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A proximité de Nantes 44093 Loire Atlantique
Acheteur : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5 allée de l'île gloriette
44093 Nantes cedex
Tel : +33 240846887
15 Lots
Lot 1
LOT 1 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 2
LOT 2 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 3
LOT 3 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 4
LOT 4 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 5
LOT 5 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 6
LOT 6 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 7
LOT 7 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 8
LOT 8 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 9
LOT 9 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 10
LOT 10 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 11
LOT 11 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 12
LOT 12 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 13
LOT 13 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 14
LOT 14 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Lot 15
LOT 15 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Secteurs d'activité
Services ambulanciers.

Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/09/2026
JOUE - 623119-2026
623119-2026 - Résultats
France – Services ambulanciers – Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
OJ S 175/2026 10/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Adresse électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Identifiant de la procédure: 87095d0b-e8ab-479f-872c-7e4faeeb10e1
Identifiant interne: PA-25036
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Chaque lot donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre à bons de commandes, fixant toutes les dispositions contractuelles, selon les dispositions des articles R2162-2, R2162-4, R2162-5, R2162-6 du code de la commande publique. Certains accords-cadres sont mono-attributaire et d’autres sont multi-attributaires (cf. tableau ci- après). Chaque accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum décrit ci-dessous pour chaque lot. Les accords-cadres sont conclus avec un maximum exprimé en valeur sur la durée totale du marché. 1 Prestations de transports sanitaires terrestres (Ambulances, TAP : VSL et taxis, TPMR et MAD ponctuelle) pour le CHU de Nantes 3 15 000 000 € 2 Prestations de transports sanitaires terrestres en ambulances par la mise à disposition d’une ambulance avec équipages - 2 équipiers dont au moins un titulaire du diplôme d’Etat d’ambulancier (DEA) et 1 deuxième titulaire de l’attestation de formation d’auxiliaire ambulancier ou titre équivalent pour le CHU de Nantes. (MAD annuelle) 3 2 000 000 € 3 Prestations de transports pour les sorties thérapeutiques le week- end des patients MPR (en TPMR ou en assis) du CHU de Nantes. 1 3 000 000 € 4 Prestations de transports sanitaires terrestres pour les besoins spécifiques du PHU5-HME du CHU de Nantes. 1 500 000 € 5 Prestations de transports sanitaires terrestres pour les CH Georges Daumezon / Hôpital Intercommunal Sèvre et Loire / Hôpital Bel Air / Hôpital Pierre Delaroche (Ambulances, TAP : VSL & taxis) 1 3 000 000 € 8 6 Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Saint Nazaire/Hôpital Intercommunal de la Presqu’île de Guérande le Croisic (Ambulances, TAP : VSL & taxis) 1 5 500 000 € 7 Prestations de transports sanitaires terrestres pour Epsylan/CH de Savenay (Ambulances, TAP : VSL & taxis) 1 2 000 000 € 8 Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH Erdre et Loire (Ambulances, TAP : VSL & taxis) 2 1 500 000 € 9 Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Chateaubriant-Nozay-Pouancé (Ambulances, TAP : VSL & taxis). 1 3 000 000 € 10 Prestations de transports sanitaires terrestres pour l’Hôpital Intercommunal du Pays de Retz (Ambulances, TAP : VSL & taxis) 1 1 000 000 € 11 Prestations de transports en TPMR pour l’Hôpital Intercommunal Sèvre et Loire 1 100 000 € 12 Prestations de transports sanitaires pour le Pôle de Réadaptation Maubreuil 1 400 000 € 13 Prestations de transports en VSL d’enfants placés en famille d’accueil (AFTE) pour le CH Georges Daumezon sur la communauté d’agglomération de la région nazairienne et de l’estuaire 1 50 000 € 14 Prestations de transports en VSL d’enfants placés en famille d’accueil (AFTE) pour le CH Georges Daumezon hors communauté d’agglomération de la région nazairienne et de l’estuaire. 1 120 000 € 15 Prestations de transports terrestres en urgence 7 jours/7 et 24 h/24 de prélèvements d’organes avec ou sans accompagnement d’équipes médicales pour le CHU de Nantes et le CH de Saint- Nazaire, prélèvements de transports de prélèvements extemporanés et d’équipements d’assistance extracorporelle (ECMO) pour le CHU de Nantes. Pour les accords-cadres multi-attributaires, le montant maximum est tous attributaires confondus.Pour tous les lots, le marché public est conclu à compter du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) jusqu’au 31/12/2026. Le marché public pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d’un an. La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans (périodes de reconductions comprises) soit jusqu’au 31/12/2029. les lots 4 et 8 ont été attribués à la société ASSISTANCE AMBULANCE, ils sont en attente de notification.