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Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration des internats lycée Colbert de Torcy à Sablé-sur-Sarthe Sablé-sur-Sarthe Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration des internats lycée Colbert de Torcy à Sablé-sur-Sarthe Marché de services Directive 2004/18/CE. Section I : pou...
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Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration des internats lycée Colbert de Torcy à Sablé-sur-Sarthe

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743229

Date de clôture estimée : 02/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (28/06/13)
7085979001
JOUE (29/06/13)
214721-2013
BOAMP (29/06/13)
13-115359
Sablé-sur-Sarthe
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration des internats lycée Colbert de Torcy à Sablé-sur-Sarthe
Marché de services
Directive 2004/18/CE.
Section I : pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Conseil régional des pays de la Loire, 1, rue de la Loire, à l'attention de M. le Président, F-44966 Nantes Cedex 9. Tél. (+33) 2 28 20 58 36.
Adresse(s) Internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://paysdelaloire.fr
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marchespublics.paysdelaloire.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Région des pays de la Loire, DFCM, service des marchés publics, 1, rue de la Loire, contact : administratif : Christiane Derouint au
02 28 20 58 36, technique : Alain Serveau au 02 43 61 37 03 (attention aucun document n'est à retirer auprès des services de la Région, seul votre dossier de candidature est à remettre comme le stipule l'avis), F-44966 Nantes Cedex 9.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Région des pays de la Loire, DFCM, service des marchés publics, bureau C 209, 1, rue de la Loire, F-44966 Nantes Cedex 9.
Tél. (+33) 2 28 20 58 38.
Adresse Internet : https://marchespublics.paysdelaloire.fr

I.2) Type de pouvoir adjudicateur : autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale : éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II : objet du marché
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : mission de maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration des internats au lycée Colbert-de-Torcy à Sablé-sur-Sarthe (72).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : services.
Catégorie de services : n° 12 services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et
techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : lycée Colbert-de-Torcy, rue Saint-Denis, B.P. 149, 72305 Sablé-sur-Sarthe Cedex.
Code NUTS FR514.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : l'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : deuxième consultation : la première procédure publiée le 14 février 2013 a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
La présente opération a pour objectif la réhabilitation des bâtiments internats du lycée Colbert-de-Torcy (D et E), le regroupement au sein d'un même bâtiment (D) des espaces d'enseignement du pôle tertiaire et l'isolation thermique par l'extérieur des bâtiments F et G.
Ainsi les travaux prévus dans le cadre de l'opération concernent les éléments suivants :
- isolation par l'extérieur des bâtiments D, E, F et G,
- isolation des toitures terrasses des bâtiments D, E, F et G,
- remplacement de quelques menuiseries extérieures vétustes des bâtiments F et G,
- cloisonnement des différents plateaux et travaux de second oeuvre des bâtiments D et E.
Ces travaux feront donc l'objet de plusieurs tranches :
Tranche ferme : rénovation de l'internat garçons (178 lits) dans le bâtiment D et de l'internat filles (132 lits) dans le bâtiment E, réfection des toitures terrasses des bâtiments D et E (livraison décembre 2016).
1ère tranche conditionnelle : rénovation des niveaux externats des bâtiments D et E (livraison septembre 2017).
2ème tranche conditionnelle : isolation par l'extérieur des bâtiments D, E, F et G (livraison septembre 2017).
La présente opération intègre également les déménagements nécessaires à la réalisation des travaux.
Les études de conception devront intégrer les contraintes de phasage de l'opération et de réalisation des travaux en site occupé. L'opération s'inscrit dans une démarche environnementale volontaire.
L'enveloppe globale affectée aux travaux est de : 11 500 000 euros (H.T.)
(valeur décembre 2012).
Bat D : SHON : 7 548,07 mètres carrés, SHOB : 9 786,86 mètres carrés.
Bat E : SHON : 4 564,16 mètres carrés, SHOB : 5 720,11 mètres carrés.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 71200000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots : division en lots : non.
