Centrale des marchés
Marché de déneigement complémentaire pour le district de Nantes Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur des cinq CEI du district de Nantes de la DIR Ouest.Marché avec cinq lot géographique, un par CEI adresse : 3 impasse de la Bernardière - C...
DIR OUEST 44104Nantes fabienne.chenantais@developpement-durable.gouv.fr
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Marché de déneigement complémentaire pour le district de Nantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1680995

Date de clôture estimée : 29/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/09/15)
15-142432
JOUE (22/09/15)
332630-2015

Département(s) de publication : 44, 49
Annonce No 15-142432
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
DIR OUEST, 3 impasse de la Bernardière - cS 30431, à l'attention de Mme CHENANTAIS Fabienne, F-44104 Nantes Cedex 4. Tél. (+33) 02 51 80 69 58. E-mail : fabienne.chenantais@developpement-durable.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
DIR Ouest- District de Nantes, 3 impasse de la Bernardière CS 30431, Contact : le Chef du district de Nantes, à l'attention de M. Courbe Damien, F-44104 Nantes Cedex 4. Tél. (+33) 02 51 80 69 50. Fax (+33) 02 51 80 69 59.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
ÉTAT - Ministère de L'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie, l'armorique
10 rue Favre
Cs 96515, Contact : direction Régionale de l'environnement , de l'aménagement et du Logement (dreal)
psi/rs/ucam, F-35065 Rennes Cedex.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  marché de déneigement complémentaire pour le district de Nantes.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : district de Nantes, 44104 Nantes.
  Code NUTS |FR51|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  prestation de déneigement complémentaire sur le secteur des cinq CEI du district de Nantes de la DIR Ouest.
Marché avec cinq lot géographique, un par CEI.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90620000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
  Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : CEI de Goulaine
 1)Description succincte
  Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI de GoulainePériphérique Nantais Sud et est, l'a 83, l'A811 et la RN 249 (en 44)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90620000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : CEI d'Héric
 1)Description succincte
  Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI d'HéricRN 137 (dans le 44)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90620000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : CEI de Nantes
 1)Description succincte
  Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI de NantesPériphérique Nantais Ouest et Nord, La RN 444, L'A 82 et la RN 165 (entre Nantes et Le Temple de Bretagne)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90620000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : CEI de Savenay
 1)Description succincte
  Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI de SavenayRN 171 et RN 165 (entre le Temple de Bretagne et Missillac)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90620000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : CEI de La Séguinière
 1)Description succincte
  Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI de La SéguinièreRN 249 dans le Maine-et-loire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90620000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. le coût de la prestation. Pondération : 50.
     2. la capacité de l'entreprise (moyen et matériel) au regard des prestations demandées. Pondération : 30.
     3. la durré du déplacement sur le lieu d'intervention. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  DIRO_15-DIR-UDN-008.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  29 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Rennes, hôtel Bizen - 3 rue de la motte - cS 44416, F-35044 Rennes. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. (+33) 02 23 21 28 28. Fax (+33) 02 99 63 56 84.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  17 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
DIR OUEST, 3 impasse de la Bernardière - cS 30431, à l'attention de Mme CHENANTAIS Fabienne, F-44104 Nantes Cedex 4. Tél. (+33) 02 51 80 69 58. E-mail : fabienne.chenantais@developpement-durable.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
DIR Ouest- District de Nantes, 3 impasse de la Bernardière CS 30431, Contact : le Chef du district de Nantes, à l'attention de M. Courbe Damien, F-44104 Nantes Cedex 4. Tél. (+33) 02 51 80 69 50. Fax (+33) 02 51 80 69 59.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
ÉTAT - Ministère de L'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie, l'armorique
10 rue Favre
Cs 96515, Contact : direction Régionale de l'environnement , de l'aménagement et du Logement (dreal)
psi/rs/ucam, F-35065 Rennes Cedex.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  marché de déneigement complémentaire pour le district de Nantes.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : district de Nantes, 44104 Nantes.
  Code NUTS |FR51|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  prestation de déneigement complémentaire sur le secteur des cinq CEI du district de Nantes de la DIR Ouest.
Marché avec cinq lot géographique, un par CEI.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90620000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
  Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 1 intitulé : CEI de Goulaine
 1)Description succincte
  Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI de GoulainePériphérique Nantais Sud et est, l'a 83, l'A811 et la RN 249 (en 44)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90620000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : CEI d'Héric
 1)Description succincte
  Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI d'HéricRN 137 (dans le 44)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90620000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : CEI de Nantes
 1)Description succincte
  Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI de NantesPériphérique Nantais Ouest et Nord, La RN 444, L'A 82 et la RN 165 (entre Nantes et Le Temple de Bretagne)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90620000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : CEI de Savenay
 1)Description succincte
  Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI de SavenayRN 171 et RN 165 (entre le Temple de Bretagne et Missillac)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90620000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : CEI de La Séguinière
 1)Description succincte
  Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI de La SéguinièreRN 249 dans le Maine-et-loire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90620000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
III.2.3)Capacité technique :
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. le coût de la prestation. Pondération : 50.
     2. la capacité de l'entreprise (moyen et matériel) au regard des prestations demandées. Pondération : 30.
     3. la durré du déplacement sur le lieu d'intervention. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  DIRO_15-DIR-UDN-008.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  29 octobre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Rennes, hôtel Bizen - 3 rue de la motte - cS 44416, F-35044 Rennes. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. (+33) 02 23 21 28 28. Fax (+33) 02 99 63 56 84.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  17 septembre 2015.
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A proximité de Nantes

44000 Loire-Atlantique

Acheteur : DIR OUEST

Adresse :
3 impasse de la Bernardière - CS 30431
44104 Nantes (Code Insee: 44109)

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 29/10/15

Liste des lots :

  • CEI de Goulaine Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI de GoulainePériphérique Nantais Sud et est, l'a 83, l'A811 et la RN 249 (en 44)
  • CEI d'Héric Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI d'HéricRN 137 (dans le 44)
  • CEI de Nantes Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI de NantesPériphérique Nantais Ouest et Nord, La RN 444, L'A 82 et la RN 165 (entre Nantes et Le Temple de Bretagne)
  • CEI de Savenay Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI de SavenayRN 171 et RN 165 (entre le Temple de Bretagne et Missillac)
  • CEI de La Séguinière Prestation de déneigement complémentaire sur le secteur du CEI de La SéguinièreRN 249 dans le Maine-et-loire

Contact :

Contact complémentaire :
Nom : M. COURBE Damien
Entite : DIR Ouest- District de Nantes
3 impasse de la Bernardière CS 30431
44104 Nantes (Code Insee: 44109)

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro
Contact complémentaire :
Entite : ÉTAT - Ministère de L'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie
L'Armorique 10 rue Favre CS 96515
35065 Rennes (Code Insee: 35238)

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