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports sanitaires terrestres (Ambulances, TAP : VSL et taxis, TPMR et MAD ponctuelle pour le CHU de Nantes)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports sanitaires terrestres en ambulances par la mise à disposition d’une ambulance avec équipages- 2 équipiers dont au moins un titulaire du diplôme d’Etat d’ambulancier (DEA) et 1 deuxième titulaire de l’attestation de formation d’auxiliaire ambulancier ou titre équivalent pour le CHU de Nantes. (MAD annuelle)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 80% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 15% • Moyen humain et matériel • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 80% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 15% • Moyen humain et matériel • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 80% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 15% • Moyen humain et matériel • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports pour les sorties thérapeutiques le week-end des patients MPR (en TPMR ou en assis) du CHU de Nantes.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports sanitaires terrestres pour les besoins spécifiques du PHU5-HME du CHU de Nantes.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports sanitaires terrestres pour les CH Georges Daumezon / Hôpital Intercommunal Sèvre et Loire / Hôpital Bel Air / Hôpital Pierre Delaroche (Ambulances, TAP : VSL & taxis)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Saint Nazaire/Hôpital Intercommunal de la Presqu’île de Guérande le Croisic (Ambulances, TAP : VSL & taxis)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 7 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports sanitaires terrestres pour Epsylan/CH de Savenay (Ambulances, TAP : VSL & taxis)
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 8 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH Erdre et Loire (Ambulances, TAP : VSL & taxis)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes, Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 9 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports sanitaires terrestres pour le CH de Chateaubriant-Nozay-Pouancé (Ambulances, TAP : VSL & taxis).
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 10 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports sanitaires terrestres pour l’Hôpital Intercommunal du Pays de Retz (Ambulances, TAP : VSL & taxis)
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 11 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports en TPMR pour l’Hôpital Intercommunal Sèvre et Loire
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 12 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports sanitaires pour le Pôle de Réadaptation Maubreuil
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 13 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports en VSL d’enfants placés en famille d’accueil (AFTE) pour le CH Georges Daumezon sur la communauté d’agglomération de la région nazairienne et de l’estuaire
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 14 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports en VSL d’enfants placés en famille d’accueil (AFTE) pour le CH Georges Daumezon hors communauté d’agglomération de la région nazairienne et de l’estuaire.
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 15 - Prestations de transports sanitaires terrestres hors SAMU pour les 13 établissements du GHT 44
Description: Prestations de transports terrestres en urgence 7 jours/7 et 24 h/24 de prélèvements d’organes avec ou sans accompagnement d’équipes médicales pour le CHU de Nantes et le CH de Saint-Nazaire, prélèvements de transports de prélèvements extemporanés et d’équipements d’assistance extracorporelle (ECMO) pour le CHU de Nantes.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Critère prix 65% • Comparaison base DQE 2. Critère technique 30% • Moyen humain et matériel • Organisation pour répondre aux demandes urgentes • Formation des chauffeurs pour la prise en charge des patients spécifiques 3. RSE 5% • Véhicules crit’air 0, 1, 2, 3 • Formation à l’éco-conduite
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 37 670 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 932 538,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES VYV AMBULANCE-HARMONIE AMUBLANCE
Chef de file du soumissionnaire: SAS VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Nom officiel: AMBULANCES ROUILLER
Nom officiel: Agences secondaires VYV AMBULANCES-HARMONIE AMBULANCE SIRETS 49461306000396+49461306000610+49461306000727+49461306000503+49461306000479+49461306000487+49461306000495+49461306000420+49461306000438+4946130600035+49461306000297+49461306000289+49461306000719+49461306000206+49461306000388+49461306000362+49461306000602
Nom officiel: VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260001
Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 459 419,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Chef de file du soumissionnaire: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE SUD LOIRE VENDEE
Nom officiel: JUSSIEUR SECOURS / KEOLIS SANTES RETZ VENDEE OCEAN
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société JUSSIEU SECOURS-KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260004
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 371 326,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES SAS NAOS
Chef de file du soumissionnaire: SAS NAOS
Nom officiel: AMBULANCES SANSOUCY
Nom officiel: NANTES URGENCES SANSOUCY
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Nom officiel: AMBULANCES BREVINOISES
Nom officiel: AMBULANCES NAZAIRIENNES
Nom officiel: SARL AMBULANCES TAXIS NOBLET
Nom officiel: SARL AMBULANCES TAXIS NOBLET
Nom officiel: OCEANE AMBULANCE
Nom officiel: AMBULANCES PRESQU'ILE SECOURS