II.1.9) Variantes : des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : consultation ouverte aux architectes ou agréés en architecture inscrits à l'ordre des architectes français (ou équivalent pour les candidats non établis en France), formant une équipe pluridisciplinaire comportant au moins des compétences en matière de :
- structure béton armé et structure bois,
- terrassement, VRD, aménagement extérieur,
- électricité (courants forts et faibles),
- chauffage, ventilation, plomberie sanitaire,
- acoustique,
- HQE (y compris simulations thermiques dynamiques et facteur de lumière du jour, étanchéité à l'air),
- économie de la construction,
- coordination SSI,
- design résidentiel au niveau de l'aménagement intérieur et des mobiliers.
Mandataire : architecte ou cabinet d'architecture
Chaque architecte ou agréé membre de l'ordre ne pourra faire partie que d'un groupement.
La composition du groupement ne pourra être modifiée sans l'accord du maître d'ouvrage.
Type de marché et contenu de la mission : marché à tranche (tranche ferme sur la conception globale de l'opération et une tranche conditionnelle 1 et 2 pour la réalisation des travaux).
La prestation est constituée de la mission de base au sens de la loi MOP qui intègre la coordination SSI, des études d'exécution partielles "pré-dimensionnement" et "quantitatif" pour le lot "Structure" et les missions EXE pour l'ensemble des autres lots.
II.2.2) Informations sur les options : options : non.
II.2.3) Reconduction :
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : durée en mois : 60 (à compter de la date d'attribution du marché).
Section III : renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres de la Région pays de la Loire.
Règlement par virement bancaire.
Le délai maximum de paiement ne peut excéder trente jours à compter de la réception de la demande de paiement au service courrier de la Région des pays de la Loire.
Les intérêts moratoires seront calculés selon la réglementation applicable.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats se présentent en groupement momentané de concepteurs cotraitants.
Le mandataire du groupement est l'architecte (personne physique) ou le cabinet d'architecture (personne morale).
La forme du groupement sera précisée par les candidats sur l'acte d'engagement ainsi que le nom du mandataire. Ces indications devront être cohérentes avec les informations contenues dans la lettre de candidature. Le mandataire pourra signer seul les offres, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter l'ensemble des cotraitants au stade de la passation du marché.
Un groupement solidaire ayant fait acte de candidature devra, si le marché lui est attribué, se transformer en groupement conjoint avant la signature du marché. Cette modification fera l'objet d'une mise au point.
Le mandataire du groupement conjoint devra être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au Registre du commerce ou de la profession : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour le mandataire :
1. La lettre de candidature dûment complétée, datée et signée, DC1 comprenant l'attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucune des interdictions mentionnées à l'article 44 du Code des marchés publics. Dans le cas d'un groupement, préciser les cotraitants nom(s), raison(s) sociale(s), adresse(s) professionnelle(s), et numéro(s) d'inscription à l'ordre des architectes ;
Pour le mandataire et pour chaque cotraitant :
2. La déclaration du candidat dûment complétée, DC2 comportant notamment :
- l'identification, la forme juridique et le numéro d'identification de chaque cotraitant (ou motif de non-indication d'un numéro d'identification),
- les chiffres d'affaires hors taxe global et relatif aux prestations auxquelles se réfère le marché (des trois derniers exercices disponibles) pour l'ensemble des cotraitants,
- les effectifs moyens annuels du candidat en précisant l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- les titres d'études et professionnels du candidat, de ses cadres et notamment des responsables de prestations de même nature que celle faisant l'objet de la consultation, pour chacune des compétences exigées.
3. La copie des pouvoirs donnant délégation de signature au signataire des documents.
4. Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, ou d'une procédure étrangère équivalente, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet prouvant que le candidat est autorisé à poursuivre son activité au-delà de la durée du marché.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter à l'article VI.3) informations complémentaires où les critères de sélection sont indiqués dans leur intégralité.
Critères de sélection des participants :
1 - moyens du candidat,
2 - références,
3 - organisation de l'équipe.
III.2.4) Marchés réservés : non.
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : la participation est réservée à une profession particulière : oui.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Architecte ou agréé en architecture inscrit à l'ordre des architectes français (ou équivalent pour les candidats non établis en France).
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Section IV : procédure
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure : restreinte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : nombre d'opérateurs envisagé 5.
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. la méthodologie proposée. Pondération : 40.
