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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 3 " Produits surgelés "
Description: Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 3 " Produits surgelés "
Identifiant de la procédure: 8a1576f1-5c27-42c1-96cb-8149c4279a02
Identifiant interne: SAD-22060_MS3-2
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le CHU de Nantes, coordonnateur du groupement de commandes, a lancé une procédure d’appel d’offres restreint, en application de l’article L2124-1 et des articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique afin de mettre en place un Système d’acquisition dynamique en application des dispositions L2125-1 4°, R.2162-37 à R.2162-51 Code de la commande publique) divisé en 5 catégories. Le marché spécifique est un marché passé dans le cadre du Système d'Acquisition Dynamique faisant l'objet d'une mise en concurrence entre les opérateurs économiques préalablement sélectionnés par catégorie. Le CHU de Nantes a invité tous les candidats admis au plus tard à la date d’envoi de la présente consultation, soit le 3 AVRIL 2026 dans la catégorie 3 à répondre à la relance des marchés spécifique de la catégorie 3.Les marchés spécifiques prendront la forme d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins des établissements. Les bons de commandes peuvent être émis jusqu’au dernier jour de validité de la période de référence des marchés spécifiques. Les marchés spécifiques seront conclus seulement avec un maximum en quantité (sur la durée totale du marché, reconductions incluses, à savoir 48 mois) précisé dans le bordereau des prix unitaires. Chaque marché spécifique est conclu pour une durée initiale allant du 1er juin 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu’au 31 mai 2027. Chaque marché est reconductible tacitement 3 fois, par période d’un an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction, conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - PRODUITS DE LA MER SURGELES
Description: Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 3 " Produits surgelés "
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 31/05/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 113 897,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - LEGUMES SURGELES
Description: Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 3 " Produits surgelés "
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 31/05/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 349,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3-BURGER DE BŒUF
Description: Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 3 " Produits surgelés "
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 31/05/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 69 192,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 - BURGER DE VEAU
Description: Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 3 " Produits surgelés "
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 31/05/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 61 365,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 - NOIX DE JAMBON
Description: Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 3 " Produits surgelés "
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 31/05/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 213,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Qualité du produit (fiche technique et le cas échéant test organoleptique sur échantillon) 45% - Prix 50% - Qualité logistique (délai, franco) 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 399 018,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 113 897,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: offre société SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 260183
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 349,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: offre société POMONA PASSION FROID
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 260184
Date de conclusion du marché/concession: 01/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 69 192,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SIRF SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: offre société SIRF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 260185
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 61 365,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACHILLE BERTRAND
Offre:
Identifiant de l’offre: offre société ACHILLE BERTRAND
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 260186
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 213,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: ACHILLE BERTRAND
Offre:
Identifiant de l’offre: offre société ACHILLE BERTRAND
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement: 26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville: NANTES
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Service juridique des marchés
Téléphone: +33 240846887
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Télécopieur: +33 240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31680701501142
Ville: CHANCEAUX SUR CHOISILLE
Code postal: 37390
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: +33 0232069020
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55204499202267
Ville: CARQUEFOU CEDEX
Code postal: 44478
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +330617034846
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SIRF SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 54685023100046
Ville: ANTIGNY
Code postal: 85120
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 0251535800
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ACHILLE BERTRAND
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 42493550000068
Ville: LES HERBIERS CEDEX
Code postal: 85500
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 0251910471
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b4c59826-521d-4981-882c-8732c3e0640e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/09/2026 11:13:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 634565-2026
Numéro de publication au JO S: 178/2026
Date de publication: 15/09/2026