Nom officiel: SARL ATLANTIQUE URGENCES
Nom officiel: DIANE
Nom officiel: SARL OCEANE TAXI
Nom officiel: URGENCE ESTUAIRE
Nom officiel: AMBULANCE DE L'OUEST
Nom officiel: VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Nom officiel: SANSOUCY URGENCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société SAS NAOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260013
Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 611 848,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES SAS NAOS
Chef de file du soumissionnaire: SAS NAOS
Nom officiel: AMBULANCES SANSOUCY
Nom officiel: NANTES URGENCES SANSOUCY
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Nom officiel: AMBULANCES BREVINOISES
Nom officiel: AMBULANCES NAZAIRIENNES
Nom officiel: SARL AMBULANCES TAXIS NOBLET
Nom officiel: SARL AMBULANCES TAXIS NOBLET
Nom officiel: OCEANE AMBULANCE
Nom officiel: AMBULANCES PRESQU'ILE SECOURS
Nom officiel: SARL ATLANTIQUE URGENCES
Nom officiel: DIANE
Nom officiel: SARL OCEANE TAXI
Nom officiel: URGENCE ESTUAIRE
Nom officiel: AMBULANCE DE L'OUEST
Nom officiel: VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Nom officiel: SANSOUCY URGENCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société SAS NAOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260014
Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 713 440,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES VYV AMBULANCE-HARMONIE AMUBLANCE
Chef de file du soumissionnaire: SAS VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Nom officiel: AMBULANCES ROUILLER
Nom officiel: Agences secondaires VYV AMBULANCES-HARMONIE AMBULANCE SIRETS 49461306000396+49461306000610+49461306000727+49461306000503+49461306000479+49461306000487+49461306000495+49461306000420+49461306000438+4946130600035+49461306000297+49461306000289+49461306000719+49461306000206+49461306000388+49461306000362+49461306000602
Nom officiel: VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260002
Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 729 456,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Chef de file du soumissionnaire: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE SUD LOIRE VENDEE
Nom officiel: JUSSIEUR SECOURS / KEOLIS SANTES RETZ VENDEE OCEAN
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société JUSSIEU SECOURS-KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260005
Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AUGERAU AUTOCARS
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre société AUGEREAU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260019
Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Chef de file du soumissionnaire: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE SUD LOIRE VENDEE
Nom officiel: JUSSIEUR SECOURS / KEOLIS SANTES RETZ VENDEE OCEAN
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société JUSSIEU SECOURS-KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260006
Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES SAS NAOS
Chef de file du soumissionnaire: SAS NAOS
Nom officiel: AMBULANCES SANSOUCY
Nom officiel: NANTES URGENCES SANSOUCY
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Nom officiel: AMBULANCES BREVINOISES
Nom officiel: AMBULANCES NAZAIRIENNES
Nom officiel: SARL AMBULANCES TAXIS NOBLET
Nom officiel: SARL AMBULANCES TAXIS NOBLET
Nom officiel: OCEANE AMBULANCE
Nom officiel: AMBULANCES PRESQU'ILE SECOURS
Nom officiel: SARL ATLANTIQUE URGENCES
Nom officiel: DIANE
Nom officiel: SARL OCEANE TAXI
Nom officiel: URGENCE ESTUAIRE
Nom officiel: AMBULANCE DE L'OUEST
Nom officiel: VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Nom officiel: SANSOUCY URGENCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société SAS NAOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260015
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES SAS NAOS
Chef de file du soumissionnaire: SAS NAOS
Nom officiel: AMBULANCES SANSOUCY
Nom officiel: NANTES URGENCES SANSOUCY
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Nom officiel: AMBULANCES BREVINOISES
Nom officiel: AMBULANCES NAZAIRIENNES
Nom officiel: SARL AMBULANCES TAXIS NOBLET
Nom officiel: SARL AMBULANCES TAXIS NOBLET
Nom officiel: OCEANE AMBULANCE
Nom officiel: AMBULANCES PRESQU'ILE SECOURS
Nom officiel: SARL ATLANTIQUE URGENCES
Nom officiel: DIANE
Nom officiel: SARL OCEANE TAXI
Nom officiel: URGENCE ESTUAIRE
Nom officiel: AMBULANCE DE L'OUEST
Nom officiel: VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Nom officiel: SANSOUCY URGENCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société SAS NAOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260016
Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Chef de file du soumissionnaire: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE SUD LOIRE VENDEE
Nom officiel: JUSSIEUR SECOURS / KEOLIS SANTES RETZ VENDEE OCEAN
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société JUSSIEU SECOURS-KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 400 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Société AMAB Ambulances Marchés Anjou Bretagne
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260007
Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES VYV AMBULANCE-HARMONIE AMUBLANCE
Chef de file du soumissionnaire: SAS VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Nom officiel: AMBULANCES ROUILLER
Nom officiel: Agences secondaires VYV AMBULANCES-HARMONIE AMBULANCE SIRETS 49461306000396+49461306000610+49461306000727+49461306000503+49461306000479+49461306000487+49461306000495+49461306000420+49461306000438+4946130600035+49461306000297+49461306000289+49461306000719+49461306000206+49461306000388+49461306000362+49461306000602