2. le montant, la répartition et la justification des honoraires. Pondération : 50.
3. les délais proposés pour les phases de conception et de réalisation. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 72MA-CDTORCY-MOE.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 2 août 2013, 13 h.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : 4 novembre 2013.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Section VI : renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement :
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne : le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires : critères de sélection des participants :
1 - moyens du candidat :
- capacités professionnelles, techniques et financières des candidats,
- compétences pluridisciplinaires : structure béton armé et structure bois, terrassement, VRD, aménagement extérieur, électricité (courants forts et faibles), chauffage, ventilation, plomberie sanitaire, acoustique, HQE (y compris simulations thermiques dynamiques et facteur de lumière du jour, étanchéité à l'air), économie de la construction, coordination SSI, design résidentiel au niveau de l'aménagement intérieur et des mobiliers,
2 - références : le candidat (le mandataire et/ou l'associé) sélectionnera trois références illustrées (chacune sous format A4 recto-verso) de moins de 3 ans (travaux réceptionnés depuis 2010 ou lauréat de concours depuis 2010) dont une au moins dans le domaine des ERP ou dans le domaine des réhabilitations ou rénovations de bâtiments scolaires avec un montant de travaux d'au moins 5 000 000 euros (H.T.) ou bien avec une SHON d'au moins 6 000 mètres carrés et dont une autre ou la même ayant été réalisée dans le cadre d'une démarche environnementale.
Par référence le candidat précisera : la date et le destinataire public ou privé, les caractéristiques principales (réhabilitation, rénovation, surface utile, S.H.O.N., état d'avancement), la date de réalisation, le coût (H.T.) travaux, le profil environnemental retenu et le rôle précis de l'architecte (concepteur, architecte associé...). La performance énergétique ou le gain énergétique avant et après travaux pourra être précisée.
Les réalisations de design résidentiel en termes de mobiliers et d'aménagements intérieurs sont souhaitées.
Les références de concours non lauréats ne seront pas prises compte.
3 - organisation de l'équipe : le candidat rédigera une note méthodologique (2 à 4 pages) décrivant la composition de l'équipe, son organisation et la motivation du groupement pour la présente opération. Concernant la démarche HQE, le candidat précisera le système de management de l'opération (SMO), la coordination envisagée pour la conduite et réalisation des études. Concernant la compétence "design résidentiel" le candidat décrira son expérience et les principes qui seront mis en oeuvre afin d'intégrer dès l'amont du projet la conception de l'aménagement intérieur y compris le mobilier.
Critères d'attribution du marché :
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des marchés publics. Les offres seront jugées au moyen des critères suivants, pondérés, en s'appuyant sur un mémoire technique qui sera fourni par le candidat :
1. La méthodologie proposée (pondération 40 %) pour la capacité de l'équipe, dans le cadre de cette opération :
- à discerner les points forts, à identifier les risques, à prendre les décisions et organisation des membres de l'équipe,
- à gérer le budget, le calendrier, le chantier,
- à prendre en compte la démarche HQE,
- à prendre en compte la démarche design résidentiel.
2. Le montant, la répartition et la justification des honoraires (pondération 50 %) ;
3. Les délais proposés pour les phases de conception et de réalisation
(pondération 10 %).
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de déposer leur candidature par voie électronique via le site Internet accessible à l'adresse : https://marchespublics.paysdelaloire.fr
En cas de réception tardive, le pli est renvoyé à son auteur.
Il est précisé que les dossiers de candidature ne seront pas restitués.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-Gloriette, B.P. 24111, F-44041 Nantes.
E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr, tél. (+33) 2 40 99 46 00.
Adresse Internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
fax (+33) 2.40.99.46.58.
Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes (CCIRA), préfecture de la Région des pays de la Loire, DIRECCTE, immeuble Skyline, 22, mail Pablo-Picasso, B.P. 24209, F-44042 Nantes Cedex 1. Tél. (+33) 2 53 46 79. Fax (+33) 2.53.46.79.98.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-Gloriette, B.P. 24111, F-44041 Nantes.
E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr, tél. (+33) 2 40 99 46 00.
Adresse Internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
fax (+33) 2.40.99.46.58.
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 juin 2013.
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