriques pour la gamme de fréquence 500-750GHz sur le projet CPER SpaceTech Drone Tech. Toutes les spécifications techniques sont décrites au CCTP LOT 1 et 2. Pour ces besoins plus généralistes, le département souhaite acquérir un Analyseur de Réseau Vectoriel (ARV) permettant des mesures de 10KHz ou moins jusqu'à 40 GHz dans le cadre du projet PEPR 5G & Réseaux du Futur. Toutes les spécifications techniques sont décrites au CCTP LOT 3.
Identifiant de la procédure: e91a90a1-0e35-47ea-b2cb-14cb78efebcd
Identifiant interne: 25MTA011_013M
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38340000 Instruments de mesure de grandeurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 655 avenue du Technopôle
Ville: Plouzané
Code postal: 29280
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Titre: Acquisition de Têtes Millimétriques associées à un Analyseur de Réseau Vectoriel et d'un Analyseur de Réseau Vectoriel plus généraliste pour le dpt Micro-Ondes à IMT ATLANTIQUE.
Identifiant interne: 25MTA011M_013M
4.1.2.
Informations générales
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Têtes Millimétriques
Description: têtes millimétriques pour la gamme de fréquence 500-750GHz
Identifiant interne: 25MTA011M
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38340000 Instruments de mesure de grandeurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 655 avenue du Technopôle
Ville: Plouzané
Code postal: 29280
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Institut Mines-Télécom Atlantique - Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: - Avant la signature du contrat, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de votre candidature ou de votre offre ; - Avant la signature du contrat, un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de la justice administrative) - Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée; - Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées. Le Tribunal Administratif de Nantes est compétent en cas de litiges. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut Mines-Télécom Atlantique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Institut Mines-Télécom Atlantique
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Analyseur de Réseau Vectoriel (ARV)
Description: ARV compatible avec têtes millimétriques du lot 1 ainsi que les têtes millimétriques et sub-millimétriques déjà utilisées au sein du département
Identifiant interne: 25MTA012M
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38340000 Instruments de mesure de grandeurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38970000 Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 655 avenue du Technopôle
Ville: Plouzané
Code postal: 29280
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Institut Mines-Télécom Atlantique - Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: - Avant la signature du contrat, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de votre candidature ou de votre offre ; - Avant la signature du contrat, un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de la justice administrative) - Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée; - Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées. Le Tribunal Administratif de Nantes est compétent en cas de litiges. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr .
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Analyseur de Réseau Vectoriel (ARV) permettant des mesures de 10KHz ou moins jusqu'à 40 GHz ou plus
Description: Analyseur de Réseau Vectoriel (ARV) permettant des mesures de 10KHz ou moins jusqu'à 40 GHz ou plus
Identifiant interne: 25MTA013M
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38340000 Instruments de mesure de grandeurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 655 avenue du Technopôle
Ville: Plouzané
Code postal: 29280
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Institut Mines-Télécom Atlantique - Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: - Avant la signature du contrat, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de votre candidature ou de votre offre ; - Avant la signature du contrat, un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de la justice administrative) - Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée; - Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées. Le Tribunal Administratif de Nantes est compétent en cas de litiges. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr .
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut Mines-Télécom Atlantique
Numéro d’enregistrement: 18009202500121
Adresse postale: IMT ATLANTIQUE 4 rue Alfred Kastler - La Chantrerie Direction des Finances
Ville: Nantes cedex 3
Code postal: 44307
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251858514
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Identifiant/version de l’avis: 6272dff7-041d-4bcb-ad82-d5c353b9d86c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/06/2025 17:27:20 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 362551-2025
Numéro de publication au JO S: 107/2025
Date de publication: 05/06/2025