Nom officiel: VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260003
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Chef de file du soumissionnaire: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE SUD LOIRE VENDEE
Nom officiel: JUSSIEUR SECOURS / KEOLIS SANTES RETZ VENDEE OCEAN
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société JUSSIEU SECOURS-KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 400 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Société AMAB Ambulances Marché Anjou Bretagne
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260009
Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES SAS NAOS
Chef de file du soumissionnaire: SAS NAOS
Nom officiel: AMBULANCES SANSOUCY
Nom officiel: NANTES URGENCES SANSOUCY
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Nom officiel: AMBULANCES BREVINOISES
Nom officiel: AMBULANCES NAZAIRIENNES
Nom officiel: SARL AMBULANCES TAXIS NOBLET
Nom officiel: SARL AMBULANCES TAXIS NOBLET
Nom officiel: OCEANE AMBULANCE
Nom officiel: AMBULANCES PRESQU'ILE SECOURS
Nom officiel: SARL ATLANTIQUE URGENCES
Nom officiel: DIANE
Nom officiel: SARL OCEANE TAXI
Nom officiel: URGENCE ESTUAIRE
Nom officiel: AMBULANCE DE L'OUEST
Nom officiel: VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Nom officiel: SANSOUCY URGENCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société SAS NAOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260017
Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Chef de file du soumissionnaire: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE SUD LOIRE VENDEE
Nom officiel: JUSSIEUR SECOURS / KEOLIS SANTES RETZ VENDEE OCEAN
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société JUSSIEU SECOURS-KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260010
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Chef de file du soumissionnaire: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE SUD LOIRE VENDEE
Nom officiel: JUSSIEUR SECOURS / KEOLIS SANTES RETZ VENDEE OCEAN
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société JUSSIEU SECOURS-KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260011
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES SAS NAOS
Chef de file du soumissionnaire: SAS NAOS
Nom officiel: AMBULANCES SANSOUCY
Nom officiel: NANTES URGENCES SANSOUCY
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Nom officiel: AMBULANCES BREVINOISES
Nom officiel: AMBULANCES NAZAIRIENNES
Nom officiel: SARL AMBULANCES TAXIS NOBLET
Nom officiel: SARL AMBULANCES TAXIS NOBLET
Nom officiel: OCEANE AMBULANCE
Nom officiel: AMBULANCES PRESQU'ILE SECOURS
Nom officiel: SARL ATLANTIQUE URGENCES
Nom officiel: DIANE
Nom officiel: SARL OCEANE TAXI
Nom officiel: URGENCE ESTUAIRE
Nom officiel: AMBULANCE DE L'OUEST
Nom officiel: VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Nom officiel: SANSOUCY URGENCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société SAS NAOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260018
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT DE TITULAIRES JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Chef de file du soumissionnaire: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE SUD LOIRE VENDEE
Nom officiel: JUSSIEUR SECOURS / KEOLIS SANTES RETZ VENDEE OCEAN
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre groupement société JUSSIEU SECOURS-KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 260012
Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement: 26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville: NANTES
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Service juridique des marchés
Adresse électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone: +33 240846887
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Télécopieur: +33 240994658
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AUGERAU AUTOCARS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 06920061600022
Ville: SEVREMOINE FRANCE
Code postal: 49710
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: g.cordier@cordier-mobilite.fr
Téléphone: +33 06227555
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE NORD LOIRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31738431100096
Ville: CHATEAUBRIANT
Code postal: 44110
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: contact-nlo@jussieu-secours.fr
Téléphone: +33 0240282222
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS NAOS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 88927521000017
Ville: SAINT NAZAIRE
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: naos@urgence44.fr
Téléphone: +330251160160
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 49461306000370
Ville: ORVAULT
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: regis.ferrand@vyv-ambulance.com
Téléphone: +330623413819
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: JUSSIEU SECOURS / KEOLIS SANTE SUD LOIRE VENDEE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39310397300144
Ville: MONTAIGU
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Adresse électronique: contact-slv@jussieu-secours.fr
Téléphone: +330240039205
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: JUSSIEUR SECOURS / KEOLIS SANTES RETZ VENDEE OCEAN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49887388400106
Ville: SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU
Code postal: 44310
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: contact-rvo@jussieu-secours.fr
