1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN)
Description: Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire - lot 1 site de Nantes et lot 2 site de Saint-Nazaire (2 lots) Il comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi.
Identifiant de la procédure: f4afe9ce-cbbd-496c-8864-bf187212df1b
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Il comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi. Visite obligatoire : Site de Nantes : 29 avril 10h00 site de Saint-Nazaire : 6 mai 14h00 Prendre rendez-vous auprès de jerome.jouanny@beauxartsnantes.fr
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes
Description: Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire - lot 1 site de Nantes
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 ALLEE FRIDA KAHLO
Ville: NANTES
Code postal: 44263
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée de marché de 1 an renouvelable 3 fois 1 an
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Tous les critères sont détaillés dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Tous les critères sont détaillés dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN
Organisation qui traite les offres: ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Saint-Nazaire
Description: Entretien et ménage de l'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire - lot 2 site de Saint-Nazaire
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 rue des Frères Péreire
Ville: SAINT-NAZAIRE
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée de marché de 1 an renouvelable 3 fois 1 an
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Tous les critères sont détaillés dans le RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Tous les critères sont détaillés dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN
Organisation qui traite les offres: ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ECOLE DES BEAUX ARTS NANTES SN
Numéro d’enregistrement: 20002361200027
Adresse postale: 2 ALLEE FRIDA KAHLO CS56340
Ville: Nantes
Code postal: 44263
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0255586511
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île gloriette Cedex 01
Ville: NANTES
Code postal: 44400
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Nantes
Téléphone: +33 255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: b3ce32cf-eebf-4e57-b808-e9a5d7525627 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2025 12:20:24 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 260854-2025
Numéro de publication au JO S: 79/2025
Date de publication: 23/04/2025