Téléphone: +330240787031
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ABM AMBULANCES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33296285100041
Ville: NOZAY
Code postal: 44170
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: bernards@sansoucy.fr
Téléphone: +33 0240795397
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: AMBULANCES SANSOUCY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38026793000036
Ville: SAINT NAZAIRE
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: bernards@sansoucy.fr
Téléphone: +330240700651
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: NANTES URGENCES SANSOUCY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48805076600028
Ville: SAINT HERBLAIN
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: bernards@sansoucy.fr
Téléphone: +330240431616
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SANSOUCY URGENCES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44929259800033
Ville: SAVENAY
Code postal: 44260
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: bernards@sansoucy.fr
Téléphone: +33 0240588794
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: AMBULANCES BREVINOISES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 41755481300044
Ville: SAINT BREVIN LES PINS
Code postal: 44250
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: direction@ambulances-nazairiennes.fr
Téléphone: +330240459500
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: AMBULANCES NAZAIRIENNES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 33785857500109
Ville: SAINT NAZAIRE
Code postal: 44600
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: direction@ambulances-nazairiennes.fr
Téléphone: +330240459500
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SARL AMBULANCES TAXIS NOBLET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 48047996300088
Ville: DREFFEAC
Code postal: 44530
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: j.prietz@groupe-oceane.fr
Téléphone: +330240111888
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: OCEANE AMBULANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 33212344700143
Ville: GUERANDE
Code postal: 44350
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: j.prietz@groupe-oceane.fr
Téléphone: +33 0240156666
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: AMBULANCES PRESQU'ILE SECOURS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 48068679900010
Ville: LA CHAPPELLE DES MARAIS
Code postal: 44410
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: direction@ambulances-nazairiennes.fr
Téléphone: +330240469500
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: SARL ATLANTIQUE URGENCES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 5074909280037
Ville: GUERANDE
Code postal: 44350
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: j.prietz@groupe-oceane.fr
Téléphone: +330240110110
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: DIANE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 79201208000034
Ville: BOUAYE
Code postal: 44830
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: direction@ambulances-nazairiennes.fr
Téléphone: +330240459500
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: SARL OCEANE TAXI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 45345269000010
Ville: GUERANDE
Code postal: 44350
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: j.prietz@groupe-oceane.fr
Téléphone: +330645984444
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: URGENCE ESTUAIRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 78935117800023
Ville: TRIGNAC
Code postal: 44570
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: direction@ambulances-nazairiennes.fr
Téléphone: +330240459500
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: AMBULANCE DE L'OUEST
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44094256300055
Ville: BLAIN
Code postal: 44130
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: yohann.rollais@ambulance-ouest.fr
Téléphone: +330240511212
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: VYV AMBULANCE-HARMONIE AMBULANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 49461306000032
Ville: SAINT BENOIT
Code postal: 86280
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: jonathan.dejesus@vyv-ambulance.com
Téléphone: +330549545951
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013, LOT-0001
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: AMBULANCES ROUILLER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38497043000086
Ville: MONTREVAULT SUR EVRE
Code postal: 49110
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: jm.rouiller@ambulances-rouiller.com
Téléphone: +330673898336
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: Agences secondaires VYV AMBULANCES-HARMONIE AMBULANCE SIRETS 49461306000396+49461306000610+49461306000727+49461306000503+49461306000479+49461306000487+49461306000495+49461306000420+49461306000438+4946130600035+49461306000297+49461306000289+49461306000719+49461306000206+49461306000388+49461306000362+49461306000602
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 49461306000370
Ville: ORVAULT
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: regis.ferrand@vyv-ambulance.com
Téléphone: +330240743338
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4f23b3ed-9217-41bc-ace2-0b9a92c43cd0  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/09/2026 16:15:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 623119-2026
Numéro de publication au JO S: 175/2026
Date de publication: 10/09/2026